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Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne Centre Port

Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne Centre Port Royal René Cassin 17 rue Saint Hypolite 75013 Paris Pierre BONIN PREMIÈRE ANNÉE DE LICENCE DE DROIT (2011-2012, PREMIER SEMESTRE, gr. 1) INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT ELÉMENTS DE BIBLIOGRAPHIE Denis Alland et Stéphane Rials (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, PUF, Quadrige, 2003. Lucien Bély (dir.), Dictionnaire de l’Ancien Régime. Royaume de France, XVIe-XVIIIe siècle, PUF, Quadrige, 2002. Jean-Marie Carbasse, Manuel d’introduction historique au droit, PUF, droit fondamental, 4ème éd. 2011. François Furet et Mona Ozouf, Dictionnaire critique de la révolution française, Champs-Flammarion, 3ème éd. 2007. Jean Gaudemet, Les institutions de l’Antiquité, Domat-Montchrestien, 7ème éd. 2002. Jean Gaudemet, Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, Montchrestien, Domat, Droit public, 4ème éd., 2006. Claude Gauvard, Alain de Libera et Michel Zink (dir.), Dictionnaire du Moyen Âge, PUF, Quadrige, 2002. Jean-Louis Halpérin, L’impossible code civil, PUF, Histoire, 1992. Jean-Louis Harouel, Jean Barbey, Eric Bournazel et Jacqueline Thibaut-Payen, Histoire des institutions, de l’époque franque à la Révolution, PUF, Droit fondamental, 11ème éd., 2005. Michel Humbert, Institutions politiques et sociales de l’Antiquité, Précis Dalloz, 9ème éd. 2007. Jean Leclant (dir.), Dictionnaire de l’Antiquité, PUF, 2005. Claire Lovisi, Introduction historique au droit, Dalloz, 4ème éd., 2011. François Olivier-Martin, Histoire du droit français des origines à la Révolution, 1948 (réimpr. CNRS, 2010). Albert Rigaudière, Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, Economica, 3e éd. 2010. Norbert Rouland, L’État français et le pluralisme. Histoire politique des institutions publiques de 476 à 1792, Odile Jacob, 1995. Norbert Rouland, Introduction historique au droit, PUF, droit fondamental, 1998. François Saint-Bonnet et Yves Sassier, Histoire des institutions avant 1789, Domat-Montchrestien, 3ème éd. 2008. Sylvain Soleil, Introduction historique aux institutions, IVe-XVIIIe siècle, Flammarion, Champs Université, 2ème éd. 2005. Jean-Louis Thireau, Introduction historique au droit, Flammarion, Champs Université, 3ème éd. 2009. P. Bonin, Plan du cours d’Introduction historique au droit, 2011-2012, Paris 1, L1 droit gr 1 2 Première partie L’héritage de l’Antiquité Section introductive : Le cadre politique § 1. De la cité à l’Empire A. La cité antique 1. Le citoyen a. Conditions d’accès b. Statut, devoirs et prérogatives des citoyens c. Les étrangers 2. Les organes du gouvernement a. Les conseils b. Les assemblées c. Les magistrats B. L’Empire romain 1. Le principat et le maintien de la façade républicaine 2. Le dominat et le modèle d’une monarchie administrative § 2. La réflexion sur le pouvoir A. La nature du droit B. Les types de gouvernement Chapitre Ier : Le droit romain archaïque Section I. Les sources du droit romain archaïque § 1. La lente séparation de la religion et du droit A. Fas et Jus B. Un droit qui échappe au patriciat § 2. Un droit essentiellement coutumier A. Du mos majorum à la consuetudo B. Les caractéristiques de la coutume 1. Le corpus a. Un droit venu des faits b. Un droit oral c. Un droit produit par le temps 2. L’animus C. Les coutumes provinciales § 3. Les lois à l’époque républicaine A. La Loi des douze tables 1. Elaboration 2. Contenu et esprit B. La législation dans la Rome républicaine Section II. Les caractères du droit romain archaïque § 1. Une logique patriarcale § 2. Le formalisme P. Bonin, Plan du cours d’Introduction historique au droit, 2011-2012, Paris 1, L1 droit gr 1 3 Chapitre II. Le droit romain classique Section I. Le droit prétorien § 1. Une nouvelle source du droit A. La procédure formulaire 1. L’ancienne procédure des actions de la loi 2. La formule 3. La création d’actions nouvelles B. L’édit du préteur § 2. Un droit plus moderne A. Les contrats B. La famille C. Le droit des biens Section II. La naissance de la doctrine § 1. Une réflexion sans équivalent § 2. Apogée d’une doctrine sous contrôle § 3. Méthode et apports Chapitre III. Le droit de l’empereur Section I. Le déclin des sources du droit classique § 1. Sclérose et étatisation de la doctrine § 2. Transformation de la procédure A. La disparition de la procédure formulaire B. La procédure extraordinaire Section II. Le pouvoir législatif impérial § 1. La construction du pouvoir législatif impérial A. L’intermédiaire du sénat B. Les constitutions impériales 1. « Ce que veut le prince a force de loi » 2. Les différents types de constitutions § 2. Les principales évolutions du droit A. Progression du consensualisme B. Recul du caractère patriarcal de la famille C. Influence du christianisme D. Influence du droit vulgaire E. Autoritarisme croissant et inefficace § 3. Les codifications A. Des initiatives privées au Code théodosien B. Le Corpus juris civilis de Justinien 1. Le Code 2. Le Digeste 3. Les Institutes 4. Les Novelles P. Bonin, Plan du cours d’Introduction historique au droit, 2011-2012, Paris 1, L1 droit gr 1 4 Deuxième partie : L’ancien droit Chapitre Ier : Le Moyen Age Ve-XVe siècles § introductif : Pouvoirs et institutions au Moyen Age A. L’époque franque B. L’époque féodale C. Les facteurs du renouveau du pouvoir monarchique Section I. L’établissement progressif de la coutume § 1. Le recul du droit romain § 2. Le relais insuffisant de la législation A. Les lois nationales des barbares 1. Les textes 2. La question de la personnalité des lois 3. Le contenu des lois barbares B. Les capitulaires carolingiens § 3. Généralisation des coutumes territoriales A. Origines et caractères 1. Substrats juridiques, conventions spontanées et franchises 2. Un droit adapté aux besoins B. Les inconvénients d’un droit oral 1. La preuve 2. La première phase de rédaction a. Les rédactions officielles mériodionales b. Les coutumiers septentrionaux Section II. Les droits savants § 1. Le droit romain A. Sources et étude du droit romain 1. Découverte des compilations de Justinien et naissance des études juridiques 2. Les glossateurs 3. Les post-glossateurs B. Le rôle du droit romain 1. Obstacles et réticences 2. Une influence certaine 3. L’attitude du Roi de France face au droit romain a. Une méfiance formelle b. L’utilisation du droit romain c. La réception du droit romain en France : les pays de droit écrit § 2. Le droit canonique A. Les sources du droit canonique 1. Les sources anciennes 2. Le décret de Gratien 3. Les décrétales pontificales B. Le rôle du droit canonique 1. Le droit de l’Eglise et des questions de religion 2. Le modèle de l’organisation de l’Eglise § 3. Le jus commune A. La construction bartoliste B. Jus commune et droit français Section III. La renaissance de la législation § 1. Du Roi justicier au Roi législateur § 2. L’utilisation des outils du droit savant § 3. Le droit de faire établissement et les ordonnances de réformation P. Bonin, Plan du cours d’Introduction historique au droit, 2011-2012, Paris 1, L1 droit gr 1 5 Chapitre II. L’Ancien Régime Section I : Genèse de l’Etat moderne et achèvement de la construction doctrinale de la souveraineté § 1. La notion de personne publique et la permanence de l’Etat A. Le statut de la couronne B. Le principe de la succession instantanée C. La continuité des actes royaux 1. La législation 2. Les dettes 3. Les officiers § 2. La souveraineté selon Bodin § 3. Un pouvoir absolu et légitime A. La notion de pouvoir absolu B. La légitimité monarchique 1. Un pouvoir sans contrôle mais pas sans limites 2. Quelles limites concrètes au monarque absolu ? 3. L’exemple de la pratique de la justice : justice déléguée et justice retenue § 4. La monarchie de droit divin § 5. Les contestations de l’absolutisme A. Les monarchomaques B. Les Lumières Section II. La subordination des droits universels § 1. Le droit romain A. La seconde renaissance du droit romain et le jus commune des pays germaniques B. Le mos gallicus : l’humanisme juridique C. Déclin du droit romain en France 1. La perte du statut de droit commun 2. La doctrine romaniste a. Le droit romain raison écrite b. Routine et utilitarisme D. L’influence nouvelle du jusnaturalisme 1. L’école du droit naturel 2. Le droit romain comme modèle du droit naturel en France 3. La préparation de la codification § 2. Le droit canonique A. Droit canonique et réforme protestante B. Le gallicanisme C. Le droit ecclésiastique proprement français, l’exemple du mariage Section III. Coutumes et droit français § 1. La rédaction A. La procédure B. Les effets de la rédaction § 2. Le développement de la doctrine coutumière A. Les commentaires de coutumes B. Le droit commun coutumier 1. La comparaison des coutumes 2. Le modèle parisien 3. Institutes et principes généraux C. L’enseignement du droit français P. Bonin, Plan du cours d’Introduction historique au droit, 2011-2012, Paris 1, L1 droit gr 1 6 Section IV. Développement de la législation § 1. Les formes de la loi A. Elaboration et publication des textes B. Les différents types d’actes royaux 1. Les lettres patentes 2. Les arrêts du conseil 3. Les lettres de cachet § 2. Vers la codification A. Les ordonnances de uploads/S4/ bonin-plan-d-x27-intro-hist-au-droit-paris-1-l1gr1-2011-12.pdf