Code particular Section IX - Cahier des Clauses Administratives Particulières CCAP Les données particulières qui suivent complètent les Conditions générales En cas de con it les clauses des Conditions particulières prévalent sur celles des Conditions géné

Section IX - Cahier des Clauses Administratives Particulières CCAP Les données particulières qui suivent complètent les Conditions générales En cas de con it les clauses des Conditions particulières prévalent sur celles des Conditions générales Le numéro de la Clause générale à laquelle se réfère une Clause particulière est indiqué entre parenthèses ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? ?? ? Partie A ?? Données du Marché A ?? ? - ?? ? Conditions Clause Dérogation aux articles du CCAG ? ?? ? ? ? et Dé ?nitions Désignation des intervenants ? ? ?? ?? ? ? ? Pièces contractuelles Pièces contractuelles e Données Optionnel Indiquer toute dérogation aux articles du CCAG en spéci ?ant la référence de l ? article et le contenu de la dérogation ?? ?? ? ?? ?? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? La Banque est Banque Africaine de Développement Ma? tre d ? Ouvrage Régie des Voies Aériennes S A Chef de Projet Le Coordonnateur de la CGPMP Ma? tre d ? ?uvre Mission de contrôle à désigner ? ? ? ? ??Régie des Voies Aériennes S A ? ? ? ??CGPMP ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ?? ?? La langue des pièces contractuelles Français ? ? ? ? ? ?? ?? ? ? ? Plans notes de calcul cahiers de sondage et CConditions Clause h Obligations générales j Estimation des engagements ?nanciers du Ma? tre d ? Ouvrage ? ? ? ? ? ? ? ? ?? ? Données dossiers géotechniques ? Les documents suivants font également partie des Pièces constitutives du Marché i les Stratégies de gestion et Plans de mise en ?uvre ES et ii le Code de Conduite du Personnel de l ? Entrepreneur ES ? ?? ?? ? ? ?? ? ?? ? ? ?? ?? ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? ? i ES ? ? ? ? ?? ?? ? ? ii ? ? ?? ?? ? ? ? ? ? ??ES ?? ? Décomposition des prix forfaitaires et sous détail des prix unitaires font pas partie des pièces contractuelles ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? Sans objet Les ordres de service sont adressés par courrier remise en main propres par courrier électronique à l ? adresse suivante Adresse Adresse électronique Insérer le mode retenu de transmission et l ? adresse correspondante ?? ?? ? ?? ?? ? ?? ? ?? ?? ?? ?? ? ? ? ? ?? ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ?? ?? ? ? ?? ? ? ? ? ?? ?

  • 33
  • 0
  • 0
Afficher les détails des licences
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise
Partager
  • Détails
  • Publié le Apv 18, 2021
  • Catégorie Business / Finance
  • Langue French
  • Taille du fichier 100kB