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production avicole Poules pondeuses : Dorothée Vimeux guide de l’installation e

production avicole Poules pondeuses : Dorothée Vimeux guide de l’installation en système alternatif Cadre réglementaire. Analyse technico-économique illustrée d’un cas pratique. Aide à la décision et organisation de l’exploitation. AGRI P R O D U C TION Cadre réglementaire. Analyse technico-économique illustrée d’un cas pratique. Aide à la décision et organisation de l’exploitation. Poules pondeuses : guide d’installation en système alternatif Dorothée Vimeux 25, rue Ginoux, 75015 Paris La collection Agriproduction est dirigée par : Anne-Marie Paulais Jean-Marie Gourreau Denis Le Chatelier L’ouvrage Poules pondeuses : guide d’installation en système alternatif a été suivi par : Anne-Marie Paulais Poules pondeuses : guide d’installation en système alternatif © Éditions France Agricole, 2012 GFA Éditions ISBN : 978-2-85557-225-3 25, rue Ginoux, 75015 Paris Tous droits réservés pour tous pays Aux termes de l’article 40 de la loi du 11 mars 1957 « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants cause est illicite ». L’article 41 de la même loi n’autorise que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et « les analyses et courtes cita- tions », sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source. Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit ne respectant pas la législation en vigueur constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 à 429 du Code pénal. Sommaire III Sommaire Avertissement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . XI Remerciements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . XIII Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . XVII Partie 1 – Les réglementations des élevages de poules pondeuses d’œufs de consommation en système alternatif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 1 – Les réglementations liées à l’effectif de poules pondeuses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Les réglementations relatives à l’élevage de poules . . . . 3 Le registre d’élevage, obligatoire pour tous les élevages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Les mesures obligatoires contre les infections à Salmonella et la charte sanitaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Les mesures obligatoires contre le virus de l’influenza aviaire et le guide des bonnes pratiques sanitaires. . . . 8 La protection animale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 Les réglementations relatives à l’environnement ayant des conséquences sur les élevages de poules pondeuses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 Le règlement sanitaire départemental. . . . . . . . . . . . . . . . . 11 Les installations classées pour la protection de l’environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 Compléter un document de déclaration . . . . . . . . . . . . . . . 12 Sommaire IV Respecter des contraintes supplémentaires aux réglementations précédentes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Tenir un « dossier installation classée » . . . . . . . . . . . . . . . . 12 2 – Les réglementations liées au choix de commercialisation des œufs . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 La réglementation générale relative à la commercialisation des œufs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Les modes de valorisation réglementés par la Loi d’orientation agricole du 5 janvier 2006 . . . . . . . . . . . . . . . 29 Produire des œufs fermiers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 Produire des œufs label rouge . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 Produire des œufs biologiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 3 – Les autres réglementations applicables à l’élevage de poules pondeuses . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 La conditionnalité des aides . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 La santé et la sécurité au travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 Partie 2 – L’investissement dans un projet d’élevage de poules pondeuses en système alternatif : définir les travaux de gros œuvre . . . . . . . . . . . . . 49 4 – Les caractéristiques des bâtiments d’élevage de poules pondeuses en système alternatif . . . . 52 La diversité des bâtis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 52 Les conditions d’aménagement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54 Les dimensions du bâtiment . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60 Les caractéristiques de la structure du bâtiment . . . . . . 71 Sommaire V 5 – Les travaux de terrassement, de réalisation des fondations et du dallage en béton . . . . . . . . 77 Les caractéristiques des travaux de terrassement . . . . . 78 L’implantation des travaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78 Les plates-formes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78 Les tranchées et les fosses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 83 Les caractéristiques des travaux de maçonnerie . . . . . . . 93 Les fondations . . . . . . . . . . uploads/s3/ gfa-poules-feuilletage.pdf