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Remerciements Que ce travail témoigne de mon respect : A mes parents : grâce à

Remerciements Que ce travail témoigne de mon respect : A mes parents : grâce à leurs tendres encouragements et leurs grands sacrifices, ils ont pu créer le climat affectueux et propice à la poursuite de mes études. Aucune dédicace ne pourrait exprimer mon respect, ma considération et mes profonds sentiments envers eux. Je prie le bon Dieu de les bénir, de veiller sur eux, espérant qu’ils seront toujours fiers de moi. A ma sœur et à mon frère. A la famille EL HAIMER. Ils vont trouver ici l’expression de mes sentiments de respect et de reconnaissance pour le soutien qu’ils n’ont cessé de me porter. A tous mes amis et mes collègues : Ils vont trouver ici le témoignage d’une fidélité et d’une amitié infinie. Introduction : Puisque le stage est un contact avec l'environnement professionnel, alors il nous aide à confronter nos idées et nos connaissances théoriques aux faits réels, ce qui nous prépare à accéder au marché d'emploi. Le stagiaire est tenu d'élaborer un rapport dans lequel il donne un aperçu général sur l'Etablissement d'accueil, la description est l'analyse des travaux effectués durant le stage. Bref, le stage relève des avantages d'autant pour l'Entreprise que pour le stagiaire dans la mesure où on assiste à un inter change d'intérêt entre les deux parties. Les modules étudies durant la période de notre formation aboutissent à développer le travail, Et, d’ailleurs ils nous ont pavé le chemin vers l’enrichissement de notre connaissance. Dans ce sens les stages constituent un volet important de programme d’étude qui vise trois objectifs majeurs : ✓ Le savoir : acquérir de nouvelles connaissances théoriques reliées aux champs d’étude l’entreprise/l’établissement et à son contexte économique. ✓ Le savoir-faire et l’habilité à résoudre des problèmes pratiques, ayant trait à la vie quotidienne de l’entreprise/l’établissement. ✓ Le savoir être : La connaissance du soi et ses aptitudes. I. Présentation de la cour d’appel 1. SITUATION GEOGRAPHIQUE La cour d’appel est située en plein centre-ville, elle est proche de la WILAYA. elle est implantée à cet endroit pour être facile à repérer et être proche des stations de transport en commun pour les personnes venant d’autres villes. La cour d’appel est une administration publique dépendant du ministère de la justice. Les magistrats ont pour rôle de rendre la justice au nom de sa majesté le roi. C’est un secteur de services. Le tribunal et les cours ont pour rôle de prononcer des décisions pour rendre à chacun son droit et sanctionner les personnes ayant commis un acte interdit par la loi. • Carte d’identité de l’administration ❖ Cour D’appel MEKNES. ❖ Adresse : place d’indépendance MEKNES. ❖ Numéro de téléphone :0535524658. ❖ Site Web: http://www.caMeknes.ma ❖ Site web (Ministère de la justice): http://www.justice.gov.ma 2. HISTORIQUE : La Cour d’appel est une institution gouvernementale qui vise la promotion du rôle de la justice en tant qu’outil efficace pour contribuer au processus d’édification démocratique et à la promotion du développement socio-économique. La cour d’appel a été créé en 1953.elle avait pour appellation à l’époque (palais de justice) elle a été rénovée et en même temps agrandie en 1995. 3. EVOLUTION ECONOMIQUE : Le Ministère de la justice a mis en œuvre un large programme visant à renforcer l’efficience judiciaire, par la mise en place d’une infrastructure informatique développée et des programmes d’informatisation pour l’administration des affaires judiciaires le but étant d’assurer la célérité de la justice, de garantir la transparence dans le traitement des affaires et de permettre aux justiciables de suivi virtuel de leurs affaires par le biais de structures intégrées de conseil et par internet. Dans ce sens le Ministère s’est fixé pour objectif l’automatisation globale de l’administration judiciaire. La Cour D’appel de MEKNES et équipé maintenant avec des matériels informatiques qui permet de facilité les taches pour les employés et aussi pour les justiciables qui parfois contraints de parcourir de longues distances, alors que les audiences ne se tiennent pas. Ce qui constitue à la fois une perte de temps et d’argent. Grâce à l’importance que la Ministère de la justice lui a donné dans ces larges programmes de modernisation les tribunaux prend un nouveau sens dans le royaume. L’objectif fixé étant un meilleur établissement pour plus d’efficacité et d’efficience ainsi qu’une ouverture opérationnelle du système d’information. II. Le service 1. L’ORGANIGRAMME JUDICIAIRE : 2. L’ORGANISATION DE PERSONNEL : III. Les taches effectuées Pour notre premier jour de stage d’abord nous avons fait la connaissance avec le responsable de stage au sein de la cour d’appel. Durant ce jour-là le responsable nous adonner des informations sur leur travail Et nos appris on charge de faire quelques taches comme suit : La saisie des décisions juridiques sur le «MICROSOFT WORD» L’ajoute et la vérification des données des décisions juridiques sur l’application de la cour d’appel. Le triée des dossiers juridiques selon l’année et leur classification selon leur « Genre » dans des Box et les archivées. Finalement la visite au ‘Centre Régionale Des Archives Meknès’ a « MEJAT ». Et pendant le reste des jours, le responsable de stage m’a demandée de travailler sur une petite application concernant «Gestion des décisions» qui facilite le travail dans leur service. Nous avons fait une petite recherche dont on a posée des questions au responsable du bureau et qui nos données plus d’information concernant leur service. 1. La base de données : Nous avons travaillé sur « SQL SERVEUR 2008 » pour créer la base de donnes et on a rempli les tables comme suit : 2. Classements des dossiers A l'intérieur d'un dossier d'affaire, les documents sont généralement classés par ordre chronologique. Mais d'autres logiques peuvent être suivies : ne pas séparer les pièces justificatives des documents auxquels elles se rapportent, quelles que soient leurs dates. 3. Définition de classement En archivistique, le classement est l'ensemble des opérations tant matérielle qui intellectuelles qui aboutit à organiser les déférents documents contenus dans un dossier et pour ensuite rédiger l'instrument de recherche permettant de les retrouver. Le classement doit avant tout respecter les unités documentaires que représentent les grandes catégories de document à décrire. Grace au classement du document on n'a pas perdu du temps à rechercher un dossier ou un courrier, certes le bon rangement de ses papiers permet une organisation optimum de son espace de travail. 4. L'arrangement des pièces des dossiers : A ce niveau, il question arranger les pièces du dossier suivant l’ordre des éléments. 1) l'acte d'appel 2) les ordonnances de fixation des dates d'audiences 3) les actes de procédure 4) les procès-verbaux d'audience du second degré 5) les notes de plaidoirie et pièces à conviction 6) les correspondances 7) les dossiers du premier degré : ➢ Citation ou requitte ➢ Les procès-verbaux d’audience ➢ Les notes de plaidoirie et pièce à conviction En matière civil, il est recommandé de commencer d'abord par la procuration spéciale la consignation des frais et les autres mentions précédemment citées suivant elles sont les observations faites par note maître stage à l'occasion d'un fait avec lui. 5. Organisation des dossiers Les documents déviants être ordonnés et classés rationnellement : Les pièces les plus récentes se trouvent en début et les plus anciennes en fin de dossier, en veillant à systématiquement rattacher un courrier à sa réponse. En cas de dossiers volumineux, les pièces relatives à un même objet et à plusieurs actions pourront être rassemblées en sous- dossiers. Une fois le dossier clos les doublons de vante être éliminés en privilégiant la conservation des originaux datés et signés. • Classement sur Excel : uploads/S4/ rapport-de-stage-ofppt.pdf