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Capital risque guide des bonnes pratiques version 2010

CCAPITAL-RISQUE GUIDE DES BONNES PRATIQUES - AFIC - P SOMMAIRE AVANT-PROPOS DES PRÉSIDENTS DE L ? AFIC PRÉFACES ? France Angels ? Oséo ? Institut Français des Administrateurs ? Nyse Euronext PRÉSENTATION DE LA COMMISSION VENTURE DE L ? AFIC PRÉSENTATION DU GUIDE DES BONNES PRATIQUES CONTRIBUTEURS ET REMERCIEMENTS LA PRISE DE PARTICIPATION ET LE FINANCEMENT Les discussions préliminaires Préparation du Business Plan Sélection des dossiers par les capitaux-risqueurs Des premiers échanges aux premières rencontres La valorisation et le partage de la valeur créée La valorisation à l ? entrée vrai sujet et faux problèmes Les mécanismes d ? ajustement du prix d ? entrée Le partage de la valeur entre actionnaires Les mécanismes d ? intéressement des dirigeants et salariés L ? étape de la lettre d ? intention Une lettre d ? intention pour quoi faire Le contenu de la lettre d ? intention La lettre d ? intention type de l ? AFIC La réalisation de l ? investissement Syndication Due Diligences Conditions préalables Signature des documents juridiques et Closing CCAPITAL-RISQUE GUIDE DES BONNES PRATIQUES - AFIC - P LE DIALOGUE ENTREPRENEUR-INVESTISSEUR Gouvernance et capital-risque principes généraux Gouvernance création de valeur et intérêt social Respect de la loi et du contrat de gouvernance ? Déontologie et engagements des membres de l ? AFIC Des principes généraux adaptés aux réalités des entreprises La distinction des rôles et des fonctions Les bonnes pratiques ? de l ? AFIC L ? apport des investisseurs expérience et expertise L ? apport des investisseurs en termes d ? expertise et de réseau Le dialogue stratégique et la performance Le rôle de l ? investisseur en tant qu ? actionnaire Information des actionnaires Le fonctionnement des assemblées Le bon fonctionnement des conseils d ? administration et de surveillance Quels choix d ? organisation conseil d ? administration ou de surveillance Société anonyme SA ou Société par actions simpli ?ée SAS Le lien avec les commissaires aux comptes Le lien avec les représentants du personnel délégués ou comité d ? entreprise Veiller à une composition harmonieuse du conseil Améliorer la prise des décisions et le fonctionnement des conseils REFINANCEMENT ET AJUSTEMENTS Financement et re ?nancement Re ?nancement par les actionnaires Financements alternatifs Mécanismes d ? ajustement de prix Méthodologie Full Ratchet Weighted Average Ratchet Cas particulier Pay to Play Schémas de répartition du prix de cession Méthodologie Répartition du prix de cession sans mécanisme de préférence Répartition du prix de cession avec mécanisme de préférence non cumulative simple Répartition du prix de cession avec mécanisme de préférence non cumulative à multiple Répartition du prix de cession avec mécanisme de préférence non cumulative à rendement Répartition du prix de cession avec mécanisme de préférence cumulative simple Répartition du prix de cession avec mécanisme de préférence cumulative simple à couloir Répartition du prix de cession avec mécanisme de préférence cumulative à multiple CCAPITAL-RISQUE GUIDE DES BONNES PRATIQUES - AFIC - P LA SORTIE DE L ? INVESTISSEUR Introduction en bourse Introduction en bourse les objectifs Conditions