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GUIDE DE SURVEILLANCE ÉDITION 2003 Chantier d’infrastructures de transport Cata

GUIDE DE SURVEILLANCE ÉDITION 2003 Chantier d’infrastructures de transport Catalogage avant publication de la Bibliothèque nationale du Canada Vedette principale au titre : Guide de surveillance : chantier d'infrastructures de transport Publ. en collab. avec: Direction des communications, Ministère des transports. Publié antérieurement sous le titre: Le guide du surveillant : chantier d'infrastructures de transport. 1987. ISSN 1484-8554 ISBN 2-551-21797-0 1. Industrie routière - Québec (Province) - Gestion. 2. Infrastructures de transport - Québec (Province). 3. Infrastructures de transport - Québec (Province) - Qualité - Contrôle. I. Québec (Province). Ministère des transports. Direction du soutien aux infrastructures. II. Québec (Province). Ministère des transports. Direction des communications. III. Guide du surveillant. TE195.G84 625.7’068 C98-803766-1 GUIDE DE SURVEILLANCE ÉDITION 2003 Chantier d’infrastructures de transport Ce document a été préparé par le Service de la qualité et des normes de la Direction du soutien aux infrastructures et édité en collaboration avec la Direction des communications du ministère des Transports du Québec. Il est publié et vendu par Les Publications du Québec. Pour obtenir des exemplaires, téléphonez au (418) 643-5150 (à Québec) ou au 1 800 463-2100 (sans frais). © Gouvernement du Québec Dépôt légal – 2003 Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada ISBN 2-551-21797-0 I GUIDE DE SURVEILLANCE – ÉDITION 2003 Remerciements Remerciements Remerciements Remerciements Remerciements Remerciements Cette publication est une révision du Guide de surveillance – Chantier d’infra- structures de transport, édition 1997. La coordination de l’édition 2003 a été faite par le Service de la qualité et des normes de la Direction du soutien à l’exploitation des infrastructures. Nous tenons à remercier spécialement les directions territoriales qui ont répondu à notre demande en formulant leurs commentaires et propositions de modifications relativement au précédent guide. RÉALISATION Service de la qualité et des normes Direction du soutien à l'exploitation des infrastructures RÉVISION Coordination : François La Fontaine, ing. Service de la qualité et des normes Frédéric Pellerin, ing. Service de la qualité et des normes Collaboration : Annick Bédard, ing. Service de la qualité et des normes André Blouin, ing. Service de la qualité et des normes Pierre Bourget, ing. Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec Stéphan Deschênes. ing. Direction de l’Outaouais François Dion Service de la qualité et des normes Claude Langlais, ing. Direction de la Chaudière-Appalaches Nil Lavoie, ing. Direction de l’Est-de-la-Montérégie Claude Robert, chim. Service de la qualité et des normes Lauréat Thériault, ing. Direction de l’Estrie Richard Villeneuve, ing. Service de la qualité et des normes ÉDITION Supervision : David Desaulniers, ing. Service de la qualité et des normes Secrétariat : Ghislaine Caron Service de la qualité et des normes Martyne Pigeon Service de la qualité et des normes Formulaires : Robert Fillion Service de la qualité et des normes Guy Garneau Service du soutien à la clientèle Infographie : Johanne Chamberland Service de la qualité et des normes Richard Murray Service de la qualité et des normes Mireille Savard Service de la qualité et des normes Révision linguistique : Direction des communications III GUIDE DE SURVEILLANCE – ÉDITION 2003 Avant-propos Avant-propos Avant-propos Avant-propos Avant-propos Avant-propos La surveillance de chantier, qui est une activité très importante dans la chaîne d’interventions du ministère des Transports du Québec sur le réseau routier, doit s’appuyer sur des outils appropriés assurant l’amélioration des pratiques en matière de gestion de chantier, et cela, en accord avec les directives ministérielles. Dans cet esprit, le Guide de surveillance – Édition 2003 constitue l’outil de travail et de gestion privilégié pour le surveillant et son équipe dans la réalisation de leur mandat. Ce document reflète les nombreux changements survenus dans la gestion des chantiers du Ministère au cours des cinq dernières années, notamment ceux apportés au Cahier des charges et devis généraux (CCDG) à l’occasion de la réforme de cet ouvrage qui a abouti à l’édition 2003. L’application des principes et de la procédure contenus dans ce guide facilitera la gestion des travaux d’infrastructures dans un contexte de partenariat entre l’entrepreneur et le Ministère, indispensable à une amélioration de la qualité des interventions. V GUIDE DE SURVEILLANCE – ÉDITION 2003 Table des matières Chapitre 1 – Responsabilités et plan de surveillance 1.1 INTERVENANTS 1-1 1.2 DÉFINITIONS 1-1 1.3 BUT DU GUIDE 1-2 1.4 RESPONSABILITÉS 1-2 1.4.1 Surveillant 1-2 1.4.2 Représentant de l'assurance de la qualité sur le chantier 1-3 1.5 TÂCHE DU SURVEILLANT 1-3 1.6 TÂCHES DU REPRÉSENTANT DE L’ASSURANCE DE LA QUALITÉ SUR LE CHANTIER 1-13 1.7 PLAN DE SURVEILLANCE 1-14 1.7.1 Estimation des besoins 1-14 1.7.2 Tâches et délégation 1-16 1.7.3 Suivi et mise à jour 1-17 Chapitre 2 – Gestion de l'information 2.1 GÉNÉRALITÉS 2-1 2.2 DOSSIER DE CHANTIER 2-1 2.3 CONTENU DU DOSSIER DE CHANTIER 2-1 2.4 GESTION DES FORMULAIRES 2-2 2.5 DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE 2-7 2.6 CONTRAT 2-8 2.7 DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 2-11 Table des matières VI GUIDE DE SURVEILLANCE – ÉDITION 2003 Table des matières 2.7.1 Autorisation de commencer les travaux 2-11 2.7.2 Rapport de l’étude environnementale 2-11 2.7.3 Autorisation ou certificat d’autorisation du ministère de l’Environnement 2-11 2.7.4 Licence d’entrepreneur de construction 2-12 2.7.5 Options du Ministère sur les sources de matériaux (si applicable) 2-14 2.7.6 Droit de passage 2-14 2.7.7 Permis d’exploitation du ministère des Ressources naturelles 2-14 2.7.8 Permis nécessaire à l’exploitation des sources de matériaux 2-14 2.7.9 Autorisation de déboisement sur les terres du domaine public 2-14 2.7.10 Permis de travail en forêt 2-15 2.7.11 Avis aux salariés, fournisseurs de matériaux, services, etc. (formulaires V-799-A et V-799-B) 2-15 2.7.12 Protection des créances 2-18 2.7.13 Formulaire 1245 de la CSST « Avis d’ouverture et de fermeture d’un chantier de construction » 2-18 2.7.14 Accès à une propriété 2-20 2.7.15 Permission de réaliser certains travaux sur des terrains privés 2-23 2.7.16 Certificat d’enregistrement attestant la conformité du système qualité à la norme ISO 2-25 2.8 SCHÉMA DES COMMUNICATIONS 2-25 Chapitre 3 – Mise en chantier 3.1 GÉNÉRALITÉS 3-1 3.2 TRAVAUX D’ARPENTAGE 3-1 VII GUIDE DE SURVEILLANCE – ÉDITION 2003 Table des matières Chapitre 4 – Assurance de la qualité 4.1 GÉNÉRALITÉS 4-1 4.2 DESCRIPTION DES MODES D’ASSURANCE DE LA QUALITÉ 4-1 4.2.1 Attestation de conformité 4-2 4.2.2 Certification 4-2 4.2.3 Homologation 4-2 4.2.4 Plan qualité 4-3 4.2.5 Qualification 4-3 4.2.6 Système qualité conforme à la norme ISO 4-3 4.3 CONTRÔLE DE RÉCEPTION 4-4 4.4 ACTIONS À ENTREPRENDRE EN MATIÈRE D’ASSURANCE DE LA QUALITÉ 4-4 4.4.1 Planification et suivi 4-4 4.4.2 Maîtrise des équipements de contrôle, de mesure et d'essais 4-5 4.4.3 Journal de chantier 4-5 4.4.4 Rapports 4-6 4.4.4.1 Rapport de vérification des formules de mélange et des fiches descriptives 4-6 4.4.4.2 Rapport par lot 4-6 4.4.4.3 Rapport d'évaluation technique 4-7 4.4.4.4 Défaut de l'entrepreneur 4-7 Chapitre 5 – Réunion de chantier 5.1 OBJECTIFS DES RÉUNIONS DE CHANTIER 5-1 5.2 ORGANISATION DES RÉUNIONS DE CHANTIER 5-1 VIII GUIDE DE SURVEILLANCE – ÉDITION 2003 Table des matières 5.2.1 Responsabilités du surveillant 5-1 5.2.2 Responsabilités de l’entrepreneur 5-3 5.3 TYPES DE RÉUNIONS 5-3 5.3.1 Première réunion de chantier 5-3 5.3.2 Réunion statutaire 5-4 5.3.3 Réunion spéciale 5-4 5.4 CONDUITE DES RÉUNIONS 5-5 5.5 CODIFICATION DES SUJETS 5-5 5.6 FORMULAIRE V-907 « ORDRE DU JOUR » 5-6 5.6.1 Approbation de l'ordre du jour 5-8 5.6.2 Approbation du compte rendu de la réunion précédente 5-8 5.6.3 Discussion de cas découlant de réunions précédentes 5-8 5.6.4 Nouveaux sujets 5-8 5.6.5 Divers 5-9 5.7 DÉROULEMENT DES RÉUNIONS 5-9 5.7.1 Déroulement de la première réunion de chantier 5-9 Chapitre 6 – Calendrier des travaux 6.1 GÉNÉRALITÉS 6-1 6.2 NON-RESPECT DU DÉLAI D’EXÉCUTION 6-2 6.3 PROLONGATION DE DÉLAI 6-5 Chapitre 7 – Journal de chantier 7.1 GÉNÉRALITÉS 7-1 7.2 FORMULAIRE V-1389 « JOURNAL DE CHANTIER – LISTE DES RESPONSABLES DU CONTRAT » 7-2 IX GUIDE DE SURVEILLANCE – ÉDITION 2003 Table des matières 7.3 FORMULAIRE V-1395 « JOURNAL DE CHANTIER – LISTE CODIFIÉE DU MATÉRIEL » 7-4 7.4 FORMULAIRE V-1390 « JOURNAL DE CHANTIER – FORAGE ET SAUTAGE » 7-7 7.5 FORMULAIRE V-1393 « JOURNAL DE CHANTIER – RAPPORT QUOTIDIEN » 7-9 7.6 FORMULAIRES V-2198 ET V-2198-A « JOURNAL DE CHANTIER – PHOTOGRAPHIES » 7-12 7.7 FORMULAIRE « JOURNAL D'INSPECTION DE LA SIGNALISATION » 7-15 Chapitre 8 – Mémo de chantier et avis à l'entrepreneur 8.1 FORMULAIRE V-112 « MÉMO DE CHANTIER » 8-1 8.2 FORMULAIRE V-111 « AVIS À L’ENTREPRENEUR » 8-4 8.3 FORMULAIRES V-3047 « MÉMO D'OBSERVATION » ET V-3048 « REQUÊTE D'ACTION CORRECTIVE » 8-8 Chapitre 9 – Gestion financière du contrat 9.1 CALCUL DES OUVRAGES EXÉCUTÉS 9-1 9.1.1 Mise en situation 9-1 9.1.2 Formulaires de calcul des ouvrages exécutés 9-1 9.1.3 Utilisation des formulaires de calcul et compilation des quantités 9-2 9.1.3.1 Formulaire V-1381 « Calcul des ouvrages exécutés – Ouvrage payé au mètre » 9-3 9.1.3.2 Formulaire V-1375 « Calcul des ouvrages exécutés – Ponceau et tuyau » 9-5 9.1.3.3 Formulaire V-1379 « Calcul des ouvrages exécutés – Ouvrage payé au mètre carré » 9-7 9.1.3.4 Formulaire V-1371 « Calcul des ouvrages exécutés – Ouvrage payé au mètre cube » 9-9 X GUIDE DE SURVEILLANCE – ÉDITION 2003 Table des matières 9.1.3.5 Formulaires V-1374 « Calcul des ouvrages exécutés – Matériau transporté à uploads/s1/ guide-surv-chantiers-2003.pdf