PROCESS HRE HRI HRI : Horizon Retraite Indépendant produits 104 et 105 HRE : Ho
PROCESS HRE HRI HRI : Horizon Retraite Indépendant produits 104 et 105 HRE : Horizon Retraite Entreprise produits 102 et 103 1) Modification Etat civil / Adresse /Rib : Cette modification s’effectue dans Odyssée 1 2) Rachat / Transfert : Le transfert des contrats HRE HRI n’est possible que si la fiscalité du contrat bénéficiaire est la même. Les conditions de Rachat pour les contrats HRE HRI sont les suivantes : - Cessation d’activité non salariée de l’assuré à la suite d’un jugement de liquidation judiciaire en application des dispositions de la loi N° 85-98 du 25 janvier 1985 relative au redressement et à la liquidation judiciaires des entreprises - Invalidité de l’assuré correspondant au classement de la 2ème ou 3ème catégorie prévue à l’article L.341-4 du code de la Sécurité Sociale - Expiration des droits du participant aux allocations d’assurance chômage prévues par le code du travail en cas de licenciement Il faut dans un premier temps, transmettre une estimation de rachat/transfert au courtier et lui réclamer les pièces ci-dessous : En cas de transfert : - Accord de l’assuré sur la valeur de transfert - copie de la CNI - original du contrat ex zurich - certificat d’identification du contrat bénéficiaire En cas de rachat : - accord de l’assuré sur la valeur de Rachat - copie de la CNI - original du contrat ex zurich - justificatif de la condition remplie par l’assuré La valeur de rachat ou transfert (identique) se trouve dans : 2 3 Pour le rachat 4 Pour le tranfert Puis : 5 6 LA valeur de rachat ou transfert est donc la valeur acquise du contrat nette soit 30088.14 €. 7 Le courrier d’estimation de rachat ou transfert se situe dans : X:\Echanges\BackOffice\Generali\COLLECTIF\HRE HRI 8 Au retour de l’accord passer par le même chemin pour procéder au règlement Mouvement/rachat/saisie et modif RT ou TS/ date d’effet/ prélèv lib NON/paiement C (pour chèque). Traitement de la demande : - La date d’effet financier du rachat total ou transfert est déterminée en fonction de la date de réception de la demande : la date d’effet financier correspond au cinquième jour ouvré suivant la date de réception de la demande complète et recevable. - Les valeurs liquidatives à prendre en compte pour le calcul de la contre-valeur en €uros du capital acquis sont celles de la première cotation à partir de la date d’effet financier du mouvement (s’il y a une cotation le jour de la date d’effet financier du mouvement, c’est cette cotation qui est utilisée, à défaut c’est la cotation suivante). C’est cette date de cotation qui est saisie dans CRMS au niveau de la « date d’effet » du mouvement. Le mode de règlement doit être renseigné (chèque ou virement). attention : Pour un rachat total, il y a un taux de frais de rachat paramétré à 1%. Il faut modifier ce taux et le mettre à « O » avant la validation du rachat. Puis faire le désinvest sur CRMS: 9 10 11 Renseigner la date d’effet du rachat, cocher listing de désinvestissement, création des mouvements RP et RT valorisés et Edition d’une demande de règlement. Tapez F10 12 3 ) Génération des prélèvements HRI Les prélèvements doivent être générés tous les mois entre le 1er et 5 à effet du 10 du mois. 13 14 A la lecture de ce message faire tapez simplement F10. Le date du 10 ne sera pas modifiée 15 Sélectionner les produits 104 et 105. 16 Puis imprimer les fichiers de prélèvement 104 et 105 dans « RENARD Prélèvement CA » et valider le fichier. 17 4 ) Appels de cotisations trimestriels et annuels HRI à faire manuellement Transmettre à terme échu les appels de cotisations trimestriels ou annuels manuellement. Le fichier se situe dans : X:\Echanges\BackOffice\Generali\COLLECTIF\HRE HRI\HRE HRI\HRI\Appels de cotisation /ANNEE 2009 NB : Ne pas hésiter à se références aux appels de cotisations des années précédentes. 5) Appels de cotisations trimestriels et annuels HRE à faire manuellement Transmettre à terme échu les appels de cotisations trimestriels ou annuels manuellement. Le fichier se situe dans : X:\Echanges\BackOffice\Generali\COLLECTIF\HRE HRI\HRE HRI\HRE\Appels de cotisation NB : Ne pas hésiter à se références aux appels de cotisations des années précédentes. 18 6) Frais de gestion à passer tous les mois CODE PRODUIT FRAIS DE GESTION GARARNTIE BONNE FIN ZILMERISATION COÛT DECES Periodicité 102 HRE ESC OUI NON OUI OUI tous les mois 103 HRE OUI NON NON OUI tous les mois 104 HRI ESC OUI OUI OUI OUI tous les mois 105 HRI OUI OUI NON OUI tous les mois 19 Pour les frais de gestion : En amont, procéder à la valeur estimée et valeur réelle du 01/09/2009 au 30/09/2009. 20 21 22 Sélectionner tous les produits 23 Puis : 24 Sélectionner tous les produits 25 Puis : 26 Commencer par le prélèvement des UC (date d’effet le 30/09/.. pour tous les produits). Puis continuer avec la valorisation des mvts FR 27 28 Pour la garantie Bonne Fin (date d’effet 30/09/.. et pour le produit 105 uniquement) 29 30 Pour la zillmérisation (date effet 30/09/.. pour les produits et 102 et 104) 31 32 33 Pour le coût DC (date d’effet au 30/09/.. et pour tous les produits) 34 Sélectionner tous les produits 35 7) Encaissement de cotisations Pour chercher le numéro de contrat d’un affilié, Odyssée ne reconnait pas le numéro inscrit par la société : par exemple ZRA500085. Donc il faut remplacer ZRA avec 60. Par conséquent pour trouver cet affilié dans le système on le cherche avec 60500085. Cette règle est applicable pour tous les affiliés d’une société HRE HRI. 7-1) création du VP : Mouvement / Primes / création prime unique 36 37 38 39 Date de réception : date de réception du chèque/virement Date d’effet : date effet du virement- Portail Treso Mode de paiement : C/V Montant versé : montant du chèque/virement/affilié Frais-voir l’ancien VP Répartition par support- voir l’ancien VP Attention relever la répartition dans le cadre à droite avant de changer le type de mouvement en VP pour un VP. Type mouvement : VP 40 Valider F10 41 Ci-dessous sont les commissions. Pour connaître le pourcentage, consultez Oddysee sur le dernier VP-Champ Commissions : RESEAU (CRMS)= PART APPORTEUR (ODYSSEE) 42 Valider plusieurs fois F10 43 Encore valider F10 44 Encore valider F10 45 7-2) création de l’encaissement Trésorerie / encaissement décaissement / création 46 47 48 Enregistre la remise à la date du lendemain. 49 Date encaissement doit être renseignée à J+1. Exemple si nous sommes le 13 renseigner dans la date le 14. ENCAISSEMENT PAR OD COMPTABLE OD=opération diverse dans le langage comptable Un OD représente l'opération par laquelle le Trésorerie transfère l'argent collecté par lui sur le compte AIS. Cette situation se produit lorsque, par exemple, le client envoie le chèque ou le virement directement à Generali et non à AIS. L’adresse à transmettre le chèque est Generali AIS, 11-13 Cours Valmy, 92977 La Défense Cedex et le compte FR 76 3000 3030 1000 0673 5289 188. Tout ce qui est envoyé en dehors des 2 adresses mentionnées représente un cas pour OD a. Si le client mentionne qu'il a envoyé le chèque ou le virement bancaire mais pas à l'adresse AIS, la procédure est d'envoyer un mail à la Trésorerie lui demandant du chèque ou du virement bancaire en lui donnant toutes les informations nécessaires : montant, nom du client, numéro de contrat, date d'envoi des fonds. b. Si le Trésor confirme la réception des fonds, nous leur demandons de nous faire un OD comptable. Après confirmation de l'OD, la collecte de l'argent dans CRMS se fait comme pour les virements : 1. Mode de paiement : faire F5 pour sélection ou écrire VE 2. Montant : le montant du virement/chèque 3. Numéro de lot : VRJJMMAAAA ou JJMMAAAA= la date à laquelle la Trésorerie confirme l’OD 4. Le numéro du chèque =date de L’OD sans le chiffre 2 de l’année 5. La date d’encaissement (toujours la date du jour) 6. Dans le champ « banque » on peut laisser un commentaire avec le numéro du chèque pour lequel l’OD a été effectué 7-3 ) affection du mouvement Trésorerie / affectation / création 50 51 52 Taper F10 53 54 55 56 7-4) Si l’encaissement a été effectué par chèque il faut générer la remise. Remise en banque 57 58 Récupérer la remise depuis Methodis et la renommer avec le nom du gestionnaire et la base et ajouter-la dans le dossier des Remises PDF (X:\BackOffice\Generali\ENCAISSEMENTS\Remises PDF) Imprimer la remise 2 fois (un exemplaire pour la banque et un exemplaire pour le classeur de remise en banque) Scanner le bordereau de remise SG + la remise + le chèque + la pièce accompagnant le chèque et enregistrer dans X:\Echanges\BackOffice\Generali\EAGLE STAR\POLE TRANSVERSAL\Encaissement\ENCAISSEMENT SINDY COLLECTIF\HRE HRI Photocopier le chèque 2 fois : - un exemplaire à agrafer au courrier d’accompagnement et à classer dans le dossier archives se trouvant au sous sol - un exemplaire à joindre à uploads/S4/ process-hre-hri 1 .pdf
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Jan 29, 2021
- Catégorie Law / Droit
- Langue French
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