Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cahier des charges chauffage central pour les cinqs 05 ecoles 2011

République Algérienne Démocratique et Populaire Wilaya d ? Oran Daira de Boutlelis L ? ASSEMBLEE POPULAIRE COMMUNALE DE AIN KERMA Service des Marchés Publics NIF ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? CAHIER DES CHARGES Imputation Budgétaire Budget Wilaya Intitule CHAUFFAGE CENTRAL POUR LES CINQS ECOLES - Ecole primaire ACHIR El Cheikh ?? Ain Kerma - Entreprise ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N Téléphone Fixe ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N Téléphone Portable ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N Fax ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? E-Mail N NIF ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? C REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE WILAYA D ? ORAN DAIRA DE BOUTLELIS COMMUNE DE AIN KERMA ANNEXE I LETTRE DE SOUMISSION Je soussigné e Nom et prénoms Profession Demeurant à Agissant au nom et pour le compte de inscrit e au registre du commerce au registre de l ? artisanat et des métiers ou autre à préciser de Après avoir pris connaissance des pièces du projet de marché et après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et la di ?culté des prestations à exécuter Remets revêtus de ma signature un bordereau des prix et un détail estimatif établis conformément aux cadres ?gurant au dossier du projet de marché Me soumets et m ? engage envers indiquer le nom du service contractant COMMUNE DE AIN KERMA à exécuter les prestations conformément aux conditions du cahier des prescriptions spéciales et moyennant la somme de indiquer le montant du marché en dinars et le cas échéant en devises étrangères en chi ?res et en lettres et en hors taxes et en toutes taxes ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? M ? engage à exécuter le marché dans un délai de indiquer le délai en chi ?res et en lettres Le service contractant se libère des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte bancaire ou CCP n auprès Adresse A ?rme sous peine de résiliation de plein droit du marché ou de sa mise en régie aux torts exclusifs de la société que ladite société ne tombe pas sous le coup des interdictions édictées par la législation et la réglementation en vigueur Certi ?e sous peine de