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Instances digitalisées Entités juridiques Fonds documentaire Litiges et content

Instances digitalisées Entités juridiques Fonds documentaire Litiges et contentieux Digitalisation des réunions de conseils d’administration et de comités Gestion et suivi des filiales et participations, mandataires, délégations de pouvoirs & signatures Bases documentaires collaboratives pour un partage sécurisé d’informations sensibles et confidentielles Contrats Suivi du cycle de vie de vos contrats et vos baux Suivi de vos dossiers de litiges et contentieux commerciaux & sociaux Nous vous proposons la suite logicielle « DiliTrust Governance » comprenant différents modules complémentaires pour automatiser les processus de votre direction juridique ainsi que de vos organes de gouvernance. Depuis plus de 25 ans, DiliTrust accompagne les directions juridiques des organisations privées et publiques de toutes tailles dans leur stratégie de digitalisation. Grâce à nos solutions sécurisées et disponibles en mode SaaS, nous vous aidons à maximiser vos performances tout en minimisant vos risques opérationnels, financiers et juridiques. Disponible sur simple abonnement, la suite DiliTrust Governance est simple, intuitive et facile d’accès. Elle s’adresse aux services juridiques et organes de gouvernance des entreprises et organisations publiques et privées de toutes tailles et s’adapte à vos besoins. Elle permet de : • gérer, structurer et archiver vos informations (données et documents) dans un système unique • accéder à l’ensemble de vos données et documents en tout temps et en tout lieu • partager les documents de manière sécurisée et collaborer en ligne • automatiser les processus métier • suivre vos activités et anticiper toutes les échéances • accéder à des reportings et des analyses fiables avec des vues simples, instantanées et graphiques (tableaux de bord) • bénéficier d’une gestion fine de la sécurité : accès aux données limité aux périmètres de chaque profil utilisateur. Instances digitalisées LA DIGITALISATION DE VOS RÉUNIONS POUR UNE PRISE DE DÉCISION PLUS RAPIDE La digitalisation de vos instances de gouvernance est simple et rapide avec le module « Instances digitalisées » de la suite DiliTrust Governance. Ce module a été développé par les administrateurs pour les administrateurs dans le but de renforcer l’efficience de vos réunions de conseils d’administration ou de comités et vous affranchir de tout support papier. DES GAINS EN PRODUCTIVITÉ ET EN SÉRÉNITÉ Le module de digitalisation des instances est une réponse forte aux impératifs de productivité, d’efficacité, de sécurité et de conformité des secrétaires généraux et des membres de conseils d’administration. Avec la suite DiliTrust Governance, toutes les étapes de gestion de vos réunions d’instance sont optimisées pour une gouvernance efficace : • la préparation de l’information, des documents et des ordres du jour • l’envoi des convocations • la tenue des réunions avec la possibilité de faire des votes, des sondages, des signatures et des video conférences (compatibilité avec les outils standards du marché) • l’évaluation de la réunion • les suivis apportés à chaque réunion avec le partage sécurisé des procès verbaux et des compte-rendus. UNE OPTIMISATION DE VOS PRATIQUES DE GOUVERNANCE Faire confiance à la suite DiliTrust Governance, c’est permettre aux administratrices et aux administrateurs de faire valoir pleinement leurs expertises où qu’ils se trouvent grâce à un cadre collaboratif et ultra-sécurisé. Gardez le contrôle de vos données sensibles et confidentielles et structurez efficacement l’information. Ainsi, vous accédez facilement à l’information pertinente, dont vos notes personnelles, grâce aux fonctionnalités de recherche avancée. RÉUNIONS Réunions publiées 10 5 Réunions archivées RÉUNIONS 7 9 4 5 7 6 5 0 1 5 2 3 4 5 6 7 8 9 Conseil de surveillance du groupe ABC du 30 Septembre 2019 (30/09/2019 - 08:00) Conseil d’Administration (08/10/2019 - 09:00) Conseil de surveillance (08/10/2019 - 14:00) CONTENUS PAR RÉUNIONS 2 Sondages Documents Votes PRÉSENCES DÉTAILLÉES TITRE DE LA RÉUNION Conseil de surveillance groupe ABC du 30 Septembre 2019 Conseil d’Administration Comité d’audit DATE 30/09/2019 - 08:00 08/10/2019 - 09:00 08/10/2019 - 14:00 FRÉDÉRIC BAZINET Absence LAURE COULOMBE Absence CLOVIS DURAND Présence CAMILLE SAUCIER Présence HENRI SAUREL Présence PIERRE-JEAN LAGUADEC Présence GUY LAMY GUY LANDRY Indéﬁni Présence Présence Absence Présence Absence Indéﬁni Indéﬁni Indéﬁni Indéﬁni Indéﬁni Indéﬁni Indéﬁni Indéﬁni Indéﬁni Indéﬁni Indéﬁni Indéﬁni Présence Date de début 2019-09-17 2019-10-17 Date de ﬁn Utilisateurs Tout Utilisateurs Réunions Documents Divers Conﬁguration support Statistiques Accueil Réunions Documentation Annotations ACME CORPORATION Rechercher Outils LA GESTION DU CAPITAL ET DE L’ACTIONNARIAT La suite DiliTrust Governance couvre le pilotage juridique des sociétés de votre groupe grâce au module « Entités juridiques ». La solution vous aide à mener à bien vos missions de gestion et de suivi de vos filiales et participations, en centralisant l’ensemble des données relatives à la vie juridique de votre organisation : les sociétés, les mandataires, les organes de direction, de contrôle et de surveillance, les délégations de pouvoirs et signatures. L’ÉDITION AUTOMATIQUE DES ORGANIGRAMMES L’outil génère des organigrammes qui présentent la structure précise de l’ensemble de votre organisation ou de chaque entité juridique. Vous visualisez aisément la répartition du capital ou encore la répartition des droits de vote calculés automatiquement. UNE ORGANISATION CLAIRE DES DOCUMENTS JURIDIQUES La suite DiliTrust Governance vous permet de centraliser et sécuriser toute votre documentation juridique. Vous pouvez organiser, classer et annoter chaque document. Vous pourrez également effectuer une recherche rapide d’un document ou d’une note précise pour gagner en productivité. La solution trace l’intégralité des actions effectuées par chaque utilisateur pour un meilleur suivi et un contrôle optimum. VOIR PLUS Autre Bernard LAFFITTE LYON Charlotte LAFLEUR Claude GARNIER 58,34 % 22,55 % 7,85 % 6,51 % 4,75 % Capital Votes ACTIONNAIRES PRINCIPAUX VOIR PLUS Autre Bernard LAFFITTE LYON Charlotte LAFLEUR Claude GARNIER 100,00 % 90,00 % 86,96 % 83,33 % 66,67 % Capital Votes PRINCIPALES SOCIÉTÉS DÉTENUES VOIR PLUS 27/05/2019 27/05/2019 Transfert de titres 21/08/2019 21/08/2019 Transfert de titres 21/08/2019 21/08/2019 Transfert de titres 17/05/2019 17/05/2019 Mise à jour des titres 17/05/2019 17/05/2019 Attribution des titres DERNIÈRES OPÉRATIONS VOIR PLUS CONTRATS 150 112 Contrats Contrats signés Adresse 417 5th Ave Devise US Dollar Pays États-unis Date de création 11/06/2019 Forme juridique Limited Liability Company (LLC) Nom NYC LLC DONNÉES GÉNÉRALES Editer Vue d’ensemble Organigramme Détention Actionnariat Instances Contrats RETOUR NYC LLC Suivi accès contenu Voir Générer la ﬁche Notiﬁer S’inscrire Annie TREMBLA Y ACME CORPORATION Rechercher VUE D’ENSEMBLE NYC LLC 70,83% KOLNWOLKS 90,00% INCATECK 66,67% ACME SARA GINESTE ETHAN THOMPSON JOSHUA HUMBERT 100,00% BALMA SA 100,00% MEXICO ENERGY 95,65 % BRUSSEL GROUP 83,33% 90,00 % 66,67% 86,96 % 100,00 % 83,33 % 18,18 % 3,50 % 5,45 % 9,27 % DILITRUST Capital 26/08/2019 OPTIONS Tout vo Action Valeur Capita Tout CALCUL AFFICHAG Type Date Filtres Courbe Formes des Tout ty Type de lie 26/08/2 ORGANIGRAMME Vue d’ensemble Organigramme Détention Actionnariat Instances Contrats RETOUR DILITRUST ACME CORPORATION Rechercher Filtre ACME CORPORATION Documents des ﬁliales Statuts et documents constitutifs - Articles of incorporation États ﬁnanciers - Financial statements Procès-verbaux des comités - Committees minute sheets Modèles des contrats - Contract models Rapports de gestion - Management reports Décisions de nomination - Appointment decisions Hydro Montreal EXN ENERGY LTD. CYP Corp. GESTION DES DOCUMENTS DÉCISIONS DE NOMINATION - APPOINTMENT DECISIONS 1 ﬁchier (279.14 Ko) Supprimer AJOUTER UN DOCUMENT Filtre T out sélectionner Delegation_de_signature.doc Mis à jour le 11/09/2019 - 12:40 - 299 Ko Nomenclature des résolutions.xlsx Mis à jour le 16/07 /2019 - 07:58 - 1.14 Mo Modèle de résolution - Registraire des entreprises.pdf Mis à jour le 16/07 /2019 - 07:58 - 41.79 Ko Resolution-CA_ou_CE- modèle_2016.doc Mis à jour le 10/07 /2019 - 13:42 - 384.8 Ko Accueil Sociétés Détention Opérations Documentation Contrats Conﬁguration support Annie TREMBLA Y ACME CORPORATION Rechercher Entités juridiques LA CENTRALISATION DE TOUS VOS CONTRATS ET DOCUMENTS ATTACHÉS Le module « Contrats » de la suite DiliTrust Governance vous permet de stocker et d’organiser l’ensemble de vos contrats ainsi que les documents connexes (ex : avenants, annexes, etc.). Vos documents sont rassemblés dans une solution unique, ce qui vous permet d’accéder de façon simple et instantanée à l’information contractuelle dont vous avez besoin. LE SUIVI DU CYCLE DE VIE DE VOS CONTRATS ET DE VOS BAUX La solution assure le stockage sécurisé et l’archivage de vos contrats et de vos baux tout en vous permettant d’effectuer le suivi opérationnel de chaque dossier. Vos juristes peuvent suivre les dates clés et être alertés de chaque date d’échéance. UNE TRAÇABILITÉ TOTALE La solution trace l’intégralité des actions (création, mise à jour, consultation, etc.) effectuées par chaque utilisateur pour un meilleur suivi des états d’avancement des dossiers par exemple, mais aussi pour un meilleur contrôle. Ainsi, la suite DiliTrust Governance vous fournit une réelle piste d’audit. CONTRATS ÉTAT TITRE Contrat de travail 08/09/2019 07 /09/2022 320000$ CYP Corp., Hydro Power, Ethan Thomp- son, Rosa María Hernandez, Juan Barbe- ran Santos PARTIES SIGNÉ LE LABELS VALEUR DATE DE FIN AJOUTER UN CONTRAT Recherche rapide ... Exporter (.xls) Options Renouvelé Signé Signé Signé Signé Signé Terminé Contrat d’assurance CBRI Contrat d'approvisionnement Contrat d’infogérance IT Bail commercial (Siège) Contrat d'audit du CA Convention collective 2015 -2020 01/08/2019 02/05/2012 26/11/2015 01/08/2019 02/02/2015 15/10/2018 07 /09/2022 4000$ 01/05/2022 31/12/2020 31/07 /2020 04/05/2020 15/04/2019 12000$ 8900$ 2600000$ 16584$ CYP Corp., Hydro Power CYP Corp., Hydro Power CYP Corp., Hydro Power CYP Corp., uploads/s1/dtgov-complete-fr-fr.pdf