Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES AGRO-INDUSTRIELLES CONTRÔLE QUALITE ET

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES AGRO-INDUSTRIELLES CONTRÔLE QUALITE ET GESTION SCIENTIFIQUE DE LA PRODUCTION EN IAA ISO 19011 DOMAINES D’APPLICATION ET EXIGENCES Thème: Réalisé par: -ABOUBAKAR SOULEMANOU -ATONFACK TSOPKENG Joele -KUIETCHE ZEBAZE Hilarion -MAPOUO TACHAGO Danielle -MEKOUDJOU Manuela -NGONGA Divine WAINDAH Année académique 2012/2013 Superviseur: Pr TATSADJIEU 1 PLAN DU TRAVAIL INTRODUCTION GENERALITES STRUCTURE DE LA NORME SPECIFICITES EXIGENCES CONCLUSION 2 INTRODUCTION Etymologiquement, une norme est un principe qui sert de règle ou de modèle.  Malgré le fait que par définition la norme ne soit pas obligatoire, les produits fabriqués en conformité à une norme bénéficient d'une présomption de conformité aux exigences essentielles établies par la réglementation. Les entreprises qui instaurent dans leur fonctionnement l’utilisation des normes bénéficient donc de l’atout de pouvoir bien se positionner sur le marché international. 3 INTRODUCTION Il existe donc dans le monde une multitude d’organismes de normalisation, parmi lesquels l'ISO (International Standard Organisation, ou Organisation Internationale de Normalisation) au niveau international, le CEN (Comité Européen de Normalisation) au niveau européen; les organismes nationaux tels l'AFNOR (Association Française de Normalisation) pour la France, l’ANOR pour le Cameroun, la DIN (Deutches Institut für Normung) en Allemagne ou l’ANSI (American National Standards Institute). Nous nous intéresserons ici aux normes de l’ISO, plus particulièrement la norme ISO 19011. 4 GENERALITES  La norme ISO 19011 a été élaborée conjointement par le comité technique ISO/TC 176, management et assurance de la qualité, sous comité SC3, techniques de soutien et le comité technique ISO/TC 207, management environnemental, sous comité SC2, audit d’environnement et investigations environnementales associées.  Cette première édition de l’ISO 19011 annule et remplace l’ISO 10011-1 :1990, l’ISO 10011-2 :1991, l’ISO 10011-3 :1991, l’ISO 14010 :1996, l’ISO 14011:1996, l’ISO 14012 :1996 5 STRUCTURE DE LA NORME Le référentiel de la norme ISO 19011 comporte 7 chapitres: Le chapitre 1 qui donne le domaine d’application, Le chapitre 2 qui donne les références normatives, Le chapitre 3 qui donne les termes utilisés dans le référentiel ainsi que leurs définitions, Le chapitre 4 qui donne les principes de l’audit, et Les chapitres 5, 6 et 7 qui donnent les exigences relatives à la norme. 6 STRUCTURE DE LA NORME Ces exigences sont relatives à plusieurs points, à savoir: Le management des programmes d’audit (chapitre 5), La réalisation des audits de systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental, y compris la constitution des équipes d'audit (Chapitre 6), La compétence nécessaire aux auditeurs et le processus d'évaluation de ceux-ci (chapitre 7). 7 SPÉCIFICITÉS Cette norme donne les lignes directrices sur le management de programmes d’audit, la réalisation d’audits internes ou externes de systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental ainsi que sur la compétence et l’évaluation des auditeurs. 8 ARTICLE 5: MANAGEMENT DES PROGRAMMES D’AUDIT Le programme d’audit comprend toutes les activités nécessaires pour planifier et organiser les types et le nombre d’audits et fournir les ressources pour les réaliser d’une façon efficace et efficiente dans le laps de temps. il peut comprendre un ou plusieurs audits selon la taille, la nature et la complexité de l’organisme à auditer. Ici, on compte 15 exigences. 9 1- Généralités Exigence Mise en oeuvre Preuve Un organisme peut établir plusieurs programmes d’audit. La direction de l’organisme doit conférer l’autorité pour manager le programme d’audit.  Ceux à qui la responsabilité du management du programme d’audit a été attribuée doivent: a) établir, mettre en œuvre, surveiller, passer en revue et améliorer le programme d’audit, et b) définir les ressources nécessaires et assurer qu’elles soient fournies. Pour cela, on peut: •Convoquer une réunion a l’issue de laquelle les responsabilités seront attribuées •Durant le déroulement de l’audit, l’établissement, la mise en œuvre, la surveillance, la revue, l’amélioration, la définition de l’audit et les ressources nécessaires seront établis Enregistrements tels que: •Les procédures d’audit •Les devis détaillés 10 2. Objectifs et étendue d’un programme d’audit 11 Exigence Mise en oeuvre Preuve Pour un programme d'audit donné, il faut Déterminer des objectifs afin de piloter la planification et la réalisation des audits. Organiser des réunions de l’équipe d’audit au cours des quelles seront définis: a) les priorités de la Direction, b) la politique commerciale, c) les exigences relatives au système de management, d) La nécessité d’évaluer les fournisseurs e) les exigences du client • Rapports de réunions • Procédure d’audit 3. Responsabilités 12 Exigence Mise en oeuvre Preuve Attribuer la responsabilité du management du programme d'audit à une ou plusieurs personnes ayant une connaissance générale des principes de l'audit, de la compétence des auditeurs et de la mise en œuvre des techniques d'audit. Ces personnes doivent avoir des aptitudes à manager et une compréhension des techniques et des pratiques des activités à auditer. •Rédaction d’une procédure d’audit •Vérification des antécédents des auditeurs •Procédure d’audit •CV Exigence Mise en oeuvre Preuve Les responsables du management du programme d’audit doivent: a) définir les objectifs et l’étendue du programme d’audit, b)Définir les responsabilités et les procédures et assurer que les ressources sont fournies, c) assurer la mise en œuvre du programme d’audit, d) Assurer que les enregistrements appropriés concernant le programme d’audit sont conservés, et e) surveiller, passer en revue et améliorer le programme d’audit. • Il faut faire un état des lieux, établir un programme d’audit et un programme de surveillance, • Définition des procédures d’audit, de gestion documentaire et de surveillance d’actions correctives. • Procédures d’audit • Procédures de surveillance et d’actions correctives • Procédure de gestion documentaire • Devis des activités 13 4. Ressources du programme d’audit 14 Exigence Mise en oeuvre Preuve Lors de la définition des ressources nécessaires pour le programme d’audit, il convient de tenir compte a) des ressources financières nécessaires pour développer, mettre en œuvre, manager et améliorer les activités d'audit, b) des techniques d’audit, c) des processus pour obtenir et entretenir les compétences des auditeurs et améliorer leurs prestations, d) de la disponibilité des auditeurs et des experts techniques, possédant les compétences appropriées pour les objectifs particuliers du programme d’audit, e) de l’étendue du programme d’audit, f) des temps de transport, de l’hébergement et des autres besoins relatifs à l’audit. • Évaluation des budgets alloués aux audits • Évaluation des techniques d’audit • Mise en place des processus de recyclage des auditeurs • Mise en place d’un programme d’audit • Enregistrements des budgets • Résultats d’évaluation • Processus de recyclage • Programme d’audit 5. Procédures du programme d’audit 15 Exigence Mise en oeuvre Preuve Il convient que les procédures du programme d’audit indiquent la façon de a) planifier et programmer les audits dans le temps; b) s’assurer de la compétence des auditeurs et des responsables d’équipe d’audit; c) constituer les équipes d’audit appropriées et attribuer les rôles et responsabilités; d) réaliser les audits; e) réaliser le suivi d’audit, s’il y a lieu; f) conserver les enregistrements du programme d’audit; g) surveiller le fonctionnement et l’efficacité du programme d’audit; h) rendre compte à la Direction de l’aboutissement du programme d’audit. Pour les petits organismes, les activités ci- dessus peuvent être couvertes par une seule procédure. • Établissement des procédures d’audit • Procédures d’audit 6. Mise en œuvre du programme d’audit 16 Exigence Mise en oeuvre Preuve  il convient a) de communiquer le programme d’audit aux parties concernées; b) de coordonner et programmer dans le temps les audits et les autres; activités du programme d’audit c) d’établir et maintenir un processus pour l’évaluation des auditeurs et pour leur perfectionnement professionnel conformément à 7.6 et 7.5, respectivement; d) d'assurer la constitution des équipes d’audit; • Établissement des affiches • Établissement des procédures d’audit • Établissement d’un planning d’activités d’audit • Établissement d’une procédure d’évaluation des auditeurs • Affiches de communiqués • Procédures d’audit • Planning d’activités • Rapports d’évaluation Exigence Mise en oeuvre Preuve e) de fournir les ressources nécessaires aux équipes d’audit; f) d'assurer que les audits sont réalisés conformément au programme d’audit; g) d'assurer que les enregistrements relatifs aux activités d’audit sont maîtrisés; h) d'assurer que les rapports d’audit sont revus, approuvés et diffusés au commanditaire de l’audit et aux autres parties désignées; i) d'assurer le suivi d’audit, s’il y a lieu. • Faire un état des lieux et voter un budget alloué aux ressources nécessaires à l’équipe d’audit • Établir des fiches de suivi des activités d’audit • Surveillance des rapports d’audits et suivi des audits • Procédure de gestion de la documentation • Feuilles de budget • Enregistrements relatifs à l’audit 6. Mise en œuvre du programme d’audit 17 5. Enregistrements relatifs au programme d’audit 18 Exigence Mise en oeuvre Preuve Il convient de conserver des enregistrements pour démontrer la mise en œuvre du programme d’audit. Il convient que ces enregistrements comprennent ce qui suit: a) des enregistrements relatifs aux audits individuels, tels que o des plans d’audit, o des rapports d’audit, o des rapports de non-conformité, o des rapports d’actions correctives et préventives, et o des rapports de suivi, s’il y a lieu; • Établir des procédures de gestion documentaire • Suivi des procédures de gestion documentaire • Procédures de gestion documentaire • Feuilles de suivi uploads/s1/ iso-19011.pdf