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Ccagmi cahier des clauses administratives generales applicables aux marches industriels

CCAGMI Cahier des clauses administratives générales applicables au http www marche-public fr Marches-publics Textes CCAG CCAG- Formation Conseil Assistance Répondre aux marchés publics pour les PME Formation aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance Entreprises - PME Répondre aux marchés publics DC DC ATTRI DC mémoire technique Acheteurs publics PARIS J Fondamentaux J Répondre aux AO J Réponse électronique J Mémoire technique Formations Assistance Accueil CONTACT Formations Prestations Références Marchés Publics Plans DCE Formations à distance LivresFlux RSS Sources des contrats publics Formations Répondre aux AO pour les entreprises - PARIS sur site ou FOAD Fondamentaux formulaires dématérialisation mémoire technique Remonter Directives Lois Ordonnances Décrets CCAG CCTG Codes Instructions Arrêtés Circulaires Dématérialisation des procédures Documents utiles Entreprises PME Comment répondre aux marchés publics Stages pour la réponse dématérialisée aux appels d'o ?res Retour aux CCAG Le CCAGMI abrogé Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels Télécharger les CCAG en PDF - CCAGFCS - CCAGPI - CCAGMI - CCAG travaux Marchés industriels SOMMAIRE Table des matières du cahier des clauses administratives générales Circulaire du octobre prise pour l'application du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels Décret no - du octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels Modi ?é par Décret no - du mars Décret no - du mars Décret no - du mai Circulaire du octobre relative à l'approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels Table des matières du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels Chapitre Ier - Généralités Art er -Champ d'application Art - Dé ?nitions et obligations générales des parties contractantes Dé ?nitions Titulaire Délais Formes des noti ?cations et communications Art - Cotraitants et sous-traitants Cotraitants Sous-traitants Art - Pièces contractuelles Pièces constitutives du marché - Ordre de priorité Pièces contractuelles postérieures à la conclusion du marché Pièces à délivrer au titulaire nantissement Art - Cautionnement retenue de garantie Art - Discrétion sécurité secret Obligations de discrétion Mesures de sécurité Protection du secret Sous-traitants Sanctions Art - Contrôle du prix de revient - Obligations comptables Contrôle du prix de revient Obligations comptables Sous-traitants Art - Protection de la main- d'oeuvre et conditions de travail sur CCCAGMI Cahier des clauses administratives générales applicables au http www marche-public fr Marches-publics Textes CCAG CCAG- Art - Marchés de matériels de guerre Chapitre II Prix et règlement Art - Prix Contenu des prix Détermination des prix de règlement Incidences des variations des charges ?scales Art - Modalités de règlement Avances Acomptes Paiement pour solde et paiements partiels dé ?nitifs Règlement des cotraitants ou des sous- traitants payés directement Action directe d'un sous-traitant Règlement par un moyen autre que la lettre de change-relevé Règlement au moyen d'une lettre de change-relevé Intérêts moratoires Résiliation Art bis - Modalités complémentaires de règlement des comptes Chapitre III Exécution et délais Art - Délais d'exécution Art - Documentation technique mise à la disposition du titulaire Art - Documentation établie par le titulaire