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Code Buysse Code Buysse CORPORATE GOVERNANCE Recommandations à l ? attention des entreprises non cotées en bourse CCode Buysse CORPORATE GOVERNANCE Recommandations à l ? attention des entreprises non cotées en bourse CSommaire Préface Introduction et principes généraux I Recommandations aux entreprises non cotées en Bourse GENERALITES L ? EXPLICITATION DE LA VISION ET DE LA MISSION LE RECOURS JUDICIEUX AUX CONSEILLERS EXTERNES UN CONSEIL D ? ADMINISTRATION ACTIF Rôle et composition du conseil d ? administration Mission du conseil d ? administration Composition équilibrée et indépendante Fonctionnement du conseil d ? administration Conseil d ? administration actif Rôle des administrateurs externes Nomination Evaluation Rémunération Rôle du président Comites UN SENIOR MANAGEMENT PERFORMANT Dé ?nition Mission Nomination Evaluation Rémunération C DES ACTIONNAIRES IMPLIQUES Principe Rôle des actionnaires Promotion de l ? implication des actionnaires LE CONTRÔLE EXTERNE LA CONVENTION D ? ACTIONNAIRES LA PUBLICITÉ DES REGLES EN MATIERE DE CORPORATE GOVERNANCE II Recommandations spéci ?ques aux entreprises familiales ?? gouvernance familiale LE FORUM FAMILIAL LA CHARTE FAMILIALE LA CONCERTATION AVEC LES ACTIONNAIRES LA SUCCESSION LA RÉSOLUTION DES CONFLITS III Recommandations de base pour une bonne gestion d ? entreprise LA RELATION AVEC LA BANQUE ET LES FINANCIERS CONFIANCE RÉCIPROQUE LA RELATION AVEC LES FOURNISSEURS COLLABORATION DURABLE LA RELATION AVEC LES CLIENTS LA RELATION AVEC LE PERSONNEL UN RECOURS JUDICIEUX AUX CONSEILLERS EXTERNES LES POUVOIRS PUBLICS COMME PARTENAIRES Annexe lexique La Commission de corporate governance ? Buysse ? C CPréface Ce Code de Corporate governance à l ? attention des entreprises non cotées est une recueil de lignes de conduite et de recomman-dations que vous comme propriétaire ou dirigeant d ? entreprise pourrez utiliser a ?n d ? optimaliser vos succès futurs Ces recommandations délimitent un cadre simple au travers duquel la Commission s ? est ?xé deux objectifs principaux aider les responsables d ? entreprise à réaliser une croissance optimale professionnelle et constante soutenir les nombreux dé ?s professionnels par une norme éthique si importante Entreprendre en ayant le souci de l ? éthique n ? est pas un luxe pour autrui c ? est une réalité quotidienne Les entreprises qui s ? inscri- vent dans la bonne gouvernance verront à moyen terme leur entreprise cro? tre de manière plus homogène et plus stable Je suis reconnaissant à l ? égard de l ? Unizo et de l ? UCM qui ont pris l ? initiative d ? élaborer un Code de bonne gouvernance d ? entreprise De plus nous avons constitué une Commission témoignant d ? une excellente expertise et rassemblant des entrepreneurs des juristes et des représentants des plus importantes entités socio-économiques de notre pays Durant di ?érentes réunions ils ont eu l ? occasion d ? échanger leur savoir leur analyse et leurs expériences Ce Code est unique C ? est la première fois dans l ? histoire qu ? un Code de Corporate governance est publié à destination des entreprises non cotées en Bourse C ? est pourquoi la Commission est très ?ère de pouvoir vous