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Introduction générale Observations préliminaires CRIMEN : acte qui ne peut trou

Introduction générale Observations préliminaires CRIMEN : acte qui ne peut trouver sa place dans une société Il se retrouve partout, dans tous les regroupements. Il est difficile de comprendre tout ce qui englobe le domaine criminel. Des études scientifiques essayent de le comprendre. La criminologie est l’étude du crime. Plus largement, du phénomène criminel. Etude scientifique du phénomène criminel. Dès que la science se tourne vers un crime, on parle alors de criminologie. OBSERVATIONS : 1) Le phénomène criminel est un phénomène humain Agir en tant que criminel, il faut être un homme. L’homme seul sait reconnaître ce qui rentre dans la morale. L’homme peut agir en criminel soit spontanément, soit suite à une planification. Il y a un crime dès lors que l’humanité a commencé. Le premier crime : Caïn, fils d’Adan et d’Eve, qui a tué son frere Abel). LA CRIMINALITE EST CONGENITALE A L’HUMANITE. SACRALITE DE LA VIE 2) C’est un phénomène social Il doit y avoir un groupement pour qu’il y ait un crime. Il est nécessaire qu’il y ait plusieurs personnes. Il est nécessaire qu’il y ait une existence sociale, une coexistence sociale. ETUDIE PAR LA SOCIOLOGIE DURKHEIN : LE CRIME EST UNE SOCIOLOGIE NORMALE 3) Phénomène culturel : Une société génère des valeurs. Chaque société qualifie tel ou tel acte de criminel ou non. Le coportement est définit, selon le lieu où on se trouve, comme acte répressible ou non. RELATIVITE DU CRIME DANS LE TEMPS ET DANS L’ESPACE Dans une société donnée, un comportement qui était consicéré comme un crime, à un moment donné, peut ne plus l’être à un autres temps. De même, un nouveau comportement peut apparaître. ANTE ISLAMIQUE : des filles vivantes étaient enterrées. Aujourd’hui un tel acte est incriminié comme étant de l’infanticide. EGYPTE PHARAONIQUE : tuer un chat était condamné à la peine de mort. LE CRIME EST UNE NOTION QUI EVOLUE AVEC LA SOCIETE CHAPITRE I : criminologie et sciences criminelles Partie 1 : Emergence et caractéristiques de la criminologie Ce n’est qu’à la fin du 19e siècle que voit le jour la criminologie. Mais il s’agi d’une question qui était déjà traité par chertains philosophes (Aristote) ou écrivains (Emile Zola). L’approche scientifique commence avec des ilaliens. Il s’appelait Cesare Lombroso. Il a effectué en pmier une paproche scientifiuqe de la crimonoglie. Il était un médecin légiste. Proche de d’être criminels, il voyait. THEORIE DU CRIMINEL NE. C’est une discipline qui est venue avec l’observation médicale. En 1876 il sort un livre « l’homme criminel ». Il s’appelait Enrico Ferri. Il est sociologue et juriste. En 1881 il rédige « la sociologie criminelle ».Dans une sanction il y a des peines et des mesures de suretés. Il est à l’invention des mesures de suretés. Il n’est pas nécessaire de punir tout le monde, il est aussi possible de prévenir. Il s’appelait Raffaele Garofalo. En 1885 il publie « criminologie ». Il sépare le crime naturel et le crime conventionnel. Il existe des actes qui sont incriminés peu importe l’âge, peu importe la société. D’autres actes sont propres à une société, une époque (code de la route = infractions conventionnelles). Sans caractère moral, il permet de réguler l’organisation d’une société. Ils rentrent dans l’école positiviste. L’école classique pense que l’homme est libre, et que chaque infraction provient directement de sa volonté. Toute sanction doit alors être acceptée. Les positivistes disent que l’home est très compliqué. Derrière un crime, tellement d’acteurs peuvent en être la justification. La volonté seule ne peut pas être pris comme critère. Ce n’est pas l’acte qui doit être étudité, c’est la personne. Le comportement criminel intéresse. Des débats commencent d’abord à travers des écrits, ensuite dans des congrès, puis dans des revues spécialisés (revue des sciences criminels ; revue criminologie ; revue internationale du droit pénal et de criminologie. Des enseignements ont commencé à dipsensées des enseignements, à travers des instituts. A.I.C.L.F (association internationale des criminologues en langue française). Ils organisent des congrés, éditent des revus, décernent des prix aux travaux criminologiques. En criminologie on est sur le domaine des sciences humaines et celui des sciences sociales. Dans les sciences humaines il y a l’anthropologie criminelle. Il essaye de comprendre la conduite criminelle d’un être humain, la motivation, l’objectif, etc. L’antrhopologie criminelle étudie l’aspect biologique et psychologique, essayer de trouver des facteurs biologiques responsables d’un comportement criminel, mais aussi la personnalité. ETUDE COMPORTEMENTAL/BEHAVIURISM ASPECT COMPORTEMENTAL Sociologie criminelle. On étudie l’être humain dans sa relation dans une société. ETIOLOGIE CRIMINELLE -analyser le comportement -l’étudier ; -le comprendre, l’expliquer ; -trouver des solutions, prévenir. Trouver des facteurs et des causes du comportement criminel : c’est l’étiologie criminelle. Que ces causes soient biologiques, psychologiques ou sociologiques. L’Etat peut s’en servir pour préparer une base sécuritaire. COMBATTRE ET PREVENIR LA CRIMINALITE Les statistiques criminelles : évaluer la criminalité d’une société. La criminologie est une science de carrefour. Différence entre ciminologie et droit pénale En droit pénal le crime a une définition technique (crime, délit, contravention). Selon la peine, il y a un délit différent. Le crime ici est vue dans sa notion technique. En criminologie, il y a beaucoup à comprendre dans le crime. Qu’il s’agisse d’un crime, d’un délit ou d’une contravention, on est toujours dans le crime. Leur approche est plus globale. Il s’intéresse non seulement de la criminalité, mais aussi de la déviance. Plus que l’incrimination et la punition, il y a des actes qui dérangent, mais toujours pas incriminé (out-siders). INCIVILITE : non incriminé, mais refusé au sein de la société. Actes qui dérangent, qui gênent. En droit pénal, un criminel est un infracteur. Il est puni selon l’acte. C’est la conception objective du droit pénal. Il y a un nombre d’actes répertoriés, formant un catalogue des actes interdits et punis par la loi. En criminologie, l’intérêt est porté sur la personne. Chacun des personnes à des facteurs qui lui sont propres. Il s’agit d’un aspect subjectif. La criminologie ne reconnaît pas la classification du droit pénale. Il y a la typologie criminelle. C’est le profil des criminels qui intéressent. Par exemple, pour Ferrié il existe 5 catégories de criminels. Chacun d’eux doit être traité différemment : -criminel aliéné ; -criminel né ; -criminel d’habitude ; -criminel passionnel -criminel d’occasion On n’essaie pas de connaître la responsabilité d’une personne, mais sa dangerosité. Par la suite, il devient possible de trouver une solution pour la personne. Criminologie – séance 2, 27/09/2017 Ce qui compose le crime sont : les actes (crimes); les auteurs (criminels ou délinquants) ; la victime (victimologie). Il peut donner une réponse au phénomène criminel. Il existe des situations de vulnérabilités, lié à un risque, à un temps déterminé, la présence ou l’absence de secours, alors elle peut devenir victimable. La psychiatrie parle du syndrome post-traumatique. Ce sont les conséquences du drame subi par la victime. Un crime ne regroupe pas uniquement les meurtres. Quand on parle d’atteinte à la vie : -homicide. Peut-être volontaire ou involontaire. Un homicide volontaire peut soit être un meurtre soit un assassinat. -meurtre ; -assassinat, meurtre volontaire aggravé. Il ne faut pas confondre la criminologie avec le droit pénal. Petit à petit, cependant, le droit pénal a commencé à prendre certaines notions de la criminologie. La personnalisation du criminel commence à intéresser. C’est ainsi que voit le jour l’individualisation de la sanction. Il s’appelait Saleilles, qui en est à l’origine. Par ailleurs, la personnalisation veut que soit réprimandé seulement l’auteur du crime. Rappel : dans une sanction il y a la peine ainsi que la mesure de sûreté. Par exemple : la hauteur de la peine, dans le code, est variable. Le juge a la possibilité d’orienter sa décision, selon le cas. Autre exemple : la correctionnalisation. Elle prend en fonction les circonstances atténuantes et les circonstances aggravantes. Certains aspects du crime peuvent augmenter la dangerosité de l’acte. Elles sont fixées et déterminéles par la loi. Au contraire, les sirconstances atténuantes sont utilisables par la juge, selon sa décision. On parle de circonstances atténuantes lorsque la nature de l’acte est modifiée. Passer par exemple d’un crime à un délit. RAPPEL : il est impossible d’aggraver la nature d’une infraction. Correctionnalisation législatif : nouvelle loi réduit la peine d’une infraction Correctionnalisation judiciaire Conclusion : le juge, à une certaine mesure, individualise une infraction. Le sursis. Par exemple, une personne commet pour la première foit un vol. Pénalement coupable, le juge, en prenant en considération la situation, il condamne à 6 mois. Mais il ne va pas purger cette peine. Pour ceci, il est nécessaire que ce soit une première infraction (délinquant primaire) et ce doit être un délit. Aucun crime ne doit être commis pendant 5 ans par cette personne. Dans le cas positif, le sursis devient définitif, il est donc effacé. Dans le cas contraire, les 6 mois seront repris, auxquels vont se cumuler 18 mois. Il devient alors récidiviste. Récidive, technique d’individualisation. Excuses légales absolutoires / atténuantes. La culpabilité est avérée, mais la sanction va être affectée. Soit la personne n’est pas condamnée, c’est une uploads/S4/ criminologie-notes.pdf