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Ccafp onee branche eau travaux cofin afd version 2 decembre 2016

ONEE - Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de travaux - Clauses Particulières ?? Co ?nancement AFD ?? BEI ?? KFW ?? UE Version ?? Décembre MARCHE N DR Objet Assainissement liquide de la ville de Rommani Lot n Réseau des eaux usées et pluviales de la ville de Rommani Marché passé après appel d ? o ?res ouvert en application de de l ? alinéa paragraphe de l ? article et paragraphe de l ? article et l ? alinéa paragraphe de l ? article du règlement des achats de l ? ONEE du er mai ENGAGEMENT DES PARTIES CONTRACTANTES ENTRE L ? O ?ce National de l ? Electricité et de l ? Eau Potable ONEE ?? Branche Eau représenté par le Directeur Général de l ? ONEE Monsieur ABDERRAHIM EL HAFIDI faisant élection de domicile à Avenue Mohamed Belhassan El Ouazzani Code postal - Rabat désigné ci-après par ONEE ?? Branche Eau ou ma? tre d ? ouvrage d ? une part ET La société ? ? ? A compléter par les renseignements du cocontractant les noms et qualités des signataires et ce selon les cas de ?gure personne physique personne moral ou groupement désignée ci-après par l ? Entrepreneur D ? autre part IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT CONEE - Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de travaux - Clauses Particulières ?? Co ?nancement AFD ?? BEI ?? KFW ?? UE Version ?? Décembre OFFICE NATIONAL DE L ? ELECTRICITÉ ET DE L ? EAU POTABLE ONEE Branche Eau Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de travaux Clauses Particulières CCAFP Version Décembre CONEE - Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux marchés de travaux - Clauses Particulières ?? Co ?nancement AFD ?? BEI ?? KFW ?? UE Version ?? Décembre Sommaire CHAPITRE PRELIMINAIRE - DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DU MARCHÉ OBJET DU MARCHÉ ARTICLE PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ ARTICLE DOCUMENTS ANNEXÉS AU MARCHÉ ARTICLE TEXTES DE RÉFÉRENCE ARTICLE OBLIGATIONS GÉNÉRALES DES PARTIES CONTRACTANTES MA? TRE D ? OUVRAGE ET MA? TRE D ? ?UVRE NANTISSEMENT SOUS - TRAITANCE CHAPITRE I ?? DELAIS ARTICLE DÉLAI D ? EXÉCUTION DÉLAI DE REMISE DES DOCUMENTS À L ? ONEE ARTICLE INTERRUPTIONS DES TRAVAUX ARTICLE PÉNALITÉS CHAPITRE III - EXECUTION DES TRAVAUX ARTICLE DOSSIER D ? EXÉCUTION PROGRAMME D ? EXÉCUTION DES TRAVAUX ARTICLE MAGASINAGE TRANSPORT ET MONTAGE MAGASINAGE CHAPITRE IV - RECEPTION ET GARANTIES ARTICLE RÉCEPTION ESSAIS ET MISES EN SERVICE RÉCEPTION PROVISOIRE DU MARCHÉ ARTICLE GARANTIES DÉLAI DE GARANTIE ARTICLE RÉCEPTION DÉFINITIVE CHAPITRE V - PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES ARTICLE MODALITÉS DE PAIEMENT ACOMPTES SUR APPROVISIONNEMENTS PAIEMENT DU DOSSIER D ? EXÉCUTION PAIEMENT DES TRAVAUX AUTRES QUE CEUX DES ÉQUIPEMENTS PAIEMENT DES TRAVAUX D ? ÉQUIPEMENTS ARTICLE RÉVISION DES PRIX RÉVISION DES PRIX ARTICLE GARANTIES FINANCIÈRES CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DÉFINITIF CHAPITRE VI - RÉSILIATION DU MARCHE - RÈGLEMENT DES DIFFÉRENTS ET DES LITIGES ARTICLE RÉSILIATION DU MARCHÉ CONEE - Cahier des Clauses