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Cycle d’Expertise Comptable LES OPÉRATIONS A LONG TERME Fait par : AHMED FOUAD

Cycle d’Expertise Comptable LES OPÉRATIONS A LONG TERME Fait par : AHMED FOUAD KHALID KRARDI 1ère Année CEC Cycle d’Expertise Comptable I- GENERALITES SUR LES CONTRATS A LONG TERME II- LES METHODES DE COMPTABILISATION DES OPERATIONS A LONG TERME A. LA METHODE DE L’ACHEVEMENT DES TRAVAUX 1. Contrats bénéficiaires 2. Contrats déficitaires B- LA METHODE DU BENEFICE A L’AVANCEMENT DES TRAVAUX 1. Présentation 2. illustration C- LA METHODE DE L’AVANCEMENT DES TRAVAUX 1. Contrats bénéficiaires 2. Contrats déficitaires D- LES INFORMATIONS A SIGNALER DANS L’ETIC Conclusion PLAN Cycle d’Expertise Comptable I- GENERALITES SUR LES CONTRATS A LONG TERME A – NOTION DE CONTRAT A LONG TERME ¾ D'après le C.G.N.C, on entend par contrat à long terme, le contrat portant sur la réalisation d'un bien, d'un service ou d'un ensemble de biens on de services dont l'exécution s'étale sur plusieurs exercices. ¾ Ne sont pas concernés par l'application des présentes règles, les contrats par lesquels les services rendus à l'arrêté des comptes peuvent être facturés ¾ Il est à noter que la dite période n’est pas nécessairement d’une durée supérieure à un an. Cycle d’Expertise Comptable I- GENERALITES SUR LES CONTRATS A LONG TERME ¾Vu que les contrats à long terme concernent deux ou plusieurs exercices, se pose, alors, le problème du rattachement des produits au résultat de l'exercice. ¾D'après l'article 17 de la loi 9 - 88 " seuls les bénéfices réalisés à la clôture d'un exercice peuvent être inscrits dans les états de synthèses. Cependant, peut également être inscrit le bénéfice réalisé sur une opération partiellement exécutée lorsque sa durée est supérieure à un an, sa réalisation est certaine et qu 'il est possible d 'évaluer,avec une sécurité suffisante, le bénéfice global de l'opération ' '. ¾De ce texte, il ressort deux observations importantes : -En principe, les produits ne sont rattachés au résultat d'un exercice que si ils sont définitivement acquis par l'entreprise à la clôture de cet exercice. -La prise en compte d’un produit net au cours de l’exécution d’un contrat partiellement réalisé est possible sous respect de certaines conditions. Il convient dans ce cas de rattacher à chaque exercice concerné la quote- part qui lui revient dans le résultat total. B- POSITION DU PROBLEME Cycle d’Expertise Comptable On distingue 3 méthodes de comptabilisation : A- LA MÉTHODE À L’ACHÈVEMENT DES TRAVAUX : 1- Contrat bénéficiaire a.Présentation de la méthode Comme précisé par le CGNC, cette méthode consiste à constater le résultat dégagé par le contrat, au moment de son exécution intégrale, quand le produit est définitivement acquis par l’entreprise. Ainsi : En cours du contrat : A la clôture de chaque exercice les travaux en cours sont constatés en contre partie des variations de stock. Les travaux sont valorisés à concurrence des charges engagées en vue de neutraliser l’impact des charges sur le résultat comptable de l’exercice. 31341 Travaux en cours xxxx 7131 Variation de stocks de produits en cours xxxx II- LES METHODES DE OMPTABILISATION DES OPERATIONS A LONG TERME Cycle d’Expertise Comptable II- LES METHODES DE OMPTABILISATION DES OPERATIONS A LONG TERME Au niveau du CPC (N et N+1) 6xxx charges par nature 7131Variation de stocks de produits en cours Incidence sur le résultat = 0 A la fin du contrat : On solde le compte travaux en cours par le compte variation de stocks, et on constate le montant global de la facturation dans le compte Ventes de biens et services produits. La totalité du résultat se voit ainsi, viré sur l’exercice d’achèvement 3421 Client xxxx 71241 Travaux xxxx 7131 Variation de stocks de produits en cours xxxxx 31341 Travaux en cours xxxxx Au niveau du CPC (N+2) 6xxx charges par nature (-) 7131 Variation de stocks de produits en cours 71241 Travaux Incidence sur le résultat = le résultat total de l’opération Cycle d’Expertise Comptable II- LES METHODES DE COMPTABILISATION DES OPERATIONS A LONG TERME b-.Illustration: L’entreprise « BATI-LUX » commence l’exécution d’un contrat portant sur la construction d’un bâtiment dont la durée est de 24 mois. le coût global prévisionnel est de 74 000 .000,00 dhs HT. Le montant des travaux à facturer, en exonération de la TVA, est évalué, d’après le contrat à 90 000.000,00 DH, révisable en cas de hausse des coûts, forfaitairement à raison de 5%. L’échéancier des acomptes est le suivant (en milliers de DH): Exercice Acompte HT N N+1 N+2 36 000 000 42 000 000 12 000 000 Total 90 000 000 Cycle d’Expertise Comptable Exercice C.P début N C.P fin N C.P fin N+1 Coûts réels à la fin du contrat N N+1 N+2 46 250 18 500 9 250 51 200 20 300 7 000 51 200 21 500 7 240 51 200 21 500 7 460 Total 74 000 78 500 79 940 80 160 La situation des coûts est la suivante (en milliers de DH): II- LES METHODES DE COMPTABILISATION DES OPERATIONS A LONG TERME C.P: les coûts prévisionnels Cycle d’Expertise Comptable Solution: ¾ Les charges réelles des exercices N et N+1 doivent être enregistrées dans les comptes appropriés de la classe 6 ¾ Les écritures d’acompte sont à comptabiliser comme suit : 5141 Banque 36 000 4421 Clients, acomptes et avances 36 000 ¾ À la clôture, constater l’écriture de variation de stock pour neutraliser l’incidence sur le résultat des exercices N et N+1. 31341 Travaux en cours 51 200 7131 Variation de stocks de produits en cours 51 200 II- LES METHODES DE COMPTABILISATION DES OPERATIONS A LONG TERME Cycle d’Expertise Comptable II- LES METHODES DE COMPTABILISATION DES OPERATIONS A LONG TERME ¾ À l’achèvement , il convient de : ¾ Comptabiliser la facture définitive : montant à facturer = 90 000 * 1,05 = 94 500 3421 Client 94 500 71241 Travaux 94 500 ¾ Extourner les écritures de constatation des stocks (déstockage), 7131 Variation de stocks de produits en cours 72 700 31341 Travaux en cours 72 700 ¾ En fin solder les écritures d’acomptes. 4421 Clients, acomptes et avances 94 500 3421 Client 94 500 Cycle d’Expertise Comptable II- LES METHODES DE OMPTABILISATION DES OPERATIONS A LONG TERME A- LA MÉTHODE À L’ACHÈVEMENT DES TRAVAUX : 1- Contrat déficitaire ¾ «Conformément à la règle générale, toute perte future probable doit être provisionnée pour sa totalité, dès lors que l' accord des parties est définitif, même si l' exécution du contrat n'a pas commencé » C.G.N.C. ¾ Dés le premier exercice d’exécution, le montant probable de la perte doit être couvert en totalité par une provision, par application du principe de prudence. ¾ La perte globale doit être provisionnée en intégralité, que les prestations ou travaux aient été commencés ou non, sous déduction des pertes déjà constatées. ¾ Si on est en présence de plusieurs modes de calcul de la perte future, on retient celle qui est la plus probable de réalisation. Cycle d’Expertise Comptable Provision pour dépréciation = Perte à terminaison X % d’avancement Provision pour risque (le reliquat) = Perte à terminaison - Provision pour dépréciation 1- Contrat déficitaire Dans le cadre de la méthode de l’achèvement, la perte latente constatée à la clôture de l’exercice doit être comptabilisée en provision pour dépréciation des travaux en cours. Le supplément éventuel de la perte doit être constaté en provision pour risque et charges. La provision pour perte est calculée comme suit : Les provisions sont reprises à la clôture de l’exercice d’achèvement Les écritures à constater sont les suivantes: 6196 DAP pour dép. de l’actif circulant xxxx 3913 Prov. Pour dép. des pdts en cours xxxx 6195 DAP pour risques et charges xxxx 4508 Autres provisions pour risques et charges xxxx II- LES METHODES DE OMPTABILISATION DES OPERATIONS A LONG TERME Cycle d’Expertise Comptable II- LES METHODES DE COMPTABILISATION DES OPERATIONS A LONG TERME ¾ La méthode de l’achèvement reste, donc, la règle générale à appliquer dans les opérations à long terme. ¾ Par exception, le CGNC autorise la prise en compte d’un bénéfice en cours de l’exécution du contrat, si les conditions suivantes sont remplies : - Le prix doit être connu avec suffisamment de certitude; - L’avancement doit être suffisant pour que les prévisions raisonnables puissent être faites sur la totalité des coût qui interviendront dans le coût de revient final; - Aucun risque ne doit exister quant à l’aptitude des contractants d’exécuter leurs obligations mutuelles. Deux techniques de comptabilisation à l’avancement sont distinguées : Cycle d’Expertise Comptable B- LA MÉTHODE DU BENEFICE À L’AVANCEMENT DES TRAVAUX 1.Présentation de la méthode En cours du contrat : On constate à la clôture de chaque exercice le résultat sur la partie exécutée. Pour ce faire, on applique un pourcentage d’avancement des travaux sur le CA à terminaison afin de dégager la quotité du CA à rattacher à l’exercice comptable. Cette quotité diminuée des charges engagées correspond au bénéfice net partiel. Le pourcentage d’avancement se détermine ainsi : % d’avancement = Charges réelles / Les charges totales estimées à la fin du contrat 31341 Travaux en cours xxxx 7131 Variation de stocks de produits en cours uploads/S4/ contrats-long-terme.pdf