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ISO 45001 Abdelmajid HIDRI: Formateur, consultant et Auditeur Tierce Partie © C

ISO 45001 Abdelmajid HIDRI: Formateur, consultant et Auditeur Tierce Partie © CEF Conseil 1 SOMMAIRE Présentation Enjeux sociaux et économiques de la SST Evolutions des approches en SST Définitions § principes de l’ISO 45001:2018 Avancées majeures dans l’ISO 45001:2018 Correspondance entre les normes OHSAS et ISO 45001  Exigences de l’ISO 45001:2018 © CEF Conseil 2 Présentations et attentes • Tour de table de présentations des participants • Chacun formule une attente par rapport à la session © CEF Conseil 3 ISO 45001 © CEF Conseil 4 ISO 45001 ENJEUX SOCIAUX ET ECONOMIQUES DE LA SST © CEF Conseil 5 2.78 millions/an de Décès suite aux AT&MP 7 700 personnes perdent la vie par jour 1 accident mortel toutes les 15 secondes 160 millions de Maladies professionnelles Enjeux sociaux (humains) 374 millions de traumatismes et de maladies non mortels © CEF Conseil 6 Nouvelle situation: Nouvelles préoccupations 2,78 millions décès/année suite aux ATMP 2,5 Millions Suite MP 280 milles Suite AT © CEF Conseil 7 Renversement des préoccupations SUR 7 DÉCÈS Suite aux ATMP 5 décès suite aux Maladies Professionnelles 2 décès suite aux Accidents de Travail © CEF Conseil 8 Statistiques des AT en Tunisie Nbre AT sur le lieu de travail Nbre AT sur la route Total Nbre de journées perdues © CEF Conseil 9 Choc Faux mouvements Electrisation 0,9% Causes des AT en Tunisie Contrainte thermique 1,4% 25% causes diverses Chute de personnes Chute d’objets Choc contre © CEF Conseil 10 Coincement entre objets Statistiques des AT Mortels en Tunisie AT Mortels sur le lieu de travail AT Mortels sur la route Total Acc mortels Nbre MP Déclarées © CEF Conseil 11 Causes des AT mortels Causes diverses Brulures Chute de personnes renversement Chute d’objets Electrocution © CEF Conseil 12 Crise cardiaque sur le lieu de travail Répartition des MP en Tunisie MP 2016 2017 Troubles musculosquelettiques 1184 1334 80,3% Maladies respiratoires 141 108 6,5% Surdité professionnelle 102 109 6,5% Dermatoses prof. 34 29 1,7% Maladies des yeux 41 36 Saturnisme 1 7 Cancers professionnels © CEF Conseil 4 1 13 Evolution des MP en Tunisie © CEF Conseil 14 Statistiques en France Causes National Accidents de Travail avec arrêt Manipulation d’objets 34,8 % Chutes de plain-pied 24,2% Chutes de hauteur 11,3% Maladies Professionnelles Troubles Musculosquelettiques 75,4% Amiante 16,1% Journée d’information « Santé et Sécurité au travail » - SIAE © CEF Conseil 15 Enjeux juridiques Article 152 - 2 (Ajouté par la loi n° 96-62 du 15 juillet 1996). Tout employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires et appropriées pour la protection des travailleurs et la prévention des risques professionnels. Il doit notamment : - veiller à la protection de la santé des travailleurs sur les lieux du travail, - garantir des conditions et un milieu de travail adéquats, - protéger les travailleurs des risques inhérents aux machines, au matériel et aux produits utilisés, - fournir les moyens de prévention collective et individuelle adéquats et initier les travailleurs à leur utilisation, - informer et sensibiliser les travailleurs des risques de la profession qu'ils exercent. © CEF Conseil 16 Enjeux juridiques © CEF Conseil 17 Enjeux économiques © CEF Conseil 18 Enjeux économiques © CEF Conseil 19 Coûts indirects CNAM © CEF Conseil 20 COUT DES AT MP • Les coûts engendrés par les ATMP dans le monde représentent ~ 4,6% du PIB Mondial: • Le PIB mondial estimé à 84 740 milliards de dollars américains en 2018 par le Fonds monétaire international. Donc: 38998,04 Milliards $ USA: C ATMP • Coût AT MP Tunisie? © CEF Conseil 21 Bénéfices: ROI Toutes les études concordent pour montrer que le retour sur investissement (ROI) varie de 2.2 à 4; 2.2 euros gagnés pour 1euro investi. © CEF Conseil 22 Enjeux d’image © CEF Conseil 23 Evolutions des approches en SST © CEF Conseil 24 EVOLUTIONS DES APPROCHES Trois grands courants: Le courant des approches législatives Le courant des approches conceptuelles en SST Le courant des systèmes de management ISO © CEF Conseil 25 EVOLUTIONS DES APPROCHES Institution de l’IMT 1955 Loi sur les ATMP 1957 Loi 94-28 sur les ATMP 1994 2 ème révision du CT 1996 Heinrich 1931 Bird 1950-70 Systèmes de gestion de la SST OHSAS 18001 1999-2007 ISO 45001 (2018) 1987-1994 ISO 9001-2- 3 1996-2004 ISO 14001 2000-2008 ISO 9001 2012 HLS* 2015 ISO 9001 et ISO 14001 © CEF Conseil 26 La pyramide de Bird-1969 • L’étude a porté sur 1 753 498 accidents déclarés par 297 entreprises, employant 1 750 000 personnes • Principe de la pyramide de Bird: la probabilité qu’un accident grave survienne augmente avec le nombre de presque accidents et d’incidents. © CEF Conseil 27 © CEF Conseil 28 « il n’a pas eu de chance ! » « Il faudra faire plus attention ! ». « il n’y a qu’à faire attention ! » « on a eu de la chance, c’est pas grave ! ». «« heureusement il n’y avait personne». Pyramide de Bird © CEF Conseil 29 © CEF Conseil 30 © CEF Conseil 34 Pyramide des accidents de Heinrich • Heinrich a réalisé dès 1931 une statistique sur les accidents industriels1 • Sur 330 accidents :300 sont des accidents sans blessé (non-injury accidents) ; • 29 sont des accidents avec des blessures mineures (minor injuries) ; • 1 est un accident avec des blessures majeures (major injuries). © CEF Conseil 35 © CEF Conseil 36 Pyramide de Heinrich: Résultats d’analyse Environ 88 % des accidents étaient dus à des gestes non sécuritaires attribuables à des facteurs humains Influence des comportements non sécuritaires sur la survenue des accidents © CEF Conseil 37 Courbe de Bradley © CEF Conseil 38 Evolution des systèmes de management © CEF Conseil 39 L'accident © CEF Conseil 43 © CEF Conseil 44 Accident 2: © CEF Conseil 45 Accident hachoir © CEF Conseil 46 Contact de la main d’un câble électrique sous tension de 220 V © CEF Conseil 47 ISO 45001 CARTE D’IDENDITE © CEF Conseil 48 CARTE D’IDENDITE © CEF Conseil 49 ILO-OSH 2001 OHSAS 18001:201 7 Directive Européenne cadre89/391/CE ISO 45001:2018 Management de la SST OHSAS 18001:2007: Développé par un consortium de 43 organisations de 28 pays: Institutions de SST, certifications, consultants,… OHSAS18001 – well used, but not an agreed international standard Oppositions de l’ISO Oppositions de l’ANSI, qui a développé son reférentiel Z-10 ISO 45001: 2018 © CEF Conseil 51 Calendrier de l’ISO 45001 © CEF Conseil 52 Processus de déveloippement de l’ISO 45001 © CEF Conseil 53 Mars 2018 Calendrier de l’ISO 45001 © CEF Conseil 54 Calendrier de l’ISO 45001 © CEF Conseil 55 IAF © CEF Conseil 56 © CEF Conseil 57 3 ans, l’OSHAS 18001 disparaitra officiellement en 2021. © CEF Conseil 58 © CEF Conseil 59 © CEF Conseil 60 © CEF Conseil 61 © CEF Conseil 62 ISO 45001 © CEF Conseil 63 ISO 45001: Exigences © CEF Conseil 64 SMSST vivant, ouvert et personnalisé aux contextes internes Actions répondant aux enjeux ( R§O) pour assurer qu Ce qui est visé dans la pratique © CEF Conseil 65 © CEF Conseil 66 Retour sur la première journée 01 • Plus d’intérêt aux effets sur la santé 02 • 3 approches de gestion de la SST 03 • Enjeux économiques: ROI de la SST 04 • Risques émergents: RPS 05 • Focus sur la notion de comportements 06 • ISO 45001: OHSAS + OSH-ILO 2001+DEur © CEF Conseil 67 Ce qu’il faut retenir • Une parution le 12 mars 2018 • L’ISO 45001 remplacera l’OSHAS 18001 • Une structure identique aux autres normes : HLS • Une période transitoire de 3 ans pour le passage de l’OSHAS 18001 à l’ISO 45001 © CEF Conseil 68 ISO 45001 AVANCEES MAJEURES DANS l’ISO 45001 © CEF Conseil 69 AM.1 HLS: un socle commun © CEF Conseil 70 AM. 1 HLS © CEF Conseil 71 Participation § Consultation Nouveaux termes AM. 2 Termes Enregistrements Documents Effectivité Actions préventives Leadership Termes Supprimé Documentation Contexte de l’organisme Pilotage des Information Documentée © CEF Conseil 72 Termes et Définitions AM 3 - Définitions © CEF Conseil 73 AM 3 – Définition du travailleur © CEF Conseil 74 AM 4- Traumatismes§ pathologies © CEF Conseil 75 LIGNES DIRECTRICES AM 5-ISO 45001: Exigences et guide EXIGENCES © CEF Conseil 76 AM 6-ISO 45001: PDCA © CEF Conseil 77 AM 7-ISO 45001: Contexte © CEF Conseil 78 © CEF Conseil 79 AM 7. PIP et leurs exigences © CEF Conseil 80 © CEF Conseil 81 © CEF Conseil 82 AM7. Contexte de l’organisme Détermination des risques et opportunités Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et autres parties intéressées Compréhension de l’organisme et de son contexte © CEF Conseil 83 AM 8-ISO 45001: Leadership © CEF Conseil 84 AM8. Leadership © CEF Conseil 85 AM 8- Leadership OHSAS 18001 Délègue la responsabilité de la santé et de la sécurité au responsable de la sécurité Tandis que ISO 45001 incite ainsi la direction à jouer un rôle de leadership plus important en uploads/s1/ iso-45001-version-finale.pdf