Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Chapitre 1 premiere partie memoire

PREMIERE PARTIE L ? APPROCHE NON CONTENTIEUSE DU RECOUVREMENT DES CREANCES BANCAIRES Bon nombre de contentieux existent entre les banques et leurs clients et sont généralement dus à l ? impossibilité du client béné ?ciaire du crédit de faire face à la dette Le recouvrement de la créance n ? étant pas chose aisée toutes les banques se dotent d ? une Direction juridique et du contentieux Cette ?nalité ne peut être atteinte que si les professionnels chargés du recouvrement sont des juristes ou des auxiliaires cabinet de recouvrement quali ?és et compétents ma? trisant toutes les techniques de la matière juridique le Droit du crédit étant fragmenté dans tout le droit des A ?aires pour le cerner faudrait-il se référer aux règles générales des contrats mais également au droit des e ?ets de commerce au droit bancaire et au droit des entreprises en di ?culté La BHCI n ? est donc pas en marge Dotée en e ?et d ? une Direction juridique et du contentieux elle comprend des juristes praticiens qui utilisent des techniques juridiques pour le recouvrement de la créance bancaire Peltier Frederic Introduction au Droit du crédit ème édition revue Banque p CCelles-ci caractérisent tout d ? abord l ? approche non contentieuse intervenant endehors de tout litige et excluant tout mode judiciaire de recouvrement de la créance Les techniques mises en place seront d ? abord préventives CHAPITRE avec toutes les précautions utiles à prendre pour éviter un futur contentieux entre la banque et son client Les mesures préventives s ? expliquent en quelque sorte par un refus du risque de perte et de non remboursement de la créance Les risques n ? étant pas encore réalisés il faut alors se prémunir contre leur réalisation Et cette attitude à s ? en prémunir appara? t comme un gage sérieux de la demande de crédit Ensuite le recouvrement de la créance bancaire répond à la mise en ?uvre de la recherche d ? une solution paci ?que Il s ? agit de trouver des modes extrajudiciaires de règlement des litiges Le prestige qui est accordé à cette solution amène alors la BHCI à utiliser le recouvrement amiable CHAPITRE CHAPITRE I LES TECHNIQUES PREVENTIVES DE RECOUVREMENT DE LA CREANCE BANCAIRE Prévenir c ? est d ? abord aller au devant de quelque chose pour l ? empêcher de se produire en prenant toutes les mesures nécessaires En e ?et un risque est prévisible après l ? octroi du crédit par la banque au client C ? est le risque d ? insolvabilité L ? identi ?cation de la créance bancaire section est donc nécessaire car débouchant concrètement sur les précautions utiles à prendre dans la rédaction du contrat de crédit en ce qui concerne le choix des clauses et la prise de garanties bancaires section en vue d ? écarter le danger de l ? ambigüité et prévenir ce risque d ? insolvabilité SECTION L ? IDENTIFICATION DE LA CREANCE BANCAIRE La créance se dé ?nit comme