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CLUB DES CONCEPTEURS ROUTIERS mm mm Guide de direction de travaux Direction Dép

CLUB DES CONCEPTEURS ROUTIERS mm mm Guide de direction de travaux Direction Départementale de l'Equipement du Calvados ) i» m »ETRA1 Page laissée blanche intentionnellement GUIDE DE DIRECTION DE TRAVAUX CHOIX DE L'OFFRE MISE AU POINT DU MARCHÉ NOTIFICATION Page laissée blanche intentionnellement PREAMBULE Utilisable dès la mise au point du marché de travaux, jusqu'à la réception de l'ouvrage et la garantie de parfait achèvement, le Guide Direction de Travaux ne vient évidemment pas se substituer aux textes officiels'. Conçu à partir d'une analyse fonctionnelle des besoins de ses utilisateurs potentiels, ce Guide est né au sein du Service Études et Grands Travaux de la Direction Départementale de l'Équipement du Calvados. Reflet de la capitalisation d'une expérience, il doit être pris comme une sorte d'aide-mémoire qualité, facilement utilisable et adaptable à leur contexte par d'autres équipes de maîtrise d'œuvre. Ainsi, sur ce registre de la qualité, il s'inscrit totalement dans la lignée des autres publications du Club des Concepteurs Routiers: Guide du Chef de Projet et Guide Qualité des Projets/Études et travaux neufs. C'est sans doute pourquoi, très tôt, ses initiateurs avaient formulé le vœu qu'un tel document bénéficiât au plus grand nombre, et en avaient informé le Secrétariat national du Club des Concepteurs Routiers au SETRA. A peine présentée au Comité de Coordination du Club, la version provisoire du Guide était déjà réclamée dans de nombreux services. l\/lais le processus de validation de cette dernière, engagé en interne par la DDE14 ainsi qu'avec le Club des Concepteurs Routiers et le SETRA, devait être mené jusqu'à son terme avant toute diffusion nationale. C'est chose faite aujourd'hui. Le Club des Concepteurs Routiers et Monsieur LAC AVE, Directeur Régional et Départemental de l'Équipement du Calvados, rendent hommage aux créateurs du Guide, en particulier à Yves DENIEL son auteur, et à Daniel SCHNEIDER qui en a assuré la coordination et la promotion. En même temps, avec la publication de ce nouveau Guide, le Club des concepteurs Routiers s'enorgueillit d'être reconnu comme le lieu le plus apte à favoriser la transmission et la valorisation d'une expérience aussi utilement rassemblée. Celle- ci trouvera un écho favorable, non seulement auprès de ceux qui, au sein des équipes de maîtrise d'œuvre des DDE, exercent le même métier, avec les mêmes difficultés, les mêmes interrogations, mais aussi auprès de tous ceux qui participent à la réalisation et à la qualité des ouvrages. CCAG Travaux notamment REMERCIEMENTS DDE DU CALVADOS Groupe de travail chargé de l'analyse fonctionnelle : M. Guy LEVI M. Daniel SCHNEIDER M. Yves DENIEL M. Nicolas PUCHALSKI M. Yannick LEBEAU M. Daniel THOMAS M. Jean BIAUDELLE M. Hervé ETAVE Mme Nadine JACQUETTE Directeur adjoint de la DDE du Calvados'^' Chef du service Études et Grands Travaux Chef de l'unité Études et Travaux neufs n°1 Chef de la mission Ouvrage d'art Subdivisionnaire de Caen Nord Contrôleur territorial, subdivision de Bayeux Contrôleur territorial, subdivision de Dozulé Bureau d'Étude IRIS CONSEIL Comptabilité centrale AUTEUR DU GUIDE Yves DENIEL COORDINATION Daniel SCHNEIDER CONSULTANT : Maurice CORDON Agence de Valorisation de la Formation. Avec la contribution du SETRA et du Club des Concepteurs Routiers à l'élaboration de la version finale du document: - SETRA : MM. Joseph BERTOLINO, Gérard DELFOSSE, Bernard FAVRE, Gérard VUILLEMIN. - DDE 84 : M. Patrick BOURVEN. - DDE 62 : M. Maurice GALLICET. - DDE 92 : M. Jean TISSIER. - DDE 93 : M. Stéphane ALLOUCH. Ont également participé à la relecture et fait part de leurs suggestions : - DDE 76 : M. Daniel WIRTH. - DGCCRF : M. Jean Hervé MARC (Direction Générale de la Concurrence). (1) Nommé Directeur Départemental de la Dordogne I - INTRODUCTION Le guide de direction de travaux comprend quatre phases principales Phase 0 : Le choix de l'entreprise attributaire, la mise au point du marché et la notification. Phase 1 : La préparation du chantier, la délivrance de l'ordre de service. Phase 2 : L'exécution. Phase 3 : ^ La réception, la fin de la garantie de parfait achèvement PHASE 0 Elle contient l'essentiel de la mission relative à l'assistance apportée au Maître d'Ouvrage pour la passation du ou des contrats de travaux (ACT) au sens de la loi MOP. Seule la préparation de la phase de consultation des entreprises de la mission ACT n'est pas développée dans le guide. Par souci de simplification, la situation de vie décrite dans le guide est celle de l'appel d'offre ouvert des marchés publics de travaux pour le compte de l'Etat. Pour les autres modes de passation et de dévolution des marchés il convient de se reporter au Code des Marchés Publics (CMP art. 85,96,99,103). De la même manière, pour les marchés publics avec les collectivités territoriales, il y aura lieu de respecter les dispositions des articles 300 du livre III du CMP et de consulter l'annexe sur le "qui fait quoi" pour les missions de la commission d'appel d'offres et du représentant légal de la collectivité ou de l'établissement (maire, président). PHASE 1 Cette phase regroupe plusieurs types de missions de la loi MOP, suivant la nature des travaux d'infrastructures. - Pour les ouvrages d'art : la mission études d'exécution (EXE) de la loi sera souvent engagée à travers la fourniture par l'entreprise, la vérification et le visa par le maître d'œuvre, des plans d'exécution et des notes de calcul. - Pour tous les travaux routiers : les actions décrites dans cette phase 1 correspondent à des missions fondamentales d'ordonnancement, de coordination et de pilotage (OCP) et/ou de direction de l'exécution de travaux (DET) de la loi. PHASE 2 Cette phase correspond uniquement à la mission de maîtrise d'œuvre de direction de l'exécution du ou des contrats de travaux (DET). Elle comprend les principales phases de l'exécution en situation normale d'avancement de travaux (phase notée 2 : "Exécution situation générale") et un nombre important de situations de vies particulières ou inattendues attachées à cette phase, à savoir : Phase 2 A : Problèmes techniques particuliers liés à la qualité en cours d'exécution. Phase 2 B : Problèmes financiers particuliers ou inattendus. Phase 2 C : Problèmes de délais. Phase 2 D : Difficultés administratives liées à une défaillance d'entreprise ou à un contentieux. Phase 2 E : Difficultés liées à l'environnement du chantier : collectivités locale concessionnaires, riverains. Phase 2 F : Problèmes particuliers liés à la sécurité, aux conditions de travail, aux accidents. PHASE 3 La phase 3 comprend les opérations de réception et les missions relatives à la période de garantie de parfait achèvement. L'ensemble de ces situations de vie correspond à la mission d'assistance apportée au Maître d'Ouvrage lors des opérations de réception dénommées AOR dans la loi MOP ANN f Les annexes comprennent un tableau des délais administratifs et des exemples d'organisation de la Maîtrise d'Œuvre dans quatre services Grands Travaux, une méthode d'accès par mots clés, ainsi que la bibliographie. Exemples d'organisation fonctionnelle de la Maîtrise d'Œuvre Le guide de direction de travaux définit les principes de qui fait quoi en référence principalement au Maître d'Ouvrage, à la Maîtrise d'Œuvre et à l'entrepreneur. Un sondage auprès des services Grands Travaux des D.D.E. du Calvados, de la Meurthe et Moselle, du Pas de Calais et des Hauts de Seine a été réalisé, afin de préciser la répartition des tâches au sein de la Maîtrise d'Œuvre composée du Chef de Service (Maître d'Œuvre), d'un Chef de Projet (chef d'unité) et des contrôleurs. L'ensemble des résultats accompagnés de propositions figure en annexe Tableau de synthèse des délais administratifs Pour chacune des phases ci-dessus, tous les délais administratifs figurant dans le c e . A . G . Travaux et accordés à l'entrepreneur ou au Maître d'Œuvre sont récapitulés. II-GLOSSAIRE AE AO BP BPS CAO CCAG CCAP CCM CCTP CE. CFD CMP CSM DCE DE DGD M.O. M.Œ. O.S. PRM RC TG Acte d'Engagement Appel d'offres Bordereau des Prix Bordereau des Prix Supplémentaires Commission d'Appel d'Offres Cahier des Clauses Administratives Générales Cahier des Clauses Administratives Particulières Commission Centrale des Marchés Cahier des Clauses Techniques Particuliers Conseil d'Etat Contrôle Financier Déconcentré Code des Marchés Publics Commission Spécialisée des Marchés Dossier de Consultation d'Entreprises Détail Estimatif Décompte Général et Définitif Maître d'Ouvrage Maîtrise d'Œuvre Ordre de Service Personne Responsable des Marchés Règlement de Consultation Trésorerie Générale LEGENDE ET UTILISATION LA SYMBOLIQUE CODE DES COULEURS ^ 1 Phase 0 ^ | Phase 1 ^ | Phase 2 ^ | Phase 3 ^ B Annexes Décision M.O. ou PRi\/! ^-O Décision alternative ^ ^ Point de passage obligé M.O. ou PRM ^ ^ avec ou sans délai Mission autre que celle de la Maîtrise d'Œuvre Mission de la Maîtrise d'Œuvre Chronologie des opérations J i . J L commentaire sur page Voir note ou commentai au dessus Dans les annexes, les articles du CCAG en matière de délai administratif, relatifs aux différentes phases, sont précisés avec les couleurs ci dessus. L'UTILISATION Deux modes de recherche et d'investigation ont été élaborés. Le premier consiste classiquement à utiliser le sommaire et à relever le numéro de la page qui contient le synoptique de l'ensemble des uploads/s1/ guide-des-travaux.pdf