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Les bouteilles de gaz Identification, prévention lors du stockage et de l’utili

Les bouteilles de gaz Identification, prévention lors du stockage et de l’utilisation L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l’INRS est un organisme scientifique et technique qui travaille, au plan institutionnel, avec la Cnam, les Carsat, Cramif, CGSS et plus ponctuellement pour les services de l’État ainsi que pour tout autre organisme s’occupant de prévention des risques professionnels. Il développe un ensemble de savoir-faire pluridisciplinaires qu’il met à la disposition de tous ceux qui, en entreprise, sont chargés de la prévention : chef d’entreprise, médecin du travail, instances représentatives du personnel, salariés. Face à la complexité des problèmes, l’Institut dispose de compétences scientifiques, techniques et médicales couvrant une très grande variété de disciplines, toutes au service de la maîtrise des risques professionnels. Ainsi, l’INRS élabore et diffuse des documents intéressant l’hygiène et la sécurité du travail : publications (périodiques ou non), affiches, audiovisuels, sites Internet… Les publications de l’INRS sont diffusées par les Carsat. Pour les obtenir, adressez-vous au service Prévention de la caisse régionale ou de la caisse générale de votre circonscription, dont l’adresse est mentionnée en fin de brochure. L’INRS est une association sans but lucratif (loi 1901) constituée sous l’égide de la Cnam et soumise au contrôle financier de l’État. Géré par un conseil d’administration constitué à parité d’un collège représentant les employeurs et d’un collège représentant les salariés, il est présidé alternativement par un représentant de chacun des deux collèges. Son financement est assuré en quasi-totalité par la Cnam sur le Fonds national de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. Les caisses d’assurance retraite et de la santé au travail (Carsat), la caisse régionale d’assurance maladie d’Île-de-France (Cramif) et les caisses générales de sécurité sociale (CGSS) Les caisses d’assurance retraite et de la santé au travail, la caisse régionale d’assurance maladie d’Île-de-France et les caisses générales de sécurité sociale disposent, pour participer à la diminution des risques professionnels dans leur région, d’un service Prévention composé d’ingénieurs-conseils et de contrôleurs de sécurité. Spécifiquement formés aux disciplines de la prévention des risques professionnels et s’appuyant sur l’expérience quotidienne de l’entreprise, ils sont en mesure de conseiller et, sous certaines conditions, de soutenir les acteurs de l’entreprise (direction, médecin du travail, instances représentatives du personnel, etc.) dans la mise en œuvre des démarches et outils de prévention les mieux adaptés à chaque situation. Ils assurent la mise à disposition de tous les documents édités par l’INRS. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’INRS, de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction, par un art ou un procédé quelconque (article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle). La violation des droits d’auteur constitue une contrefaçon punie d’un emprisonnement de trois ans et d’une amende de 300 000 euros (article L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle). © INRS, 2020. Conception graphique : Michel Maître. Mise en pages : Béatrice-Anne Fournier. Illustrations : J.-A. Deledda Les bouteilles de gaz Identification, prévention lors du stockage et de l’utilisation Aurore Aglioni, Florian Marc, Benoît Sallé INRS ED 6369 mai 2020 Les auteurs remercient pour leurs commentaires sur ce document : — Gilles Mauguen (Carsat Bretagne), — Agnès Janes (Cramif), — Marc Mouthon (Mouthon Formation), — Marie Vidovic et Hervé Barthélémy (Air Liquide), — Annabelle Guilleux et Annabel Maison (INRS). Table des matières Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 1. Définitions, description d’une bouteille de gaz et des équipements associés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 2. Principaux risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 2.1. Risques intrinsèques à certains gaz . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 2.2. Risques liés à la mise en œuvre des gaz . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 3. Identification des bouteilles et sources d’information . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 3.1. L’étiquette et le marquage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 3.2. Codage couleur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 3.3. Autres sources d’information . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 4. Prévention des risques, mesures de protection et bonnes pratiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19 4.1. Conception d’un réseau alimenté par des bouteilles de gaz . . . . . . . . . 19 4.2. Contrôles à effectuer avant la mise en service du réseau . . . . . . . . . . . 20 4.3. Stockage des bouteilles de gaz . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 4.4. Manutention et mise en œuvre des bouteilles de gaz et de leurs équipements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 4.5. Moyens de protection . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 4.6. Mesures organisationnelles, signalisation et formation . . . . . . . . . . . . . 32 4.7. Maintenance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 Bibliographie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Annexe. Éléments d’étiquetage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 4 Introduction Les bouteilles de gaz sont des équipements sous pression permettant le transport et l’utilisation de gaz ou de mélanges de gaz stockés sous pression. Largement utilisées dans l’industrie mais également en laboratoire, en atelier de production ou dans les hôpitaux, elles doivent être manipulées, mises en œuvre au poste de travail et entreposées en prévenant les risques associés. Ainsi, au-delà des risques intrinsèques liés aux caractéristiques physico- chimiques et toxicologiques de certains gaz, les sys- tèmes sous pression génèrent des risques spécifiques (explosion, brûlure…). Ce document traite principalement des gaz indus- triels. Il est à noter que pour les préconisations concernant les gaz à usage médical utilisés dans les établissements de santé, il conviendra de se référer à la note de l’Agence nationale de sécurité du médi- cament et des produits de santé (ANSM) Risques et précautions d’emploi liés uploads/s1/ ed-6369.pdf