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Cahier des prescriptions speciales objet

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N EXP-KH du à h min Pour passation d ? un marché reconductible OBJET Prestation de securite de surveillance et de gardiennage au pro ?t du siège de la direction provinciale de khenifra et ses annexes en lot unique Page sur CMode de passation du Marché Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix n EXP-KH en séance publique en vertu de L ? alinéa ? de l ? article et ? de l ? article et alinéa ? de l ? article du décret n - - du joumada I mars relatif aux marchés publics Entre les soussignés Monsieur le Directeur de la direction provinciale de khénifra désigné ci-après le Maitre d ? Ouvrage ? D'une part Et - Monsieur ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile à ? ? Inscrit au Registre de Commerce de Sous le n ? ? ? ? ? A ?lié à la C N S S sous le n ? ? Patente n ? Titulaire du compte bancaire ouvert au ? ? ? ? ? Sous le N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Et désigné ci- après par le titulaire ?D'autre part Il a été arrêté et convenu ce qui suit Page sur CARTICLE Objet de l ? appel d ? o ?res Le présent appel d ? o ?res a pour objet Prestation de securite de surveillance et de gardiennage au pro ?t du siège de la direction provinciale de khenifra et ses annexes en lot unique ARTICLE Maitre d ? ouvrage Le ma? tre d ? ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d ? o ?res est la direction provinciale de khénifra - représentée par son Directeur ARTICLE Les pièces constitutives du marché Les pièces constitutives du marché qui résultera du présent appel ? ? ? ? ? ? ? ? d ? o ?res sont les suivantes ? L ? acte d ? engagement ? Le présent cahier des prescriptions spéciales C P S ? Le bordereau des prix détail estimatif ? le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de services exécutés pour le compte de l ? Etat C C A G-EMO En cas de contradiction ou de di ?érence entre les pièces constitutives du marché ces pièces prévalent dans l'ordre o? elles sont énumérées ci-dessus ARTICLE Référence aux textes généraux et spéciaux Le soumissionnaire est soumis aux dispositions dé ?nies par les textes généraux suivants Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de services portant sur les prestations d ? études et de maitrise d ? ?uvres passés pour