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Institut de formation aux opérations de paix Étudiez les opérations humanitaire

Institut de formation aux opérations de paix Étudiez les opérations humanitaires et de paix, partout, en tout temps Auteur du Cours M. Antoine A. Bouvier Éditeur de la Serie Harvey J. Langholtz, Ph.D. Le droit international humanitaire et le droit des conflits armés Institut de formation aux opérations de paix Étudiez les opérations humanitaires et de paix, partout, en tout temps Auteur du Cours M. Antoine A. Bouvier Éditeur de la Serie Harvey J. Langholtz, Ph.D. Le droit international humanitaire et le droit des conflits armés Photo de couverture : Des soldats de la paix togolais de la Mission multidimensionnelle intégrée des Nations Unies pour la stabilisation au Mali (MINUSMA) patrouillent à Menaka. 6 mai 2018. Photo ONU #761076 par Marco Dormino. © 2020 Institut de Formation aux Opérations de Paix. Tous droits réservés. Peace Operations Training Institute 1309 Jamestown Road, Suite 202 Williamsburg, VA 23185 USA www.peaceopstraining.org Première édition : 2000 par Antoine A. Bouvier Deuxième édition : 2012 par Antoine A. Bouvier Troisième édition : 2020 par Antoine A. Bouver Les informations contenues dans cette publication ne reflètent pas nécessairement les opinions de l’Institut de formation aux opérations de paix, de(s) l’Auteur(s) du cours, des organes des Nations Unies ou des organisationsaffiliées. L’institut de formation aux opérations de paix est une ONG internationale à but non lucratif enregistré auprès de l’Internal Revenue Service of the United States of America sous le numéro 501 (c)(3). Même si tous les efforts ont été déployés afin de vérifier le contenu de ce cours, l’Institut de formation aux opérations de paix et l’Auteur (s) n’assument aucune responsabilité à l’égard des opinions et des informations contenues dans le texte, qui ont été obtenues dans les médias libres et d’autres sources indépendantes. Ce cours a été rédigé à des fins pédagogiques et d’enseignement, cohérent avec la politique et la doctrine des Nations unies, mais n’instaure ou ne promulgue aucune politique ou doctrine des Nations Unies. Des opinions diamétralement opposées sont parfois fournies sur certains sujets, afin de stimuler l’intérêt, et sont en accord avec les normes académiques libres et justes. La version originale du cours est en langue anglaise. Les autres versions peuvent varier légèrement de la version originale. Les traducteurs consentent tous les efforts possibles en vue de préserver l’intégrité des informations contenues. v INSTITUT DE FORMATION AUX OPÉRATIONS DE PAIX Table des matières Le droit international humanitaire et le droit des conflits armés Remerciements ix Méthode pédagogique x Leçon 1 Bref historique du droit international humanitaire 11 Section 1.1 Définition générale du droit international humanitaire (DIH) 12 Section 1.2 Origine du droit international humanitaire 13 Section 1.3 Évolution progressive du DIH (1864–2019) 17 Section 1.4 Statut du DIH au sein du droit international public 23 Section 1.5 Sources du droit international humanitaire 26 Section 1.6 Champ d’application pratique du DIH : Quand le DIH s’applique-t-il ? 28 Section 1.7 Une question délicate, mais essentielle : La classification des situations 31 Section 1.8 Règles fondamentales du droit international humanitaire 32 Annexe 1 : La Convention de Genève du 22 août 1864 pour l’amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne 34 Le droit international humanitaire et le droit des conflits armés INSTITUT DE FORMATION AUX OPÉRATIONS DE PAIX vi Leçon 2 Les quatre Conventions de Genève de 1949 et leurs Protocoles additionnels 37 Section 2.1 Introduction 38 Section 2.2 Dispositions communes aux quatre Conventions de Genève de 1949 et au Protocole additionnel I de 1977 39 Section 2.3 Protection des blessés, des malades et des naufragés 41 Section 2.4 Règles protégeant les prisonniers de guerre 46 Section 2.5 Protection des personnes et des populations civiles 50 Leçon 3 Conflit armé non international 59 Section 3.1 Introduction 60 Section 3.2 Définition du conflit armé non international 62 Section 3.3 L’élaboration de règles applicables aux conflits armés non internationaux avant 1949 62 Section 3.4 Domaines d’application 65 Section 3.5 Règles de fond 67 Leçon 4 Moyens, méthodes et conduite de la guerre 74 Section 4.1 Introduction 75 Section 4.2 Principes fondamentaux du droit régissant les opérations militaires 77 Section 4.3 Limites des méthodes de guerre 80 Section 4.4 Limites du choix des moyens de guerre 84 Leçon 5 Mise en œuvre du droit international humanitaire 90 Section 5.1 Introduction 91 Section 5.2 Mesures préventives à adopter en temps de paix 94 Section 5.3 Mesures visant à garantir le respect des règles lors des conflits armés 97 Le droit international humanitaire et le droit des conflits armés INSTITUT DE FORMATION AUX OPÉRATIONS DE PAIX vii Section 5.4 Lutter contre les violations du DIH 102 Section 5.5 Mise en œuvre du DIH dans les conflits armés non internationaux 107 Section 5.6 Facteurs non juridiques contribuant au respect du DIH 109 Leçon 6 Droit relatif aux droits de l’homme et droit international humanitaire 113 Section 6.1 Introduction 114 Section 6.2 Sources, origines et évolution du droit relatif aux droits de l’homme et du DIH 115 Section 6.3 Similitudes et différences entre le droit relatif aux droits de l’homme et le droit international humanitaire 118 Section 6.4 Règles substantielles et droits protégés 121 Section 6.5 Mise en œuvre du DIH et du droit international relatif aux droits de l’homme 124 Annexe 1 : Principaux instruments des droits de l’homme 126 Annexe 2 : Principaux droits civils et politiques 127 Annexe 3 : Quand le DIH et le droit international relatif aux droits de l’homme s’appliquent-ils ? 128 Leçon 7 Opérations de maintien de la paix et d’imposition de la paix 131 Section 7.1 Introduction 132 Section 7.2 Opérations de maintien de la paix et d’imposition de la paix des Nations Unies : Définition et caractéristiques 133 Section 7.3 Application du droit international humanitaire dans le cadre des opérations de maintien de la paix 137 Section 7.4 Application du droit international humanitaire dans le cadre des opérations d’imposition de la paix 140 Le droit international humanitaire et le droit des conflits armés INSTITUT DE FORMATION AUX OPÉRATIONS DE PAIX viii Section 7.5 Responsabilités des forces des Nations Unies vis-à-vis du DIH et du droit international relatif aux droits de l’homme 142 Section 7.6 Conclusion 142 Annexe 1 : Circulaire du Secrétaire général : Respect du droit international humanitaire par les forces des Nations Unies 143 Leçon 8 Rôle du Comité international de la Croix-Rouge 149 Section 8.1 Structure, statuts et mandats du Comité international de la Croix‑Rouge 150 Section 8.2 Tâches du CICR en vertu des Conventions de Genève et de leurs Protocoles additionnels 151 Section 8.3 Tâches statutaires du CICR 152 Section 8.4 Différents types d’activités du CICR 152 Section 8.5 Le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant- Rouge 159 Appendices Appendice A : Liste d’acronymes 162 Appendice B : Missions de maintien de la paix actuelles 164 Appendice C : Bibliographie 165 Note sur l’auteur : M. Antoine A. Bouvier 169 Instructions pour l’examen final 170 Le droit international humanitaire et le droit des conflits armés INSTITUT DE FORMATION AUX OPÉRATIONS DE PAIX ix Remerciements L’auteur souhaite remercier : Mme Rose-Marie Mottier, Secrétaire adjointe auprès de la Division de la communication du Comité international de la Croix-Rouge (CICR), pour son aide considérable dans la rédaction et la correction de ce cours ; Mme Edith Baeriswyl, chef du secteur Jeunesse du CICR, pour ses suggestions utiles et salecture attentive du manuscrit ; M. Bertrand Levrat, conseiller juridique à la Division juridique du CICR, qui a apporté de nombreuses suggestions et documents utiles ; Dr Harvey Langholtz, Directeur exécutif de l’Institut de formation aux opérations de paix, qui a suggéré la préparation de ce cours et a grandement aidé l’auteur à finaliser la première et la seconde éditions ; Mme Ramona Taheri, Directrice adjointe et rédactrice en chef de l’Institut de formation aux opérations de paix, qui a grandement aidé l’auteur dans la préparation de la troisième édition. Le droit international humanitaire et le droit des conflits armés INSTITUT DE FORMATION AUX OPÉRATIONS DE PAIX x Méthode pédagogique Ce cours autorégulé vise à donner une flexibilité aux étudiants dans leur approche à l’apprentissage. Les suggestions suivantes visent à motiver et guider les étudiants concernant quelques éventuelles stratégies et les attentes minimales pour suivre et réussir ce cours : • Avant de commencer à étudier, consultez l’intégralité du cours. Notez les objectifs des leçons qui vous permettront d’avoir une idée de ce qui sera examiné tout au long du cours. • Le contenu vise à être pertinent et pratique. Au lieu de mémoriser des détails, efforcez-vous de comprendre les concepts et les perspectives globales du système des Nations Unies. • Mettez en place des lignes directrices sur la manière dont vous voulez gérer votre temps. • Étudiez le contenu de la leçon et les objectifs d’apprentissage. Au début de chaque leçon, orientez-vous vers les points principaux. Si vous le pouvez, lisez le texte deux fois afin de vous assurer une compréhension et une assimilation maximum, et espacez vos lectures. • Lorsque vous finissez une leçon, répondez au questionnaire. Pour toute erreur, retournez à la section correspondante uploads/S4/ international-humanitarian-law-french.pdf