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Chier des charges cm REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE Maitre d ? ouvrage SARL EMIDICA PHARM Maitre d ? ?uvre SCP Arcwell MARCHE Appel D ? o ?re National Restreint et internationale N INF ARC IMI REALISATION D ? UN HANGAR R EN CHARPENTE META

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE Maitre d ? ouvrage SARL EMIDICA PHARM Maitre d ? ?uvre SCP Arcwell MARCHE Appel D ? o ?re National Restreint et internationale N INF ARC IMI REALISATION D ? UN HANGAR R EN CHARPENTE METALLIQUE Lot n Zone industrielle de Ain de a Ain De a Algerie DATE DE DÉPÔT ET D ? OUVERTURES DES PLIS ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? REALISATION D ? UN IMMEUBLE EN R CHARPENTE METALLIQUE ?? Maitre d ? ouvrage Sarl IMEDICA PHARM Maitre d ? ?uvre SCP Arcwell CREPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE Maitre d ? ouvrage SARL EMIDICA PHARM Maitre d ? ?uvre SCP Arcwell CAHIER DES CLAUSES GENERALES REALISATION D ? UN IMMEUBLE EN R CHARPENTE METALLIQUE ?? Maitre d ? ouvrage Sarl IMEDICA PHARM Maitre d ? ?uvre SCP Arcwell CDECLARATION A SOUSCRIRE - Dénomination de la Société ou raison sociale ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Adresse du siège social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Forme juridique de la Société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Montant du Capital Social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Numéro et date d'inscription au registre du commerce sous le N ? ? ? ? ? ? ? du ? ? ? ? ? - Wilaya ou seront exécutées les prestations faisant objet dans le présent contrat Ain- De a - Nom Prénom Nationalité Date et Lieu de Naissance du ou des responsables statuaires de l'entreprise et des personnes ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Nationalité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Né le ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Existe t-il des privilèges et nantissements inscrite à l'encontre de la Société au gre ?e du tribunal section commerciale ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - La Société est-elle en état de liquidation ou de règlement judiciaire ? ? ? ? ? ? - Le déclarant a t-il été condamné en application de l'ordonnance n - du Juin portant répression des infractions économiques et de l'ordonnance N du juillet relative à la concurrence ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Dans l'a ?rmatif a Date du jugement déclaratif de liquidation judiciaire ou de règlement judiciaire ? ? ? ? ? ? b Dans quelles conditions la Société est-elle autorisée à poursuivre son activité ? ? ? ? ? ? ? ? Indiquez le Nom et l'Adresse