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Classe 6 TROISIÈME PARTIE Nomenclature des comptes et fonctionnement général des comptes Présentation Cette partie de la norme comporte une nomenclature des comptes ainsi qu'une indication de leur fonctionnement général Chaque entreprise adaptera la nomen

TROISIÈME PARTIE Nomenclature des comptes et fonctionnement général des comptes Présentation Cette partie de la norme comporte une nomenclature des comptes ainsi qu'une indication de leur fonctionnement général Chaque entreprise adaptera la nomenclature proposée selon son statut et ses activités Cette adaptation peut être faite en procédant aux regroupements appropriés ou en créant des comptes ou les subdivisions de comptes nécessaires pour imputer ses opérations L'adaptation de la nomenclature doit être accompagnée des explications appropriées ainsi que des dé ?nitions et des règles de fonctionnement a ?érentes aux ajouts ou regroupements opérés Le fonctionnement général des comptes ?gurant dans cette norme accompagne la nomenclature à titre de règles générales que l'entreprise devra développer pour les comptes qu'elle ouvre dans son plan des comptes La partie fonctionnement ne se substitue pas aux règles édictées par les autres normes comptables Elle en tient compte au stade de sa publication et doit être mise à jour compte tenu de la parution de nouvelles normes comptables Comptes ouverts pour enregistrer les e ?ets des mesures transitoires Pour enregistrer les e ?ets des modi ?cations comptables dues à l'entrée en vigueur du système comptable dont l'étalement est autorisé par les normes comptables les entreprises pourront utiliser des subdivisions des comptes dans les passifs et dans les actifs Ces subdivisions doivent être clairement identi ?ées et les comptes créés doivent être soldés pour les exercices ouverts à partir du er janvier de l'an Nomenclature des comptes Liste des comptes Classe Comptes de capitaux propres et passifs non courants Capital Réserves et primes liées au capital Résultats reportés Résultat de l'exercice Autres capitaux propres Provisions pour risques charges Emprunts dettes assimilées Comptes de liaison des établissements succursales Autres Passifs non courants Classe Comptes de capitaux propres et passifs non courants Capital Capital social C Capital souscrit - non appelé Capital souscrit - appelé non versé Capital souscrit - appelé versé Capital non amorti Capital amorti Capital souscrit soumis à une réglementation particulière Fonds de dotation Compte de l'exploitant Actionnaires capital souscrit - non appelé Réserves et primes liées au capital Réserve légale Réserves statutaires Primes liées au capital Primes d'émission Primes de fusion Primes d'apport Primes de conversion d'obligation Autres compléments d'apport Autres réserves Réserves pour fonds social Avoirs des actionnaires Résultats reportés Résultats reportés Modi ?cations comptables a ?ectant les résultats reportés Résultat de l'exercice Résultat béné ?ciaire Résultat dé ?citaire Autres capitaux propres Titres soumis à des réglementations particulières Réserves réglementées réserves soumises à un régime ?scal particulier Réserves indisponibles Amortissements dérogatoires Réserve spéciale de réévaluation Subventions d'investissement Subventions d'investissement Autres subventions d'investissement Subventions d'investissement inscrites aux comptes de résultat Compte du concédant Provisions pour risques charges Provisions pour risques Provisions pour litiges Provisions pour garanties données aux clients Provisions pour pertes sur marchés à achèvement futur Provisions pour amendes pénalités Provisions pour pertes de change Autres provisions pour risques Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices Provisions pour grosses réparations C Provisions pour retraites et obligations similaires Provisions d'origine réglementaire Provisions pour impôts