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ROYAUME DU MAROC MAITRE D ? OUVRAGE AGENCE NATIONALE DE LA CONSERVATION FONCIERE DU CADASTRE ET DE LA CARTOGRAPHIE MAITRE D ? OUVRAGE DELEGUE MINISTÈRE DE L ? ÉQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU Appel d ? O ?re Ouvertn ANCFCC ANEP CONSTRUCTION DU NOUVEAU SIEGE DE L ? AGENCE NATIONALE DE LA CONSERVATION FONCIÈRE DU CADASTRE ET DE LA CARTOGRAPHIE A RABAT LOT N MOBILIER DE BUREAU REGLEMENT DE CONSULTATION CSOMMAIRE ARTICLE OBJET DU RÈGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE REPARTITION EN LOTS ARTICLE REPARTITION ET MODE D ? ATTRIBUTION DES LOTS ARTICLE RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX ET CONNAISSANCE DES LIEUX ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE - MAITRE D ? OUVRAGE DELEGUE ARTICLE COMPOSITION DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE MODIFICATION DANS LE DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE LISTE DES PIÈCES A FOURNIR PAR LES CONCURRENTS ET CONTENU DES DOSSIERSDES CONCURRENTS ARTICLE DÉPÔT DES ECHANTILLIONS ET DE LA DOCUMENTATION TECHNIQUE ARTICLE CONTENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE PRÉSENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES DOSSIERS D ? APPELS D ? OFFRES ARTICLE INFORMATION DES CONCURRENTS ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE DÉPÔT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE DÉLAI DE VALIDITÉ DES OFFRES ARTICLE PRÉFÉRENCE EN FAVEUR DE L ? ENTREPRISE NATIONALE ARTICLE PROCÉDURES ET CRITÈRES D'ÉVALUATION ARTICLE PROCÈS VERBAL ET RÉSULTATDÉFINITIF DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE LANGUE DE PRÉSENTATION DES DOSSIERS ARTICLE MONNAIE CONVERTIBLE DANS LAQUELLE LE PRIX DES OFFRES DOIT ÊTRE EXPRIMÉ ANNEXE I MODELE D'ACTE D'ENGAGEMENT ANNEXE II MODELE DÉCLARATION SUR L ? HONNEUR CARTICLE OBJET DU RÈGLEMENT DE CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prixn ANCFCC ANEP ayant pour objet la Construction du Nouveau Siège de l ? Agence Nationale de la Conservation Foncière du Cadastre et de la Cartographie à Rabat LOT N MOBILIER DE BUREAU Le présent règlement de consultation est établi en vertu des dispositions de l ? article du Règlement du ?xant les conditions et formes de passation des marchés de l ? Agence Nationale de la Conservation Foncière du Cadastre et de la Cartographie tel qu ? amendé ci-après désigné par le Règlement de l ? ANCFCC ? Les prescriptions du présent règlement ne peuvent ni déroger ni modi ?er les conditions et les formes prévues par le règlement précité Toute disposition contraire audit règlement est nulle et non avenue Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l ? article et des autres articles du Règlement de l ? ANCFCC ARTICLE REPARTITION EN LOTS Conformément aux dispositions de l ? article du Règlement du ?xant les conditions et formes de passation des marchés de l ? Agence Nationale de la Conservation Foncière du Cadastre et de la Cartographie tel qu ? amendé l ? appel d ? o ?res est alloti en lots Chacun donnera lieu à un marché distinct LOT N - LOT N - LOT N