Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Volume 1: 1 sur 133 Volume 1 : PROCÉDURES GÉNÉRALES DE L'IACS Adoptées en avril

Volume 1: 1 sur 133 Volume 1 : PROCÉDURES GÉNÉRALES DE L'IACS Adoptées en avril 2010 ; Rév. 1er octobre 2010ÿ; Rév. 2 mars 2011ÿ; Rév. 3 août 2011ÿ; Rév. 4 janvier 2012ÿ; Rév. 5 octobre 2012ÿ; Rév. 6 janvier 2013ÿ; Rév. 7 juin 2013ÿ; Rév. 8 avril 2014ÿ; Rév. 9 février 2015ÿ; Rév. 10 octobre 2015ÿ; Rév. 11 août 2017ÿ; Rév. 12 janvier 2018ÿ; Rév. 13 octobre 2018, Rév. 14 novembre 2019, Rév. 15 août 2020, Rév. 16 juillet 2021. PROCÉDURES GÉNÉRALES DE L'IACS PROCÉDURES IACS Machine Translated by Google B2.1.3 Politique de qualité des petits groupes (SG/QP) ABRÉVIATIONS B2.4.1 Panneaux B2.6 LE SECRÉTARIAT PERMANENT B2.6.1 Titulaires d'une charge B2.1.1 Adhésion B2.5.1 Adhésion B2.1 LE CONSEIL B2.1.2 Le "Bureau du Président" B2.3 COMITÉ QUALITÉ (CQ) B2.4 GROUPES DE TRAVAIL (GT) B2.5.2 Termes de référence B2.2.1 Adhésion B2.5 PETITS GROUPES (GS) B2.2.2 Termes de référence B2.4.2 Groupes d'experts (GE) B2.2 LE GROUPE DE LA POLITIQUE GÉNÉRALE (GPG) B2.4.2.1 Adhésion B2.1.3.2 Termes de référence 2 sur 133 B2.1.3.1 Membres et titulaires de charge Tome 1 : PROCÉDURES GÉNÉRALES DE L'IACS B2.4.1.2 Fonction et domaines de compétence des Panels B2.4.2.2 Termes de référence B2.4.1.1 Adhésion UNE PRÉSENTATION ORGANISATION DU B IACS RÉFÉRENCE B2 STRUCTURE ORGANISATIONNELLE, RÔLES ET CONDITIONS DE CONTENU B1 DOCUMENTS GOUVERNANTS Machine Translated by Google Tome 1 : PROCÉDURES GÉNÉRALES DE L'IACS C4.2.2.3 Constitution et administration des équipes de projet C4.2.2.1 Consignes et communications B2.6.3.1 Comité de relève 3 sur 133 C4.2.2.2 Aborder le programme de travail C2 LE CONSEIL DE L'IACS C3 LE GROUPE DE LA POLITIQUE GÉNÉRALE (GPG) GROUPES DE TRAVAIL C4 (GT) C1 QUORUM ET ADMINISTRATION GENERALE DES ORGANES DE L'IACS C PROCÉDURES C3.3 LE RÔLE DE L'ÉQUIPE DU PRÉSIDENT GPG B2.6.3 Le secrétaire général C4.2 PROGRAMMES DE TRAVAIL C3.2 RÉUNIONS ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE B2.6.8 Exécution des tâches B2.6.7 Le Secrétaire Technique B2.6.2 Termes de référence B2.6.9 Conservation des archives au bureau du secrétariat permanent C3.1 VOTE C4.2.1 Attribution des tâches (Représentation à Bruxelles) C2.2 RÉUNIONS ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE C2.3 VOTE SG/QP, RÉUNIONS ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE B2.6.6 Le secrétaire qualité C4.2.2 Méthode de travail au sein des panels et groupes d'experts C4.1 VOTE B2.6.4 Le représentant accrédité auprès de l'OMI C2.1 VOTE B2.6.5 Représentant de l'IACS auprès de l'Union européenne Machine Translated by Google C.4.4.2 Projet de déclaration de confidentialité C5.2.1 Général C5.2.4 Exigences procédurales (EP) - spécificités C5.2 ÉLABORATION ET MISE EN ŒUVRE DES RÉSOLUTIONS C5.2.2 Exigences unifiées (UR) - spécificités C4.2.3 Participation externe par des organisations autres que les sociétés de classification C4.5 RÉPONSES AUX QUESTIONS C6.1 RELATIONS AVEC L'OMI C4.4 ÉTUDES FSA – PROCÉDURE D'ÉCHANGE DE DONNÉES C5.4 PUBLICATION DES RÉSOLUTIONS DE L'IACS C4.3 PARTICIPATION À UNE SOCIÉTÉ DE CLASSIFICATION NON IACS C5.1.3 Interprétations unifiées (UI) C.4.4.1 Projet de lettre au propriétaire C5.1.4 Exigences procédurales (EP) C5.2.5 Utilisation d'un langage obligatoire/non obligatoire C4.2.5 Approbation et adoption C5.1.1 Exigences unifiées (UR) C5.1.2 Règles communes C4.2.6 Rapport d'étape et bref rapport intermédiaire C5.3 EXAMEN DES RÉSOLUTIONS DE L'IACS C5.2.3 Interprétations unifiées (UI) - spécificités C5.1 PORTÉE ET MISE EN ŒUVRE C4.2.4 Enregistrement de la participation Tome 1 : PROCÉDURES GÉNÉRALES DE L'IACS Responsables et membres de l'équipe de projet C4.2.3.1 Principes d'implication de parties externes dans l'élaboration des résolutions de l'IACS C4.2.2.4 Instructions opérationnelles des présidents de commission à l'IACS 4 sur 133 C5 RÉSOLUTIONS SIGC C6 RELATIONS EXTÉRIEURES Machine Translated by Google C6.2.7.1 Union européenne C6.2.7.1.1. Principes généraux des relations avec l'Union européenne (UE) Tome 1 : PROCÉDURES GÉNÉRALES DE L'IACS C6.2.2.2 Mandat C6.3.1.2 Bureau du président de l'IACS (CO) C6.2.2.1 Membres et titulaires de charge C6.3.1.1 Liste des problèmes et préoccupations externes [LEXIC] 5 sur 133 C6.2.7.1.2 Procédure de participation de l'IACS aux groupes UE C6.2.2 Groupes de travail conjoints (JWG) C6.1.2 Représentation de l'IACS aux réunions de l'Assemblée et du Conseil C6.3 Problèmes et préoccupations externes C6.2.8 Réponses de l'IACS aux organismes d'enquête sur les accidents maritimes C6.1.3 Représentation de l'IACS aux réunions du Comité de la sécurité maritime (MSC) et du Comité de la protection du milieu marin (MEPC) C6.2 RELATIONS AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS EXTERNES C6.1.8 Participation de l'IACS aux groupes de correspondance de l'OMI C6.1.1 Général C6.2.1 Relations de liaison C6.2.6 Réunions autres qu'ISO C6.2.7 Autres organisations gouvernementales C6.3.2 Candidature C6.3.1 Définitions C6.2.4 Principes généraux des relations avec les organismes extérieurs (autres que l'OMI) C6.1.6 Conduite lors des réunions de l'OMI C6.2.5 Représentation au sein de l'Organisation internationale de normalisation (ISO) C6.1.7 Activités après la réunion de l'OMI C6.2.9 Liste des observateurs désignés de l'IACS C6.1.4 Représentation de l'IACS aux réunions des sous-comités C6.2.3 Contacts informels C6.1.5 Préparation des réunions de l'OMI Machine Translated by Google 6 sur 133 C6.3.3.2 Examen périodique C7.2.2.1 Conférences et séminaires Tome 1 : PROCÉDURES GÉNÉRALES DE L'IACS C7.1.3.1 Communications internes du panneau C6.3.3.1 Réponse IACS D ANNEXE COMMUNICATION C7 FORMATS ET MODÈLES D1 C8 FINANCEMENT / CHARGES C7.2 COMMUNICATION EXTERNE C8.2.1 Général C8.2 COMITÉS ET GROUPE DE TRAVAIL PARTAGE DES COÛTSÿ: BUDGÉTISATION, SUIVI ET COMPTABILITÉ C8.2.2 Partage des coûts du président du CQ, des présidents des commissions et des secrétaires des commissions C7.2.1 Correspondance D1.1 FORMAT DES FORMULAIRES DE TÂCHES C7.1.3 Email etc. protocol C6.3.3 Approche C7.1.4 Échange de répertoires, de règles et de registres/registres C8.1 FRAIS GÉNÉRAUX C7.2.3 Directives relatives aux communiqués de presse C7.1.1 Langue C7.2.4 Intervention en cas de sinistre/crise C7.1.2 Correspondance C7.2.2 Relations publiques C8.2.3 Budgétisation, suivi et comptabilisation des coûts partagés du président du CQ, des comités et des équipes de projet C8.3 FACTURATION ET PAIEMENT DES COTISATIONS C7.1 COMMUNICATION INTERNE Machine Translated by Google D2 ORGANISATION D3 CONDITIONS D'UTILISATION (CGU) D1.3.2 Format du rapport d'avancement annuel D1.1.2 Spécification de l'équipe de projet de tâche Formulaire 1 D2.2 ORGANIGRAMME D2.1 LISTE DES MEMBRES D2.3 LISTE DES OBSERVATEURS DE L'IACS NOMMÉS D1.1.3 Tâche Facture de l'équipe de projet Formulaire 2 D1.3.3 Format du rapport intermédiaire D2.4.1 Adresses postales des membres RAPPORT INTÉRIMAIRE DES GROUPES RAPPORTANT AU GPG D3.1 CONDITIONS DE SERVICE POUR LA PARTICIPATION AU TRAVAIL DE L'IACS D2.4.4 Courriels des membres et du secrétariat permanent, etc. D1.3 FORMAT DU RAPPORT D'AVANCEMENT ANNUEL D'AUTOMNE ET DU PRINTEMPS D1.1.1 Spécification des tâches Formulaire A D1.3.1 Présentation D1.4.3 Avis de non-applicabilité, Formulaire Z D2.5 CONSERVATION DES DOSSIERS GROUPES D2.4.2 Adresse postale et adresse des visiteurs du Secrétariat Permanent DOCUMENT D1.4.1 Avis de réserves, formulaire X D1.4.2 Avis de date de mise en œuvre prévue, formulaire Y D1.2.1 Modèle D2.4.3 Adresse postale et adresse des visiteurs du Secrétariat Qualité D1.4 FORMAT DE RAPPORT SUR LA MISE EN ŒUVRE DU SYSTÈME UNIFIÉ D1.1.4 Tâche Répartition des coûts de l'équipe de projet Formulaire 3 D2.4 ADRESSES DE CONTACT CONDITIONS D1.2 FORMAT DU FICHIER HISTORIQUE ET CONTEXTE TECHNIQUE Tome 1 : PROCÉDURES GÉNÉRALES DE L'IACS 7 sur 133 Machine Translated by Google Historique des révisions D3.3 CLAUSE DE COPYRIGHT IACS D3.2 FORMULAIRES DE DEMANDE ET DE RÉPONSE POUR LES CS NON IACS D3.2.3 Formulaire de réponse pour la participation au(x) point(s) du groupe de travail D3.5 CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DES RÉSOLUTIONS DE L'IACS PAR LES SOCIÉTÉS DE CLASSIFICATION QUI NE SONT PAS MEMBRES DE L'IACS D3.2.2 Formulaire de demande de participation au(x) point(s) du groupe de travail D3.2.1 Concernant le statut de «ÿSociété de classificationÿ» D3.4 CONDITIONS GÉNÉRALES IACS PARTICIPATION Tome 1 : PROCÉDURES GÉNÉRALES DE L'IACS 8 sur 133 Machine Translated by Google IRS MEPC SoS FSA Évaluation formelle de la sécurité Registre indien de la navigation Société de classification chinoise Commission internationale en électrotechnique CEI PT Registre polonais de la marine marchande CSC Association internationale de souscription RINA RS Règles structurelles communes Commission d'appel indépendante Nippon Kaiji Kyokai (Classe NK) NM Bureau américain de la navigation abdos IAB Secrétaire Qualité Conditions d'utilisation Bureau du président Gestion de la sécurité internationale et navires et ports internationaux ISM-ISPS PQ CO Registre Lloyd's Petit Groupe / Politique Qualité Bureau/Organisation internationale du travail Projet de groupe OIT RTMN Groupe de correspondance CG Registre maritime russe de la navigation CS DNV DNV GTC Union internationale d'assurance maritime AVC SIGC Registre croate de la navigation Sécurité des installations ISO QSCS Politique de qualité SCR Comité de protection du milieu marin Sécurité des géomètres TB Mesures de suivi AUF MSC CQ Conseil international des moteurs à combustion CIMAC OMI Comité d'organisation Groupe d'experts Groupe de travail conjoint PAR EXEMPLE KR SG Non membre OCIMF Comité consultatif de la qualité Association internationale des sociétés de classification Organisation internationale de normalisation AIU RINA Société de classification CS Système de certification du système qualité Contexte technique CT Normes basées sur les objectifs SGB M&W Comité de la sécurité maritime Organisation maritime internationale Chef d'équipe de projet Union européenne Registre coréen G / D SG/QP Petit groupe UE Forum maritime international des compagnies pétrolières Bureau Veritas SA Chambre internationale de la marine marchande SCI SRP VB RSE IUMI Comité technique Groupe de politique générale Matériel et soudure GPG NK CGU Comité Qualité QS Comité Maritime International CMI ABRÉVIATIONS Tome 1 : PROCÉDURES GÉNÉRALES DE L'IACS 9 sur 133 Machine Translated by Google Tome 1 : PROCÉDURES GÉNÉRALES DE L'IACS 10 sur 133 Exigence unifiée USCG Groupe uploads/s1/ iacs-procedures-vol-1-rev16-t.pdf