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18 L ’ AC AT T Vous pouvez pratiquer une activité culturelle dans le cadre de c

18 L ’ AC AT T Vous pouvez pratiquer une activité culturelle dans le cadre de cette association. Vous devenez membre de l’ACATT en payant une cotisation dans l’atelier de votre choix, tout en sachant que la qualité de membre vous donne droit à prati- quer toutes les activités, dans tous les ateliers. Les Ateliers Théâtre Musique Chant Arts Culinaires Œnologie Danse Photos Voyages Culturels Evénementiels Les activités se déroulent au local de l’ACATT : Espace « La Yayi » RD 810 40220 Tarnos Contacts Présidente : Marie-Laure GARCIA Vice-président : Christian BURGARD Secrétaire : Francine ERROTABEHERRE Trésorière : Carole RABINEAU COMITE D’ETABLISSEMENT DE TARNOS AIDES ET PRESTATIONS ANNEE 2013 - 2014 2 I N T R OD UC T I ON L e F a s c i c u l e d es Œ u v r es S o c i a l e s d u C E Suite au CE du 18 avril 2013, les élus CGT, CFE-CGC et CFDT ont retenu le prin- cipe de rédiger un document décrivant l’ensemble des activités sociales et culturelles du CE, d’en distribuer un exemplaire à chaque salarié, et de sollici- ter la Direction pour héberger ce document sur le site intranet de l’établisse- ment de Tarnos. Les instances représentatives du personnel Comité d’Etablissement (CE) Comité Central d’Entreprise (CCE) Comité d’Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) Présentation des prestations du CE de Tarnos Aides Services Loisirs Billetterie Prêts Commissions diverses L’ASTT : Association Sportive Turboméca Tarnos L’ACATT : Association Culturelle Artistique Turboméca Tarnos La mise en place et l’application des prestations du CE sont issues des déci- sions des élus. Nous avons à cet effet repris le règlement déjà en vigueur de- puis plusieurs années. VOUS DEVEZ OBLIGATOIREMENT VOUS INSCRIRE AU CE AFIN DE POUVOIR BENEFICIER DE SES PRESTATIONS 17 L ’ AS T T Vous pouvez pratiquer une, ou plusieurs, activités sportives dans le cadre de cette association. Vous devenez membre en payant une cotisation dans la sec- tion de votre choix, tout en sachant que la qualité de membre vous donne droit à pratiquer dans toutes les sections si vous le désirez. Les Sections Ball-trap Bowling Boxe Française Chasse-Tir Course à Pied Cyclo Equitation Football Golf Montagne Moto Pêche en mer Pelote Pirogue Rugby Ski enfants/ados Tennis Voile Vol à moteur Volley Ball Contacts Président : Jean-Marie OYHARCABAL Secrétaire: Philippe DUHALDE Trésorier: Daniel GARCIA 16 LES ASSOCIATIONS ACATT et ASTT 3 L E C OM I T E D ’ E T ABL I S S E M E N T Il se compose de 8 élus titulaires et de 8 élus suppléants qui : Assurent l’expression collective des salariés et la défense de leurs intérêts dans l’entreprise. C’est la mission économique. Ont pour vocation de mettre en place, et de gérer, les activités socia- les, sportives et culturelles. Dans un établissement tel que celui de Tarnos, les élus du CE ne pourraient, à eux seuls, assurer l’ensemble des activités. C’est pour cette raison que 15 com- missions ont été mises en place :  Aides Vacances  Investissements Arbre de Noël Logement Bibliothèque Restaurant Bricolage Retraite Prévoyance Culturelle Transport Economique Vacances Locations  Financière et Sociale Vidéothèque Formation Professionnelle Permanente Les membres du personnel qui participent au fonctionnement des Commissions sont désignés par les organisations syndicales. Ils constituent également une force de propositions importante pour les élus du CE. Le fonctionnement du CE est assuré au quotidien par le Secrétaire (poste à mi- temps) et par 2 permanents administratifs : Carole RABINEAU poste 29 43 96 Christian BURGARD poste 29 43 97 Pour assurer les services aux salariés, les permanences se tiennent tous les jours ouvrés de 11h30 à 14h30. 4 L E S AY AN T S D R OI T S AU C E Personnel concerné par les allocations, les activités sociales et cultu- relles Les bénéficiaires sont les salariés ayant un contrat de travail Turboméca Tar- nos, ainsi que leurs ayant-droits, à savoir : Les conjoints, les concubins, les Pacsés (sur présentation de certifi- cats) Les enfants : Descendants directs légitimes Adoptés de salariés Turboméca Tarnos Naturels (filiation légalement établie) Recueillis (présentation de la décision de justice établissant la tutelle de l’enfant) Dans le cas d’une famille recomposée, les enfants du conjoint seront considérés comme ayant-droits uniquement s’ils sont à la charge du couple. Pièces justificatives à fournir : originaux du livret de famille et avis d’imposition. Personnel sur site Turboméca TARNOS (contrats non Turboméca) Sont exclus des allocations du CE : les retraités Turboméca Tarnos, les veuves et veufs, intérimaires, stagiaires non rémunérés par Turboméca, personnel en ré- gie, détachés sous-traitants, sociétés prestataires. Ces allocations sont versées dans le respect du cadre de la législation sociale et fiscale en cours. Les retraités Turboméca Tarnos, les veuves et veufs, les salariés sous-traitants et intérimaires sur le site de TARNOS peuvent bénéficier des activités propo- sées par les Commissions : Bibliothèque, Médiathèque, Lasérothèque, Vidéothè- que, Prêt de matériel, ASTT et ACATT. 15 Accès à tous les salariés et aux prestataires sur site gratuitement. Ouvert le mar- di et le jeudi, de 12h00 à 13h30. Vous pourrez choisir et emprunter des livres et des bandes dessinées. L A BI BL I OT HÈ Q UE Avec la carte CE au prix de 15 € par an, vous pouvez avoir accès, sous certaines conditions précisées lors des permanences, à : L A V I D E OT HÈ QUE Vous pouvez emprunter des DVD et des Blu-Ray. Prêt d’une permanence à l’au- tre. Permanences chaque mardi et jeudi, de 12h00 à 13h30. Permanence le jeudi soir pour les postés. L A L AS E R OT HÈ Q UE Vous pouvez emprunter des CD audio. Prêt de 15 jours maximum. Permanences chaque jeudi, de 12h00 à 14h30. L A M E D I AT HÈ Q UE Vous pouvez emprunter des jeux pour PC et consoles, ainsi que divers logiciels informatiques. Permanences chaque mardi, de 12h00 à 14h30. Prêt de 15 jours maximum. L E P R Ê T D E M AT E R I EL Vous pouvez emprunter du matériel tels que: appareils photo, GPS, Go Pro, consoles de jeux, etc. Permanences chaque mardi, de 13h15 à 14h15. Prêt de 15 jours maximum. 14 Enfant (s), jusqu’à 10 ans (fait dans l'année) Vous avez le choix entre un chèque cadeau ou un jouet choisi sur catalogue. Un livre sera également offert. Dans tous les cas, vous serez consulté sur votre par- ticipation à l’arbre de noël avec goûter et spectacle pour les enfants. Enfant (s), de 11 ans à 16 ans (fait dans l'année) Attribution du chèque culture pour un montant de 50 €. Salariés Attribution d’un colis ou d’un chèque cadeau d’une valeur de 40 € aux salariés sans enfants, ou avec des enfants de 17 ans et plus. La commission vous consul- tera sur la forme de l’aide que vous souhaitez. NOTA : Aucune prestation ne sera accordée en cas de non-réponse. AR BR E D E N OË L L E S P R E T S Sociaux du CE à 0% Les salariés momentanément en difficulté peuvent bénéficier de prêts sociaux à 0%, accordés par le CE. Il faut pour cela contacter l’assistante sociale, qui fera une étude de votre situation, et déterminera, avec vous, le montant du prêt et les modalités de remboursement. Le dossier sera soumis à l’accord de la Com- mission Financière et Sociale. Le remboursement du prêt est prélevé directe- ment sur la paye. 1% logement G.I.C : 1er et 3ème jeudi du mois, aux heures des repas, au CE. C.I.L.S.O : 2ème et 4ème jeudi du mois, aux heures des repas, au CE. A la consommation, construction, services bancaires et assurances Crédit Mutuel : tous les mardis, de 12h15 à 13h45, au CE. Conseil Dossier Retraite, épargne, fiscalité IONIS : 3ème jeudi du mois, de 12h15 à 13h45, au CE. 5 C OM P OS I T I ON D U C E Les Elus du CE Les membres titulaires : Les membres suppléants : DESTUGUES Stéphane CFDT BURGARD Christian GENIN Kenny CFE-CGC GODON Fabien LABADIE Jean-Claude CFDT PETTIT LAURENT Patrick LIBIER Jean-Claude CGT PICOT Stéphane MIMIAGUE Eric CGT SAMYN Stéphane ORDOQUI Francis CFDT FARGES Didier PRAT François CFE-CGC SUHUBIETTE Bernard CGT IRIGARAY Hervé Représentants Syndicaux au CE BERTIN Audrey CGT ELISSAGARAY Yon CFDT DREJZA Jean-François CFE-CGC Composition du Bureau Secrétaire DESTUGUES Stéphane CFDT Secrétaire Adjoint MIMIAGUE Eric CGT Secrétaire Adjoint ORDOQUI Francis CFDT Trésorier LIBIER Jean-Claude CGT Trésorier Adjoint GENIN Kenny CFE-CGC 6 L E C OM I T E C E N T R AL D’ E N TR E P R I S E Dans les sociétés composées d’établissements distincts, il est créé un CCE conformément au code du travail (Article L2327-1). Mission Le CCE exerce les attributions économiques qui concernent la marche généra- le de l’entreprise. Il est obligatoirement informé et consulté sur tous les pro- jets économiques et financiers importants. Le CCE peut déclencher « un droit d’alerte uploads/s1/ fascicule-ce-tarnos-2013 1 .pdf