Cdv formations Conditions généralés dé vénté dés formations Les présentes Conditions Générales de Vente s ? appliquent aux prestations de formation et aux services annexes réalisés par LOGICIELS PERRENOUD Toute inscription implique l ? acceptation sans ré
Conditions généralés dé vénté dés formations Les présentes Conditions Générales de Vente s ? appliquent aux prestations de formation et aux services annexes réalisés par LOGICIELS PERRENOUD Toute inscription implique l ? acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente A défaut de contrat écrit signé des deux parties ces Conditions constituent le seul accord entre elles relativement à l ? objet de l ? inscription et prévalent sur tout autre document Modalités d ? inscription Toute inscription prend e ?et à réception du bulletin d ? inscription renseigné validant votre accord sur l ? objectif le contenu les prérequis la date et le coût du stage signé par une personne habilitée et accompagné du règlement correspondant L ? inscription n ? est dé ?nitive qu ? après le paiement intégral de la somme à payer à l ? inscription LOGICIEL PERRENOUD se réserve donc expressément le droit de disposer librement des places retenues et pour lesquelles le paiement n ? a pas été e ?ectué Cette inscription est valable pour la totalité de la formation Les inscriptions sont prises dans leur ordre d ? arrivée Si le nombre des inscriptions est trop élevé une option est enregistrée sur la prochaine action identique LOGICIEL PERRENOUD se réserve le droit de refuser à tout moment l ? admission d ? un stagiaire LOGICIEL PERRENOUD pourra con ?er la conduite de tout ou partie de l ? action de formation à un autre organisme de formation avec lequel il aura passé un accord de sous-traitance Convocation Une convocation est adressée à l ? avance à chaque participant Elle indique les renseignements concernant la session dates lieu horaires ? Les contenus annoncés sont susceptibles d ? être adaptés en fonction de l ? actualité et de l ? évolution des connaissances dans le secteur concerné Report ?? Annulation d ? inscription L ? entreprise conserve la possibilité de reporter ou d ? annuler l ? inscription d ? un ou plusieurs stagiaires Ces demandes de report ou d ? annulation devront se limiter aux cas de force majeure dûment justi ?ables et ne pourront être acceptées que si elles surviennent plus de deux semaines avant le début du stage Passé ce délai LOGICIELS PERRENOUD facturera l ? intégralité de la formation Jusqu ? à heures avant le début de la session de formation l ? entreprise peut substituer une personne inscrite par ses soins par une autre personne ayant le même pro ?l et les mêmes besoins en formation Cependant l ? alternance d ? un stagiaire par un autre en cours de module de formation n ? est pas acceptée Toute session commencée est due en totalité L ? absentéisme non signalée par l ? entreprise ou l ? abandon du stagiaire ne donne lieu à aucun remboursement ou avoir sur le prix de la formation Report ?? Annulation de session LOGICIELS PERRENOUD se réserve le droit de reporter ou d ? annuler la session de formation en cas de force
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Dec 18, 2022
- Catégorie Business / Finance
- Langue French
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