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Cpst r1000 errachidia CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES DES MARCHES DE TRAVAUX FINANCES PAR LA BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT Cii PREAMBULE Le CPS type comporte les principales dispositions que tout CPS doit prévoir les références réglementaires et la

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES DES MARCHES DE TRAVAUX FINANCES PAR LA BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT Cii PREAMBULE Le CPS type comporte les principales dispositions que tout CPS doit prévoir les références réglementaires et la teneur Le présent document type CPS -travaux proposé est établi sur la base du mode de passation de référence à savoir l ? appel d ? o ?res Des aménagements doivent être apportés au présent CPS pour prendre en compte les particularités du mode de passation retenu Il ?xe plus précisément les engagements contractuels particuliers du marché et se présente comme un cadre prêt à recevoir les informations propres à chaque marché Les clauses doivent être rédigées suivant les particularités de chaque marché Dans le but de faciliter le travail de préparation du cahier des prescriptions spéciales des notes en italique en couleur et entre deux crochets ont été incluses dans le document Ces notes devront être supprimées du document ?nal Il est à préciser également que la rédaction des dispositions relatives aux spéci ?cations techniques est du seul ressort du ma? tre d ? ouvrage vu qu ? elles sont fonction de l ? objet du marché et qu ? elles ne peuvent de ce fait faire l ? objet de normalisation Ciii SOMMAIRE ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE CONSISTANCE DES TRAVAUX ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE PIECES CONTRACTUELLES POSTERIEURES A LA CONCLUSION DU MARCHE ARTICLE RÉFÉRENCES AUX TEXTES GÉNÉRAUX ET SPÉCIAUX APPLICABLES AUX MARCHES ARTICLE VALIDITÉ ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHÉ ARTICLE PIÈCES MISES A LA DISPOSITION DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE DÉSIGNATION DES INTERVENANTS ARTICLE SOUS - TRAITANCE ARTICLE DROITS DE TIMBRE ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DÉFINITIF ARTICLE RETENUE DE GARANTIE ARTICLE CAUTIONS PERSONNELLES ET SOLIDAIRES ARTICLE ELECTION DU DOMICILE DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE OBLIGATION D ? INFORMATION A LA CHARGE DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS ARTICLE ASSURANCES - RESPONSABILITE ARTICLE RELATION ENTRE DIVERS ENTREPRENEURS SUR LE MÊME CHANTIER ARTICLE SIGNALISATION DE CHANTIER ARTICLE MESURES DE SECURITÉ ET D ? HYGIÈNE ARTICLE PREPARATION DES TRAVAUX ARTICLE COMMENCEMENT DES TRAVAUX ARTICLE DOCUMENTS A ETABLIR PAR L ? ENTREPRENEUR ARTICLE PROVENANCE QUALITE ET MISE EN ?UVRE DES MATERIAUX ARTICLE DÉLAI D ? EXÉCUTION OU DATE D ? ACHÈVEMENT ARTICLE ENLEVEMENT DU MATERIEL ET DES MATERIAUX ARTICLE DOSSIER DE RECOLEMENT ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE NATURE DES PRIX ARTICLE RÉVISION DES PRIX ARTICLE PRIX DES OUVRAGES OU TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES ARTICLE AUGMENTATION DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX ET CHANGEMENT DANS LES QUANTITÉS DU DÉTAIL ESTIMATIF ARTICLE MODALITÉS DE RÈGLEMENT ARTICLE PÉNALITÉS Article RETENUE À LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ÉTRANGERS NON RÉSIDENTS AU MAROC ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE ARTICLE GARANTIE DECENNALE ARTICLE RÉSILIATION DU MARCHE ARTICLE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS ET DES LITIGES ARTICLE LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION ARTICLE ELIGIBILITÉ ARTICLE SUSPENSION DU FINANCEMENT DE LA BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT ARTICLE INSPECTION ET VÉRIFICATION PAR LA BANQUE AFRICAINE