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Conditions applicables a 2019 def scb

Conditions débitrices et créditrices applicables par la STANDARD CHARTERED BANK CI à partir du er Septembre A ?? TARIFS DES PRODUITS ET SERVICES OFFERTS A LA CLIENTELE DES PARTICULIERS Les tarifs a ?chés sont conformes à l ? instruction N - - relative au canevas de présentation harmonisée des tarifs des produits et services bancaires o ?erts par les établissements de crédit à leur Clientèle I - CONDITIONS GENERALES DU COMPTE Conditions d ? ouverture de compte Ouverture de compte avec remise de la convention de compte Compte chèques Compte d ? épargne simple Dépôt à terme Compte d ? épargne logement Plan épargne logement Compte sur livret délivrance du livret d ? épargne Compte joint Compte chèques Compte d ? épargne Compte indivis Compte chèques Compte d ? épargne Autres types de comptes Dépôts initiaux pour les ouvertures de compte Assurance décès accidentel associé au compte chèque Conditions de Clôture de compte Compte chèques Compte d ? épargne simple Dépôt à terme Compte d ? épargne logement Plan épargne logement Compte sur livret Compte-joint Compte chèques Compte d ? épargne Compte indivis Compte chèques Compte d ? épargne Lettre de clôture juridique Attestation de clôture de compte Autres types de clôture de comptes GRATUIT GRATUIT GRATUIT Non applicable Non applicable Non applicable GRATUIT GRATUIT Non applicable Non applicable Non applicable Compte Epargne Plus GRATUIT Non requis Non applicable GRATUIT GRATUIT GRATUIT Non applicable Non applicable Non applicable GRATUIT GRATUIT Non applicable Non applicable Non applicable Non applicable GRATUIT Non applicable II ?? SERVICES RATTACHES AU FONCTIONNEMENT DU COMPTE Gestion de comptes HORS TAXES Conditions débitrices et frais Meilleur taux débiteur appliqué à la clientèle TBB soit p a Frais de tenue de compte sur livret d ? épargne Non applicable Commission de plus fort découvert Non applicable Commission de mouvement au débit du compte de la valeur totale des débits dans le mois Min FCFA mois Max FCFA mois Commission de dépassement sur compte autorisé TTC Taux comprend la TOB de Commission de dépassement sur compte non autorisé TTC Taux comprend la TOB de Frais de tenue de compte tarif mensuel Frais de tenue de compte SC Mobile ? FCFA mois compte standard ? FCFA mois compte VIP Arrêté de compte Selon les conditions de gestion du compte Relevé d ? Identité Bancaire RIB GRATUIT Autres types de conditions débitrices Non applicable Assurance prévoyance obsèques en fonction de la formule choisie de l ? ? ge de l ? assuré du montant des capitaux et du mode de paiement Non applicable Assurance automobile Non applicable Relevés de compte Mensuel Electronique GRATUIT Manuel GRATUIT A la demande mois en cours Relevé manuel FCFA Page Au-delà de an se référer aux frais de recherche Relevé électronique par SC Mobile FCFA Page Autre période tarif par mois FCFA Page manuel Relevé récapitulatif des frais annuels GRATUIT Autre type de relevé de comptes Non applicable Attestations bancaires Attestation de solde FCFA Compte Attestation de non engagement FCFA Autres types d ? attestations bancaires