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Droit cours 1 Introduction a la notion de marché 1. Historique de la notion Le

Droit cours 1 Introduction a la notion de marché 1. Historique de la notion Le marché n’est pas synonyme d’échange, un marché instaure une notion de règle qui s’établit sur le long terme. Notion a associé à la notion de capitalisme. Mais peut aussi se développer séparément du capitalisme : communisme. A. Le marché a t’il toujours existé ? Le troc Dès le néolithique cette notion s’est mise en place via le troc (qui vient du grec : des coquillages), il n’y pas de notion monétaire et plus particulièrement pécuniaire. L’échange sans valeur marchande Les guildes (= ou corporation) Notion de don L’émergence du marché Barbare : hors de la cité. Racisme envers ces commerçants B. Les grandes évolutions de la perception du marché Vision négative La bible : mauvaise vision du commerce Autre religion : l’usure pour la religion musulmane, qui est contre la cupidité Utopie : emmené par les grecs Critiques  Vil et déshonorent : o Ce n’est pas l’aristocratie qui s’occupe du commerce (mauvaise vision de celui-ci). Création de la bourgeoisie et enrichissement des ses derniers.  Ouverture d’esprit o Marco polo  Conflit sociétale o Entre l’enrichissement des commerçants étrangers et des commerçants sédentarisé dans leurs villes Une vision compréhensive Mises-en place d’une vision honorable du commerce L’honorabilité : Veermer qui peint et change l’image du commerçant en quelqu’un de travailleur et d’appliqué dans son travail. Il possède la maitrise de techniques professionnelles particulières (un apprentissage est nécessaire pour réussir). Création de la banque par les italiens, et par ce biais des premières lettres de changes. L’utilité : Les dirigeants s’enrichissent et le peuple gagne en niveau de vie, des emploies se créent. Le progrès : La récession  Uniquement dans l’intérêt de l’état qui s’enrichie sur le dos de peuple : o Ce qui entraine la naissance du droit a la consommation, afin d’imposer a l’état certaine règles. (1978 : premières lois a la consommation) o Toujours l’opposition en un consommateur et un professionnel. o Il existe aujourd’hui la notion du non-professionnel ; un professionnel mais qui ne contracte pas dans son domaine d’activité. o Pour le professionnel il existe une présomption de culpabilité, c’est le commerçant qui doit se défendre et prouver sa bonne foi.  Intérêt de l’individu : o Qui entraine le droit de la concurrence (ex : concurrence libre et loyale : pas de monopole) La marchandisation du monde Droit des contrats. 2. Définition A. définition du marché Vient du latin merx : marchandise. A combiner avec la notion d’accord ; c’est un endroit ou on échange des marchandises d’accord en accord. (pas de prestation de services). B. différentes définitions Le marché réglementé C’est un lieu d’échange sur lequel les négociations obéissent à un certain nombre de règles dont le respect est contrôlé par un régulateur.  Conditions d’accès au marché et d’admission à la cotation.  Organisation des transactions (règles qui gèrent la suspension des négociations)  Modalités d’enregistrement et de publicité (rendre public dans le BulletinOfficielDAnnoncesCivilesCommerciales) des négociations  L’entreprise de marché qui va organiser ce dernier et qui va fixer des règles (AMF : autorité des marchés financier) o Apporte des liquidités (maximisation des chances que la prestation soit exécutée). o L’égalité quand a l’accès aux informations via les publications et enregistrements. o La sécurité procurée par les chambres de compensation (organisme qui fait le tampon entre l’acheteur et le vendeur, garantie que les acheteurs sont livrés et les vendeurs payés) Le marché de gré-à-gré Il existe une relation directe entre l’acheteur et le vendeur, créé a leurs propres initiatives ou via un intermédiaire qui sera une banque ou un courtier.  L’insécurité, et problèmes possibles de livraison en cas de faillite d’une des parties C. La régulation La première entité a régulé sont les autorités publics (l’état, ex le CSA). L’autorégulation se rapproche d’une utopie. Les personnes sont laissées en état d’autonomie sur le marché mais avec la possibilité d’avoir recours a un régulateur étatique. Les entreprises sont censées exécuter leurs actions de bonne foi : tout mettre en œuvre pour exécuter convenablement ses actions ainsi que pour le parti opposé. uploads/Finance/ cours-1-la-notion-de-marche.pdf