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ffi prilryrrn Uiino*r«liyrrr rlu 7,r,,, yr, MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT §UPËruEUR ET UNIVERSITAIRE r NSTR UCTTON AC An É rril QUn NOO 23/]U IN E§U/CÀ B.M I N /MN Bl/B L B NAz I T}U O6 DECEMBRE 2O2I PORTANT DIRf,C"TIVE§ RELATTYE§ À UANNEE ACÀDEMIQUE 2o2 t-2ü22 ffia.nlrsa, Décem bre 202 I mt rrrl lrr I I-r,-L l rel w l"ÿl F-/ TABLE DES MATIÈRES TABLE DES MAflÈRES.......... .....................2 !NTRODUCT|ON......... ................ 5 LA GÉNÉRALISATIoN DU LMD : UN AToUT PouR LA REVALoRISATIoN DE LA RECHERCHE ET DE LA FORMATION........... ............... I CHAPITRE I. DOMAINE DE LA GOUVERNANCE ADMINISTRATIVE ET PATRIMONIALE t.1. DES TEXTES LEGAUX ET REGLEMENTA!RES................. .........................11 !.2. DU CALENDRTER ACADÉM!QUE....... .....................12 r.3. DE LA NUMÉR|SAT|ON ...........,.............13 I.4. DE LA PERMANENCE DES AUTORITÉS ACADÉMIQUES............ ............15 I.5. DE LA TENUE DES RÉUNIONS DES ORGANES .................... 17 I.6. DU PATRIMOINE, DE L'EFFORT DE CONSTRUCTION ET DE L'OUTIL INFORMAïIQUE ,,........ .............. 17 I.7. DE L'ASSURANCE-QUALITÉ DANS LES ÉTABIISSEMENTS......................................18 1.8. DES STAT|ST|QUES........... ................... 1s 1.9. DU GENRE ET DE LA PARIÉ .............le I.10. DES PERSONNES VIVANT AVEC HANDICAP ....................... 19 I.11. DES ACTIVITÉS CULTURELLES, ARTISTIQUES ET SPORTIVES............................ 20 1.12, DË L'ENVIRONNEMENT D'APPRENTISSAGE ET DE TRAVAIL ............20 t.13. DE LA CONFÉRENCE DES CHEFS D',ÉTAB11SSEMENTS.....................,...................21 1.14. DE LA COORDTNATION ESTUD|ANT|NE.......... ......................21 I.15. DE LA PROMOTION DES VALEURS. ....,.....,..,,.,..22 GHAPITRE il. DOMATNE DE LA FORMATTON............... ................24 11.1. DES TNSCRIPTIONS.......... ..................24 !1.1.1. Des dispositions générales ............24 11.1.2. Des inscriptions en Médecine.............,.... .......... 25 11.1.3. Des inscriptions spéciales... ...........26 !1.1.4. Dès inscriptions des étudiants étrangers ......... 26 11.1.5. Du concours d'admission dans les classes de recrutement.....................................26 11.1.6. Du respect de la capacité d'accuei|................... ...................27 11 ?t. 11.1.7. Des inscriptions dans les classes montantes. .....................27 11.2. DE L',ACCUEIL ET DE LA pRtSE EN CHARGE DES ÉtUOlRt'ttS..............................28 11.2.1. De la Cellule d'Orientation et de Guidance .....29 11.2.2. Du bureau des étudiants étrangers .................. 28 II.3. DU DOSSTER DES ÉTUDIANTS ..,...,,.2g 11.3.1. De la gestion du dossier de scolarité ................ 29 11.3.2. Du contrôle de I'opération des inscriptions et de la scolarité...., ..........30 11.4. DES ENSETGNEMENTS ........,..............31 11.4.1. Des programmes des cours ........... 31 11.4.2. De la charge horaire....... ................. 31 11.4.3. Des notes de cours et autres documents polycopiés .......33 11.5. De la création de nouveaux établissements et de nouvelles filières d'études........33 1t.6. DE LA RELEVE ACADEM|QUE.............. .................34 il.7. DE LA FORMATTON DU TRO|S|ÈME CYCLE .........................35 11.7.1. Des conditions d'admission ............ 35 11.7.2. De la durée des études .......,........... 35 11.7.3. De I'organisation des études du troisième cycle.......... .........................35 t]'.7.4. De La composition du jury............. ..................... 44 11.7.5. De la soutenance de la thèse de doctorat .......45 il.8. DE LA CHATRE UNESCO .....................46 1t.9. DE LA FORMATTON OUVERTE ET À O1STRNCE................. ......................47 II.1O. DES FORMATIONS DE COURTE DURÉE .........48 il.11. DES ÉVruURÏONS.............. ..............48 |.l.11.1. De l'évaluation des apprentissages..,.......... .......................48 1|.11.2. De I'appréciation des enseignements/enseignants par les étudiants................... 50 II.12. DE LA PRODUCTION DES PALMARES DES RESULTATS DES SESSIONS D'EXAMENS................. ............... so CHAPITRE III. DOMAINE DE LA RECHERCHE ..........52 ilt.1. DE LORGANTSATION DE LA RECHERCHE...,.......... ............. s2 1tt.2. DES BIBL]OTHÈQUES......... ................ s2 III.3. DES RELATIONS ET PARTENARIATS SCIENTIFIQUES............ .............53 III.4. DE LAVALORISATION DES RÉSULTATS DE LA RECHERCHE..............................53 lll.5. DE L'EXPOSITION DES CEUVRES DE L'ESPR|T........,........ ...................... s4 ÿl . CHAPITRE tV. DOMATNE F!NANC!ER............ .............55 1v.1. DES FRATS D',ETUDES ........................ ss 1V.1.1. Des frais de participation au concours d'admission ....,.... 56 lV.1 .2. Des frais d'inscription dans les établissements publics et privés......................... 56 1V.1.3. Des frais d'études dans les établissements publics .........57 |V.1.4. Du minerval dans les établissements publics........ ....,...... s8 1V.1.5. Du minerval dans les établissements privés .,................. 59 tv.2. DES FRATS LtÉS AU TROISIÈME CYCLE....... ........................60 IV.3. DES FRAIS D'ENTERINEMENT/HOMOLOGATION DES DIP1OMES......,...............61 1V.3. DES FRATS CONNEXES................. .......................61 |V.3.1. Des frais connexes liés aux activités académiques ............... ............. 61 !V.3.2. Des autres frais connexes............. ..,,............,. 63 tV.4. DES MODALITÉS DE PERCEPTION ET DE RÉPARTITION............. ......64 tv.s. DE L',ÉLABOMTTON DU BUDGET... ....................6s DE LA CLOTURE DE L'ANNEE ACADEMIQUE 2021.2022 ...........66 ?t . 4 INTRODUCTION L'lnstruction académique no 023 présente les directives de t'année académiq ue 2021-2022. Celle-ci démarre dans un contexte particulier caractérisé, comme I'année dernière, par les effets dévastateurs de !a pandémie à corona virus qui terrorise le monde entier depuis 2019. Elle s'ouvre au Iendemain de l'organisation des États généraux de I'Enseignement Supérieur et Universitaire qui ont consacré la généralisation du système Licence-Maitrise-Doctorat (LMD), conformément à la Loi-cadre n" 141004 du 1 1 février 2014 de I'Enseignement National. Cette pandémie à corona virus a démontré, au grand jour, la fragilité de notre système éducatif dominé par les enseignements en présentie! alors que les enseignements à distance auraient pu aider à combler le retard provoqué par les effets néfastes de cette maladie. Les leçons accumulées à cet effet, doivent nous inciter à moderniser notre système éducatif du supérieur en le dotant des outils modernes de transmission des connaissances. ll importe donc que tous les établissements tant publics que privés s'équipent en outils nécessaires pour tes enseignements à distance. Ce qui permettra à un professeur d'atteindre un grand nombre d'étudiants à la fois, de réduire la mobilité des enseignants et d'offrir aux étudiants la possibilité de suivre les cours assurés par les professeurs des autres établissements. En dépit de ces précautions, les établissements doivent, pour éviter la pàpagation de !a Covid-19, respecter les mesures préventives et les gestes barrières sur les sites des établissements, tels que prônés par le Président de la République, Son Excellence Félix-Antoine TSHISEKEDI TSHILOMBO, Chef de I'Etat. ll s'agit de : - la distanciation physique ; - le lavement régutier des mains ; - le port obligatoire des masgues,' - la prise de la température à I'entrée des bâtimenfs ef des auditoires ; - la répartition des promotions nombreuses en de petits groupes. "?1. Tout cas suspect doit être rapidement signalé et orienté vers des unités de soins en vue d'une prise en charge correcte. Les États généraux ont mis I'accent sur quatre (4) piliers, à savoir : améliorer, requalifier, redresser et innover le Secteur de l'Enseignement Supérieur et Universitaire. Toutes les actions à entreprendre dans les établiésements doivent converger vers ces piliers essentiels qui constituent les objectifs à atteindre. En rapport avec les résolutions des États généraux de l'Enseignement Supérieur et Universitaire, pendant cette année académique, nous allons cheminer avec les maquettes Licence-Maitrise-Doctorat (LMD) avec des ajustements nécessaires. Les anciennes maquettes courent uniquement pour: - !a dernière année d'études dans toutes les filières ; - Deuxième et Troisième Doctorat en Médecine biomédicale et vétérinaire ; - Première, et Deuxième Épreuve en Pharmacie pour les sciences Pharmaceutiques. Et ce, jusqu'à leur extinction complète, à I'ouverture de I'année académique 2023-2024. S'agissant de cette année académique 2021-2022, nous avons l'obligation de la gérer avec Ie plus grand soin. Si des circonstances inattendues venaient à perturber I'ensemble du calendrier académique fixé, le Ministère ne manquera pas d'agir en conséquence pour son réaménagement. Dans le fonctionnement normal des établissements, quel que soit le domaine (de I'enseignement, de la recherche, de I'administration, du patrimonial ou des finances), les responsables doivent avoir à l'esprit la pratique de la Bonne Gouvernance, de l'Assurance-Qualité et de l'Excellence qui sont des exigences incontournables dans le processus d'acquisition des savoirs et d'une formation de qualité. De facto, les responsables des établissements auront à signer un contrat de performance avec !a Tutelle sur i base duquel ils seront annuellement évalués. ?t ? La présente lnstruction académique, outre qu'elle donne les directives que doivent respecter toutes les autorités académiques' fait une synthèse et valorise les textes légaux et réglementaires existants' Au regard de ce qui précède, j'attire votre attention sur le caractère apolitique des milieux universitaires et vous demande de préparer soigneusement cette année académique, afin que2021-2022 soit apaisée' Lesdirectivescontenuesdanslaprésentelnstructiontiennent compte du Programme d'actions 2021-2023 du Gouvernement de la République et des résolutions des Etats généraux de !'Enseignement supérieur et Universitaire tenus à Lubumbashi du 10 au 14 septembre2021, adoptées par le Conseil des Ministres du 24 octobre 2021' ces directives ont pour mission d'orienter, comme une boussole' le comportement des organes et des acteurs du système en vue de la réussite de I'année abadémique. Outre les orientations en lien avec la généralisation du LMD que nous présentons en entame de cette lnstruction, les directives de la présente lnstruction sont regroupées en 4 principaux domaines, à savoir : 7. la Gouvernance ; 2. la Formation ; 3. la Recherche ; 4. les Finances. TI , LA GÉNÉRALISATION DU LMD : UN ATOUT POUR LA REVALORISATION DE LA RECHERCHE ET DE LA FORMATION L'année académique 2021-2022 est une année toute particulière car etle démarre à !a suite des travaux des États généraux, tenus à Lubumbashi, du lundi 10 au vendredi 14 septembre 2021 et dont l'objectif principal était de relever, redresser, requalifier et innover !e système universitaire en République Démocratique du Congo. A l'issue de ces travaux, les participants ont posé un diagnostic sans complaisance de notre système éducatif et les recommandations ont été formulées à différents niveaux. Elles ont porté sur les thématiques ci-après : (1) Organièation générale de I'ESU (2) Réforme de I'ESU o Adoption du système LMD o Curricula o Organisation du uploads/s1/ instruction-023-minesu.pdf