Guide du commerce extérieur sommaire Mot du Président 6 Introduction 8 I- Les p
Guide du commerce extérieur sommaire Mot du Président 6 Introduction 8 I- Les préalables pour réussir à l’exportation 10 I-1- Déinir une stratégie moderne d’analyse et de conquête de marché 11 I-2- Mieux s’organiser et planiier l’expansion internationale 11 I-3- Bien négocier le contrat commercial 12 I-4- Maîtriser la logistique de transport et documentaire 13 I-4-1- Les documents 13 A- La facture commerciale 13 B- Les documents de transport 13 C- Les documents d’assurance pour le transport 18 D- Les documents divers 19 I-4-2- Bien choisir les termes de vente « INCOTERMS » : International Commercial Terms 20 A- But et portée des incoterms 20 B- Principales obligations de l’exportateur par type d’incoterm 21 C- Conseils pratiques pour le bon usage de l’incoterm par l’exportateur 22 I-5- Maîtriser la procédure d’exportation 22 I-5-1- Le passage en douane 22 I-5-2- Choix du transitaire 23 I-6- Bien analyser les risques 23 I-6-1- Risque-pays 23 I-6-2- Risque commercial 24 I-6-3- Risque de change 24 I-6-4- Risque de défaillance et de non réalisation du marché 24 I-6-5- Comment couvrir les différents risques 25 I-6-6- Global Trade Finance Program de la SFI (GTFP) 26 II- Bien choisir le mode de paiement et/ou garantie de paiement 28 II-1- Le transfert simple ou virement 29 II-2- L’encaissement ou la remise documentaire 30 II-3- Le crédit documentaire 35 II-3-1- Déinitions et généralités 35 A- Quelles sont les parties présentes dans le crédit documentaire ? 36 B- Quels sont les modes de réalisation ? (RUU 600 art 2 et 6) 37 C- Implications de l’irrévocabilité du crédit documentaire 38 II-3-2- Déroulement et réalisation du crédit documentaire 39 A- L’ouverture du crédit documentaire 39 B- La notiication 40 C- Le dénouement du crédit documentaire 41 II-3-3- Avantages et contraintes pour le bénéiciaire (exportateur) 43 A- Avantages 43 B- Contraintes 44 II-3-4- Conseils aux exportateurs, bénéiciaires de crédits documentaires 45 A- À la réception de l’ouverture 45 B- A la réalisation du crédit documentaire 46 II-3-5- Usage du crédit documentaire dans le négoce ou trading international 49 A- Le crédit documentaire transférable 49 B- Le crédit documentaire adossé ou back-to-back 51 C- Cession du produit du crédit 52 2- 3 2 II-4- La lettre de crédit stand-by 53 II-4-1- Règles et usances et aspects techniques 54 II-4-2- Avantages pour les exportateurs 54 III- Tirer proit des mesures de soutien des pouvoirs publics 56 III-1- Les mesures relatives à la réglementation des changes 56 III-1-1- Concernant les exportations de biens 57 A- Principes de base 57 B- Facilitations pour la promotion, le inancement, la couverture des risques et la gestion des exportations 58 C- Facilitations diverses 58 III-1-2- Concernant les exportations de services 59 A- Principes de base 59 B- Facilitations pour la promotion, le inancement, la couverture des risques et la gestion des exportations 60 C- Facilitations diverses 60 III-2- Les mesures promotionnelles en matière de douane : les régimes économiques en douane 61 A- L’entrepôt de douane 62 B- L’admission temporaire pour perfectionnement actif (ATPA) 62 C- L’exportation préalable 62 D- L’exportation temporaire pour perfectionnement passif 62 E- L’exportation temporaire 63 F- Le transit 63 G- Le drawback 63 III-3- Les zones franches d’exportation (Loi n°19-94 publiée au Bulletin Oficiel du 15 février 1995) 64 III-4- Les incitations iscales en faveur des entreprises exportatrices 64 III-5- L’assurance à l’exportation 65 III-5-1- Couverture auprès de la SMAEX 65 III-5-2- Couverture auprès de sociétés d’assurance à l’étranger 66 III-5-3- Couverture dans le cadre du programme GTFP 66 III-6- Appui promotionnel par l’intermédiaire de Maroc Export (ex CMPE : Centre Marocain de Promotion des Exportations) 67 IV- Offre de produits de Attijariwafa bank en faveur des exportateurs 68 IV-1- Traitement eficace, sécurisé et rapide de vos encaissements 69 A- Virement international 69 B- Remise documentaire 70 C- Crédit documentaire 71 D- Lettre de crédit stand-by 72 IV-2- Financement 72 A- Préinancement des exportations en devises 72 B- Mobilisation des créances nées en devises 73 C- Factoring 73 IV-3- Cautionnement et garanties bancaires internationales 76 A- Garanties bancaires internationales 76 B- Cautions douanières 76 IV-4- Couverture du risque de change, matières premières et taux d’intérêt 77 A- Le change au comptant 77 B- Couverture du risque de change 77 IV-5- Assurance 80 IV-6- Comptes et cartes 81 IV-6-1- Comptes en devises 81 IV-6-2- Comptes en dirhams convertibles 82 IV-6-3- Cartes bancaires internationales 82 IV-7- Services à distance, conseil et recherche de débouchés 82 IV-8- Attijari International bank 83 Annexes 84 4- 5 4 Mot du Président 6- 7 6 Les échanges commerciaux dans un pays constituent, à coup sûr, le baromètre révélateur de la bonne tenue de ses équilibres inanciers et de ses fondamentaux économiques. Au Maroc, l’oeil est souvent rivé sur les performances de nos entreprises exportatrices, source de captation de devises pour le pays et de compétitivité de ses entreprises. À Attijariwafa bank, nos équipes commerciales et opérationnelles sont à la fois soucieuses d’apporter conseil, accompagnement et qualité de service aux opérateurs du commerce extérieur. Nous avons décidé de mettre à la disposition de nos opérateurs à l’international un nouvel outil susceptible de répondre à la plupart de leurs demandes. Ce guide constitue un outil complet qui regroupe la description de tous les instruments permettant la sécurisation du paiement des transactions commerciales, les incitations et réglementations pour la promotion des exportations ainsi que l’offre produit d’Attijariwafa bank relative à toutes les opérations de commerce extérieur. Ce guide vous permettra d’aller à la conquête vers d’autres marchés en Europe, en Asie, aux Etats-Unis, en Amérique Latine et en Afrique en ayant pour partenaire Attijariwafa bank, partenaire de conseil et d’accompagnement avec son réseau d’implantations à l’Etranger et particulièrement en Europe et en Afrique. Nous souhaitons enin que ce guide du commerce extérieur vous apporte soutien et conseil. Toutes nos équipes commerciales sont à votre disposition pour la réussite de vos entreprises de conquête à l’international. Introduction Les exportations de biens et services revêtent une importance primordiale pour l’économie nationale et ce, pour plusieurs raisons. D’abord, elles alimentent le pays en ressources en devises nécessaires à l’équilibre des comptes extérieurs et à l’allocation aux paiements à l’étranger. En second lieu, elles offrent des emplois créés par les centaines d’entreprises exportatrices. En troisième lieu, elles ont un effet de levier quantitatif et qualitatif améliorant la croissance économique globale du pays. Compte tenu de ces atouts macro et micro économiques, les pouvoirs publics prennent des mesures incitatives, régulièrement réadaptées, en faveur des exportateurs, d’autant plus que la compétition internationale est particulièrement acharnée dans un monde globalisé. Les actions donc de l’Etat concernent essentiellement : les facilitations relatives aux procédures de change et de douane, les incitations iscales et la promotion à travers des organismes publics dédiés. Le Ministère en charge du commerce extérieur a lancé un plan « Maroc Export Plus» (2008/2018), visant le renforcement du secteur des exportations avec un meilleur ciblage des marchés et un renforcement du soutien aux exportateurs. Un contrat programme avec le secteur privé porte sur la préparation d’études sur les marchés prioritaires, le soutien inancier des exportateurs, et la mise en place d’un important programme de formation. Les secteurs identiiés pour leur potentiel de croissance à l’export sont : l’automobile, l’agriculture et l’agroalimentaire, les produits de la mer, l’électronique et l’électricité, le textile et cuir, les activités pharmaceutiques, le BTP, l’ingénierie, le secteur de l’offshoring ainsi que les TIC (Technologies de l’Information et de la Communication). Parallèlement au soutien de l’Etat, Attijariwafa bank a toujours accompagné les entreprises exportatrices de biens et services au cours de leur création et de leur développement. C’est dans ce cadre et ain de contribuer à éclairer les exportateurs sur les dispositions dont ils peuvent tirer proit que nous publions ce guide, tout en observant que la réussite de l’entreprise exportatrice dépend principalement de ses 8- 9 8 propres capacités managériales basées sur une stratégie et une organisation eficientes. Ce guide nous donne ainsi l’occasion de vous conirmer notre appui permanent grâce à une large gamme de produits sur mesure que nous vous offrons, dont: • la prise en charge eficace, rapide et sécurisée des encaissements de créances en devises et en dirhams convertibles selon les modes et instruments de paiement choisis par les exportateurs ; • le préinancement des dépenses en amont de l’exportation ; • la mobilisation en dirhams et en devises des créances nées à l’exportation ; • l’achat des créances sous forme de factoring ; • les cautions et garanties couvrant les opérations de douane, les marchés extérieurs, le risque de change et de taux ; • l’ouverture et la gestion des comptes en devises et comptes en dirhams convertibles ; • la délivrance de cartes bancaires à l’international ; • l’information pour bénéicier des dispositions incitatives mises en place par les pouvoirs publics (Ofice des Changes, Douane, iscalité…) ; • les mises en relation et recherches de débouchés ; • le conseil personnalisé. I - Les préalables pour réussir à l’exportation Exporter, exporter mieux, exporter plus mais comment ? C’est toute la problématique à résoudre par l’exportateur. Bien sûr, les uploads/s1/ guide-du-commerce-exterieur-sommaire 1 .pdf
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- Publié le Oct 23, 2022
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- Langue French
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