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31 octobre 2020 Guide académique 2020-2021 ----- Écoles - collèges – lycées V7

31 octobre 2020 Guide académique 2020-2021 ----- Écoles - collèges – lycées V7 À destination des chefs d’établissement, des inspecteurs et des directeurs d’école. Ce guide (dans sa dernière version disponible) est accessible sur le PIA dans la page : https://pia.ac-orleans- tours.fr/protege/mon_metier_mes_ressources_professionnelles/grands_dossiers/ressources_covid_19/ Guide académique 2020-2021 - écoles, collèges et lycées 2/52 1. Introduction 5 2. Suivi des mises à jour du document 5 1. Principes pour l’application des mesures sanitaires 8 2. Dispositifs d’accompagnement 8 Cellule académique d’accompagnement des cadres 8 Cellules médicales départementales 8 1. Documents nationaux : 10 Protocole sanitaire rentrée scolaire 2020-2021 10 FAQ nationale sur les conditions générales de la rentrée scolaire 10 Consulter les fiches repères thématiques 10 2. Règles relatives aux déplacements durant la période de confinement 10 Les déplacements entre le domicile et l’école ou l’établissement scolaire/ l’établissement ou service d’accueil du jeune enfant 10 Attestations de déplacement nominatives pour les parents accompagnant leur enfant 11 Attestation de déplacement de l’élève mineur se rendant seul dans son établissement 11 Mesures transitoires liées notamment à la fin des vacances scolaires 11 Justificatif de déplacement scolaire 11 3. Quelques définitions 13 Cas confirmé 13 Cas possible 13 Contact à risque 13 Cluster ou cas groupés 14 Chaîne de transmission 14 Isolement des cas possibles et confirmés 15 Quarantaine des personnes contacts à risque 15 Signes cliniques évocateurs de la COVID-19 16 4. Les situations individuelles 16 Suspicion ou confirmation de cas covid-19 : ce qu'il faut faire (affiches du 20/09/2020) 16 Gestion d’une personne présentant des symptômes évocateurs de la Covid-19 17 Gestion d’un cas probable ou confirmé 17 Cluster dans une classe de première ou terminale. 18 L'enfant vivant sous le même toit qu’un « cas confirmé » peut-il se rendre dans son école ou son établissement scolaire ? 18 Identification des contacts à risque 18 Processus de gestion des contacts à risque suite à la déclaration d’un cas confirmé Covid-19 en milieu scolaire 19 Modèle d’attestation sur l’honneur – covid-19 20 Conseils de communication 22 5. Mesures barrières 22 Protocole sanitaire 22 Guide académique 2020-2021 - écoles, collèges et lycées 3/52 Ressources disponibles 22 6. Focus distanciation physique 23 7. Focus aération, ventilation et climatisation des locaux 23 Aération des locaux 24 Ventilation des locaux 24 Climatisation des locaux 25 8. Focus sur le port du masque 25 Synthèse des recommandations pour le port du masque 25 Dérogation au port du masque élève et certificat médical 25 Gestion des masques non portés 26 Types de masques devant être portés 26 Mise à disposition de masques pour les personnes amenées à porter secours 27 Gestion et stockage des masques dans l’école / l’établissement 27 Qualité des masques distribués dans l’académie 27 9. Refus du port du masque 29 Réponse juridique à une contestation du protocole concernant le port du masque 29 Obligation du port du masque par les élèves et sanctions éventuelles 29 10. Dans les transports en commun 30 11. Restauration scolaire 30 L’accueil de personnes extérieures à la restauration de l’établissement 31 La prise de repas en salle des personnels 31 12. L’application TousAntiCovid 31 13. Actualisation du règlement intérieur 32 14. Accès des personnes extérieures à l’école ou l’établissement 32 Parents d’élèves et accompagnateurs 32 Droit syndical 32 1. Circulaire fonction publique sur l’organisation travail 33 2. Transcrire les risques pour les personnels dans le DUERP 33 3. Gestion des personnels au regard de la Covid-19 33 Personnels « contact à risque », « cas possible » ou « cas confirmé » 33 Personnels présentant un risque de forme grave au regard de la Covid-19 34 Personnels présentant une vulnérabilité au regard de la Covid-19 35 Personnels parents d’enfant « contact à risque » ou sans solution de garde lorsque la classe de leur enfant est fermée 36 Questions / Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics 37 4. Accompagnement des personnels 37 Problématiques de santé 37 Problématiques de reprise d’activité et de gestion de situations humaines complexes 37 Problématiques sociales, économiques, familiales, etc. 38 Personnels en situation de handicap 38 1. Des évolutions épidémiques à anticiper 39 2. Exercices de sécurité obligatoires 39 Guide académique 2020-2021 - écoles, collèges et lycées 4/52 Exercice d’évacuation incendie 40 Exercices PPMS attentat intrusion et risques majeurs 40 1. Plan de continuité pédagogique 42 2. Accompagnement des équipes 43 Espace m@gistere de formation second degré 43 Ressources académiques et nationales 43 3. Utilisation des salles de sciences et technologiques 43 4. Mobilités 44 Voyages et sorties scolaires 44 Mobilités entrantes 44 5. Mise en œuvre de l'EPS, de l'AS et des dispositifs sportifs 45 Les textes de référence en milieu scolaire 45 Le cadre de la reprise 45 Équipements sportifs 46 6. Éducation musicale en contexte Covid 46 Les pratiques instrumentales scolaires en contexte Covid 46 Séances « d’orchestre à l’école » en contexte Covid 46 7. Inscription au CNED réglementé d’élèves dont des proches seraient vulnérables à la covid-19 47 Inscription réglementée pour élève de moins de 16 ans, avec avis DASEN favorable 47 Inscription réglementée pour élève de plus de 16 ans, avec financement académique 47 8. Numérique et continuité pédagogique. 48 Dispositif « Ma classe à la maison » du CNED et classes virtuelles 48 9. Stages et périodes de formation en milieu professionnel 48 Séquence d'observation en milieu professionnel pour les élèves de 3ème en phase de Covid 48 Lycée professionnel : PFMP 49 10. Sections de techniciens supérieurs 49 Stages 49 CCF 50 11. Formations PSC1 50 1. Données scientifiques et épidémiologiques 51 2. Textes législatifs et réglementaires 51 Lois et ordonnances 51 Décrets 51 Arrêtés 51 Circulaires, instructions et guides 52 Guide académique 2020-2021 - écoles, collèges et lycées 5/52 Présentation du guide académique 1. Introduction Ce guide est la compilation de documents conçus par les services du rectorat pour accompagner les directeurs d’école et les chefs d’établissement. Il a pour ambition de permettre aux intéressés de retrouver de nombreuses informations dans un document unique, et de pouvoir mettre en œuvre des organisations contextualisées. Il est mis à jour régulièrement. La rédaction de ce guide est assurée par une équipe de cadres du rectorat en relation directe avec le cabinet de Madame la rectrice, le secrétariat général de l’académie et la cellule de crise. Régis Barth, Conseiller de prévention académique. Pierre Cauty, Conseiller de la Rectrice - délégué académique au numérique. Lydie Dessagnes, Équipe mobile de sécurité. Marie-Florence Égiole, Inspectrice santé sécurité au travail. Mélanie Perrin, Inspectrice d’académie - inspectrice pédagogique régionale de Physique-Chimie, Philippe Picard, Conseiller technique établissements - vie scolaire. 2. Suivi des mises à jour du document Les nouveautés sont surlignées en jaune. Version Date d’édition Modifications 1 28/08/2020 Nouveau document pour la rentrée 2020 2 04/09/2020 Ajout de deux parties dans III Mise en œuvre des mesures sanitaires : 1. Documents nationaux. 2. Quelques définitions Ajout d’un paragraphe : Gestion et stockage des masques dans l’école l’établissement dans la partie 4. Focus sur le port du masque Dans IV Question RH Modification de la partie 2. Cas des personnes à risque de forme grave de Covid-19 cette partie devient 2. Gestion des personnels au regard de la Covid-19. Ajout d’une partie : 3. Accompagnement des personnels Ajout d’une partie dans VI questions pédagogiques 3. Utilisation des salles de sciences et technologiques 3 11/09/2020 Dans II Préambule, partie 3 modification de la partie : « Cellules médicales départementales » Dans III Mise en œuvre des mesures sanitaires, 4. Focus sur le port du masque, Ajout d’un paragraphe : Dérogation au port du masque élève et certificat médical » Ajout d’un paragraphe 8. Retour d’un enfant à l'école lorsqu'il a été « cas possible », « cas confirmé », « cas contact à risque » Ajout d’un paragraphe 9. Actualisation du règlement intérieur Dans IV Questions RH, 2. Gestion des personnels au regard de la Covid-19, Modification du paragraphe : Personnels « cas contact », « cas possible » ou « cas positif » Modification du paragraphe : Personnels présentant un risque de forme grave au regard de la Covid-19 Guide académique 2020-2021 - écoles, collèges et lycées 6/52 Ajout d’un paragraphe : Parents d’enfant « cas contact » ou dont la classe est fermée sans solution de garde. Ajout d’un paragraphe : Questions / Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics Dans V Anticiper les situations sanitaires particulières Modification du paragraphe Procédure de prise en charge d’un cas symptomatique à l’École Ajout d’une partie dans Élections des parents d’élèves Ajout de trois parties dans VI Questions pédagogiques : 4. Mobilités 5. Équipements sportifs 6. Inscription au CNED réglementé d’élèves dont des proches seraient vulnérables à la covid-19 7. Numérique et continuité pédagogique, avec une partie présentant le dispositif « Ma classe à la maison » du CNED et classes virtuelles. Dans VII Suivi des documents de référence, 2. Textes législatifs et réglementaires Ajout du « guide de recommandations des équipements sportifs, sites et espaces de pratiques sportives » dans le paragraphe « Circulaires, instructions et guides » 4 22/09/2020 Dans II. uploads/s1/ guide-academique-covid19-2020-2021-v7.pdf