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SOMMAIRE DU 2 SEPTEMBRE 2014 Pages ARRONDISSEMENTS MAIRIES D’ARRONDISSEMENT Mai

SOMMAIRE DU 2 SEPTEMBRE 2014 Pages ARRONDISSEMENTS MAIRIES D’ARRONDISSEMENT Mairie du 9e arrondissement. — Délégation de signature de la Maire de Paris à certains fonctionnaires de la Mairie (Arrêté du 25 août 2014) ................................................... 2979 CAISSES DES ECOLES Caisse des Ecoles du 14e arrondissement. — Désigna- tion des représentants de la Caisse des Ecoles appelés à siéger au sein du Comité Technique Paritaire (Arrêté du 25 août 2014)..................................................................... 2979 Caisse des Ecoles du 14e arrondissement. — Désigna- tion des représentants de la Caisse des Ecoles appelés à siéger au sein de la Commission Administrative Paritaire (Arrêté du 25 août 2014) ................................................... 2980 VILLE DE PARIS STRUCTURES - DELEGATIONS - FONCTIONS Délégation de fonction et de signature de la Maire de Paris à l’une de ses Adjointes (Arrêté du 27 août 2014)............ 2980 Nomination d’une Conseillère Déléguée chargée des questions relatives aux espaces verts, à la nature, aux affaires funéraires et à la préservation de la biodiversité (Arrêté du 27 août 2014) ................................................... 2981 Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Affaires Scolaires) — (Arrêté modiﬁcatif du 28 août 2014).. 2981 Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats) — (Arrêté modiﬁcatif du 1er sep- tembre 2014)...................................................................... 2981 Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction du Logement et de l’Habitat) — (Arrêté modiﬁcatif du 1er septembre 2014) .......................................................... 2982 RESSOURCES HUMAINES Désignation des représentants de la Ville de Paris appelés à siéger au sein du Comité d’Hygiène et de Sécurité de la Direction de la Prévention et de la Protection (Arrêté du 27 août 2014)..................................................................... 2983 Désignation des représentants du personnel appelés à sié- ger au sein du Comité d’Hygiène et de Sécurité de la Direction de la Prévention et de la Protection (Arrêté du 27 août 2014)..................................................................... 2984 Désignation des représentants du personnel appelés à sié- ger au sein du Comité Technique Paritaire de la Direction de l’Action Sociale, de l’Enfance et de la Santé (Arrêté du 27 août 2014)..................................................................... 2984 Désignation des représentants du personnel appelés à sié- ger au sein du Comité d’Hygiène et de Sécurité de la Direction de l’Action Sociale, de l’Enfance et de la Santé (Arrêté du 27 août 2014) ................................................... 2985 REGLEMENTS - GRANDS PRIX Règlement 2014 des Bourses de Recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l’antisémitisme ........................ 2985 Règlement 2014 du Prix de la Ville de Paris pour les Etu- des de Genre ..................................................................... 2986 VOIRIE ET DEPLACEMENTS Arrêté no 2014 T 1496 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue Gerbien, à Paris 11e (Arrêté du 25 août 2014) ................. 2987 Arrêté no 2014 T 1498 réglementant, à titre provisoire, la circulation et le stationnement boulevard Voltaire et rue Sedaine, à Paris 11e (Arrêté du 26 août 2014)................. 2987 Arrêté no 2014 T 1501 modiﬁant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale ave- nue de la République, à Paris 11e (Arrêté du 26 août 2014) .................................................................................. 2987 Arrêté no 2014 T 1512 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de la Sorbonne, à Paris 5e (Arrêté du 22 août 2014) ................ 2988 CXXXIIIe ANNEE. - No 69 MARDI 2 SEPTEMBRE 2014 REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité issn 0152 0377 Abonnement annuel : 34,50 7. Prix au numéro : 0,35 7. Parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des 1er et 16 de chaque mois. Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l’ordre de « Régie CIHV no 1062 », au Service des Publications administratives - Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis au Service des Publications administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61). Arrêté no 2014 T 1513 modiﬁant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Boulangers, à Paris 5e (Arrêté du 22 août 2014) ................................................... 2988 Arrêté no 2014 T 1514 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue Edouard Manet, à Paris 13e (Arrêté du 26 août 2014)..... 2989 Arrêté no 2014 T 1517 modiﬁant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale dans plusieurs voies du 4e arrondissement, à Paris (Arrêté du 28 août 2014)....... 2989 Arrêté no 2014 T 1518 réglementant, à titre provisoire, la circulation générale rue de la Croix Saint-Simon, à Paris 20e (Arrêté du 27 août 2014) ................................... 2990 Arrêté no 2014 T 1519 modiﬁant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Frédéric Sauton, à Paris 5e (Arrêté du 26 août 2014)...... 2990 Arrêté no 2014 T 1524 modiﬁant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de l’Ourcq, à Paris 19e (Arrêté du 27 août 2014) .................. 2990 Arrêté no 2014 P 0365 désignant les emplacements réser- vés au stationnement des véhicules utilisés par les per- sonnes handicapées titulaires de la carte de stationne- ment de modèle communautaire dans les voies de compétence municipale, à Paris 16e (Arrêté du 26 août 2014) .................................................................................. 2991 Arrêté no 2014 P 0376 instituant les règles de stationne- ment aux abords du marché alimentaire boulevard Jourdan, à Paris 14e (Arrêté du 26 août 2014)................. 2994 Arrêté no 2014 P 0378 désignant les emplacements réser- vés au stationnement des véhicules utilisés par les per- sonnes handicapées titulaires de la carte de stationne- ment de modèle communautaire dans les voies de compétence municipale, à Paris 9e (Arrêté du 26 août 2014) .................................................................................. 2995 Arrêté no 2014 P 0381 désignant les emplacements réser- vés au stationnement des véhicules utilisés par les per- sonnes handicapées titulaires de la carte de stationne- ment de modèle communautaire dans les voies de compétence municipale, à Paris 18e (Arrêté du 26 août 2014) .................................................................................. 2997 Arrête no 2014 P 0394 désignant les emplacements réser- vés au stationnement des véhicules utilisés par les per- sonnes handicapées titulaires de la carte de stationne- ment de modèle communautaire dans les voies de compétence municipale, à Paris 8e (Arrêté du 26 août 2014) .................................................................................. 3000 DEPARTEMENT DE PARIS DELEGATIONS - FONCTIONS Délégation de signature de la Maire de Paris, Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général (Direction des Affaires Scolaires) — (Arrêté modiﬁcatif du 28 août 2014) .............................................. 3002 Délégation de signature de la Maire de Paris, Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général (Direction des Finances et des Achats) — (Arrêté modiﬁcatif du 1er septembre 2014).................................... 3002 Délégation de signature de la Maire de Paris, Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général (Direction du Logement et de l’Habitat) — (Arrêté modiﬁcatif du 1er septembre 2014).................................... 3004 TARIFS - PRIX DE JOURNEE - AUTORISATIONS Fixation, à compter du 1er septembre 2014, du tarif journa- lier afférent à l’établissement du foyer Michelle DARTY 13 situé 20-22, rue Dunois, à Paris 13e (Arrêté du 19 août 2014) .................................................................................. 3005 Fixation, à compter du 1er septembre 2014, du tarif journa- lier afférent à l’établissement foyer Jean Escudié situé 127, rue Falguière, à Paris 15e (Arrêté du 19 août 2014). 3005 Fixation, à compter du 1er septembre 2014, du tarif journa- lier afférent à l’établissement foyer Falguière situé 91 bis, rue Falguière, à Paris 15e (Arrêté du 19 août 2014) ........ 3006 Fixation, à compter du 1er septembre 2014, des tarifs appli- cables à la Maison « Sainte-Monique » située 66, rue des Plantes, à Paris 14e (Arrêté du 25 août 2014).................. 3006 Fixation, à compter du 1er septembre 2014, du tarif journa- lier applicable au Foyer « les Marmousets » situé 40, cité des Fleurs, à Paris 17e (Arrêté du 28 août 2014)............. 3007 Autorisation donnée à l’Association Le Refuge des Chemi- nots pour la perception des frais de siège pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2014 (Arrêté du 26 août 2014)..................................................................... 3007 PREFECTURE DE POLICE POLICE GENERALE Arrêté no 2014-00724 accordant des récompenses pour acte de courage et de dévouement (Arrêté du 25 août 2014) .................................................................................. 3008 Arrêté no 2014-00726 relatif aux missions et à l’organisa- tion de la Direction de la Police Judiciaire (Arrêté du 27 août 2014)..................................................................... 3008 ORDRE PUBLIC ET CIRCULATION Arrêté no 2014 T 1450 modiﬁant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Voltaire, à Paris 11e (Arrêté du 27 août 2014) ................................................... 3009 Arrêté no 2014 T 1483 modiﬁant à titre provisoire les règles de stationnement avenue de Messine, à Paris 8e (Arrêté du 25 août 2014)................................................................ 3010 Arrêté no 2014 T 1493 modiﬁant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Foch et rue Picot, à Paris 16e (Arrêté du 25 août 2014) ................................... 3010 Arrêté no 2014 T 1494 modiﬁant à titre provisoire, les règles de circulation rue de la Santé, à Paris 14e (Arrêté du 25 août 2014)................................................................ 3010 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS ORGANISMES DIVERS CENTRE D’ACTION SOCIALE DE LA VILLE uploads/s1/2014-09-02-bmo-069-pdf.pdf