REFERENTIEL NORMATIF du CNES Référence : RNC-CNES-Q-20-520 Version 2 08 février
REFERENTIEL NORMATIF du CNES Référence : RNC-CNES-Q-20-520 Version 2 08 février 2000 Méthode et Procédure CONTENU TYPE D'UN PLAN ET D'UN DOSSIER DE QUALIFICATION APPROBATION Président du CDN ; date et nom : METHODE ET PROCEDURE _______ CONTENU TYPE D'UN PLAN ET D'UN DOSSIER DE QUALIFICATION RNC-CNES-Q-20-520 Page i.1 Version 2 08 février 2000 PAGE D'ANALYSE DOCUMENTAIRE TITRE : CONTENU TYPE D'UN PLAN ET D'UN DOSSIER DE QUALIFICATION MOTS CLES : Plan - Qualification - Dossier. RESUME : Ce document a pour objet de définir le contenu type et les méthodes que chaque organisation de programme doit utiliser pour l'établissement D'UN PLAN ET D'UN DOSSIER DE QUALIFICATION. SITUATION DU DOCUMENT : Ce document appartient à la collection des Méthodes et Procédures du Référentiel Normatif du CNES (RNC). Il est affilié à la norme RNC-ECSS-Q-20 "Assurance qualité". NOMBRE DE PAGES : 16 LANGUE : Française Progiciels utilisés / version : Word 97 SERVICE GESTIONNAIRE : Délégation à l'Assurance de la Qualité du Centre Spatial de Toulouse (DTS/AQ) AUTEUR(S) : DATE : 15/02/95 CTN RELECTURE / CONTROLE : Pour ACCORD : Le Président du Comité Technique de Normalisation : © CNES 1995 Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste, non destinée à une utilisation collective (article 41-2 de la loi n°57-298 du 11 Mars 1957). METHODE ET PROCEDURE _______ CONTENU TYPE D'UN PLAN ET D'UN DOSSIER DE QUALIFICATION RNC-CNES-Q-20-520 Page i.2 Version 2 08 février 2000 PAGES DES MODIFICATIONS VERSION DATE PAGES MODIFIEES OBSERVATIONS PR.0 02/11/94 Création du document PR.1 23/11/94 Modifications suite à réunion d'examen 1.0 15/02/95 Toutes Suite aux commentaires du Comité Technique Référentiel 2 08/02/00 Nouvelle codification des documents 2 09/2004 Correction : enlèvement référence à la RNC-E-10-513 supprimée METHODE ET PROCEDURE _______ CONTENU TYPE D'UN PLAN ET D'UN DOSSIER DE QUALIFICATION RNC-CNES-Q-20-520 Page i.3 Version 2 08 février 2000 SOMMAIRE 1. INTRODUCTION .....................................................................................................1 2. OBJET DU DOCUMENT.........................................................................................1 3. DOMAINE D'APPLICATION...................................................................................1 4. DOCUMENTS DE REFERENCE.............................................................................1 5. DOCUMENTS APPLICABLES ...............................................................................1 6. PRINCIPES GENERAUX........................................................................................1 6.1. ROLE ET OBJECTIFS DU PROCESSUS DE QUALIFICATION DANS UN PROGRAMME.....................................................................................................1 6.2. ETAPES PRINCIPALES DE LA QUALIFICATION D'UN PRODUIT...................2 6.3. LIENS ENTRE LES DOCUMENTS......................................................................3 6.4. ROLE ET OBJECTIFS DU PLAN DE QUALIFICATION .....................................3 6.5. ROLE ET OBJECTIFS DU DOSSIER DE QUALIFICATION...............................4 7. CONTENU TYPE DU PLAN DE QUALIFICATION.................................................5 CHAPITRE 1 - GENERALITES...................................................................................5 CHAPITRE 2 - DOCUMENTS DE REFERENCE ........................................................5 CHAPITRE 3 - DESCRIPTION DU PRODUIT ............................................................5 CHAPITRE 4 - PRINCIPES DE LA QUALIFICATION ................................................5 4.1. Matrice de vérification des exigences (présentée en annexe)..............................5 4.2. Préparation de la qualification ..............................................................................5 4.3. Déroulement de la qualification ............................................................................5 CHAPITRE 5 - ORGANISATION DES ESSAIS DE QUALIFICATION.......................6 5.1. Matrice des essais................................................................................................6 5.2. Documentation des essais....................................................................................6 8. CONTENU TYPE DU DOSSIER DE QUALIFICATION ..........................................6 CHAPITRE 1 - GENERALITES...................................................................................6 CHAPITRE 2 - DOCUMENTS DE REFERENCE ........................................................6 CHAPITRE 3 - MODIFICATIONS APPORTEES DURANT LE PROCESSUS DE QUALIFICATION................................................................................6 CHAPITRE 4 - DEFINITION DES EPREUVES ...........................................................7 METHODE ET PROCEDURE _______ CONTENU TYPE D'UN PLAN ET D'UN DOSSIER DE QUALIFICATION RNC-CNES-Q-20-520 Page i.4 Version 2 08 février 2000 CHAPITRE 5 - ESSAIS...............................................................................................7 CHAPITRE 6 - RESULTATS DES EPREUVES ET EXPLOITATION.........................7 CHAPITRE 7 - CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS......................................7 CHAPITRE 8 - DOCUMENTS JOINTS .......................................................................7 METHODE ET PROCEDURE _______ CONTENU TYPE D'UN PLAN ET D'UN DOSSIER DE QUALIFICATION RNC-CNES-Q-20-520 Page 1 Version 2 08 février 2000 1. INTRODUCTION Ce document fait partie de la collection des méthodes et procédures du Référentiel Normatif du CNES (RNC). Il est affilié à la norme "Assurance qualité" (RNC-ECSS-Q-20). 2. OBJET DU DOCUMENT Ce document a pour objet de définir le contenu-type d'un plan et d'un dossier de qualification, et de préciser leurs rôle et objectifs dans le développement d'un programme. 3. DOMAINE D'APPLICATION Ce document peut être applicable à tous les programmes et parties de programmes placés sous la responsabilité du CNES ; il couvre tous les types de missions. Il peut s'appliquer à tout acteur d'un programme, de quelque niveau qu'il soit : maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, sous-contractant, sous-traitant, fournisseur. 4. DOCUMENTS DE REFERENCE RG. Aéro 000 40 - Recommandation générale pour la spécification de management de programme RNC-ECSS-M-30 - Logique de déroulement de programme. RNC-ECSS-M-40 - Gestion de la Configuration. RNC-ECSS-Q-20 - Assurance Qualité. 5. DOCUMENTS APPLICABLES RNC-CNES-Q-20-507 - Bilan technique. RNC-CNES-Q-20-508 - Commission de revue des essais. 6. PRINCIPES GENERAUX 6.1. ROLE ET OBJECTIFS DU PROCESSUS DE QUALIFICATION DANS UN PROGRAMME La décision de prononcer la qualification est l'acte par lequel le Client, émetteur de la Spécification Technique de Besoin, atteste que le produit défini, identifié par son Dossier de Définition, satisfait toutes les exigences de la STB et est productible. Pour obtenir de la part du Client la décision de qualification, le Fournisseur doit démontrer que le produit objet du programme satisfera aux objectifs de la mission, avec les marges requises. Pour ce faire, le Fournisseur met en oeuvre un processus de qualification qu'il doit planifier et maîtriser. Ce processus de qualification est composé de justifications théoriques et/ou expérimentales. Il comprend l'acquisition étape par étape (calcul, modélisation, essais, ...) d'un certain nombre d'assurances visant à METHODE ET PROCEDURE _______ CONTENU TYPE D'UN PLAN ET D'UN DOSSIER DE QUALIFICATION RNC-CNES-Q-20-520 Page 2 Version 2 08 février 2000 satisfaire les objectifs du programme. Il permet de justifier et de valider la définition du produit, son dimensionnement, ses méthodes et moyens de fabrication et de contrôle. La qualification couvre toutes les natures d'exigences (performances - y compris leur stabilité dans le temps -, technique, sécurité, sûreté de fonctionnnement, stockage,...). En ce qui conerne les essais, il établira en particulier : - un Plan de Qualification, - un Dossier de Qualification. Le Plan de Qualification (PQ) découle directement du Plan de Justification de la Définition (PJD). Il présente les épreuves de qualification. Le Dossier de Qualification (DQ) présente notamment les résultats des épreuves de qualification et sert de support, avec le Dossier Justificatif de la Définition (DJD), pour le prononcé de la qualification du produit (voir les liens des documents § 6.4). La qualification s'effectue par consolidation successive des différents niveaux. Le produit est alors soit : - un composant, - un équipement, - un logiciel, - un sous-système, - le système, et concerne la partie bord, la partie sol, ou les deux (cas de la qualification des interfaces). Remarques : Tous les produits faisant l'objet d'un développement doivent être soumis à un processus de qualification. Pour les produits développés et donc qualifiés antérieurement, le Fournisseur doit justifier de leur capacité à satisfaire les exigences actuelles. 6.2. ETAPES PRINCIPALES DE LA QUALIFICATION D'UN PRODUIT La qualification s'articule autour des étapes suivantes : - planification des actions devant mener à la qualification, - présentation en qualification de modèles physiques ou virtuels représentatifs du produit, - essais de qualification et/ou qualification par des méthodes ou moyens théoriques, - exploitation des résultats d'essais, - prononcé de la qualification, - maintien de la qualification. METHODE ET PROCEDURE _______ CONTENU TYPE D'UN PLAN ET D'UN DOSSIER DE QUALIFICATION RNC-CNES-Q-20-520 Page 3 Version 2 08 février 2000 Ces différentes étapes comprennent les activités suivantes : - élaboration d'un Plan de Qualification, - réunion de présentation en qualification, qui a pour but d'obtenir de la part du client l'autorisation de débuter les essais de qualification. Il s'agit d'un Bilan Technique (cf. RNC-CNES-Q-20-507), - déroulement des épreuves de qualification et expertise(s) s'il y a lieu, - réunion Commission de Revue des Essais (cf. RNC-CNES-Q-20-508), - examen des rapports d'essais de qualification et exploitation de leurs résultats, - constitution du Dossier de Qualification, - Revue de Qualification (RQ), - établissement du certificat de qualification, - suivi et maintien de la qualification. 6.3. LIENS ENTRE LES DOCUMENTS STB PDV DD PJD DJD : Spécification Technique de Besoin : Plan de Développement : Dossier de Définition : Plan Justificatif de Définition : Dossier Justificatif de Définition STB PDV PJD DD PQ DQ DJD 6.4. ROLE ET OBJECTIFS DU PLAN DE QUALIFICATION A partir du Plan de Justification de la Définition, fil conducteur du processus de Qualification de la définition, le Plan de Qualification est établi afin de définir pour chaque produit : - la logique, les objectifs généraux de la qualification, et la stratégie à adopter, - les épreuves contribuant à la qualification et leur enchaînement. Ainsi, le plan de qualification présente et détaille : - les épreuves (essais, vérifications) que devra subir le produit, METHODE ET PROCEDURE _______ CONTENU TYPE D'UN PLAN ET D'UN DOSSIER DE QUALIFICATION RNC-CNES-Q-20-520 Page 4 Version 2 08 février 2000 - les objectifs affectés à chaque épreuve, - les critères de réussite afin d'obtenir la qualification du produit, en tenant compte : - des exigences fonctionnelles, - des performances, - des conditions d'environnement, - des exigences d'utilisation, y compris la sûreté de fonctionnement, les marges de fonctionnement et les règles de sécurité, - de la compatibilité des interfaces internes et externes exprimées dans la Spécification Technique de Besoin et ses documents associés. Dans les objectifs, il précise en outre les points qu'il reste à vérifier lors d'une qualification en vol éventuelle. 6.5. ROLE ET OBJECTIFS DU DOSSIER DE QUALIFICATION Le Dossier de Qualification participe, avec le Dossier Justificatif uploads/s1/contenu-type-d-x27-un-plan-et-d-x27-un-dossier-de-qualification.pdf
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- Publié le Jul 10, 2022
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