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Cours de droit penal special

DROIT PENAL SPECIAL Le DPS relève du change pénal et il a pour objet l ? étude des di ?érentes infractions et des sanctions qui leur sont a ?érentes I L ? objet du droit pénal spécial Le DPS revêt une très grande importance symbolique pour la simple et bonne raison car il a trace une frontière entre le permis et l ? interdit en édictant des normes de comportement plus précisément en interdisant certains comportements Par le bais de cette d ? interdictions on peut déterminer ce qui interdit de ce qui est permis Le droit pénal spécial va donc dé ?nir des infractions Par exemple le vol c ? est la soustraction frauduleuse de la chose d ? autrui Ces dé ?nitions vont donner un repère comportemental Le DPS à côté de cette dé ?nition va poser une sanction qui témoigne du degré de protection accordée à telle pou telle valeur sociale atteinte Le DPS va donc e ?ectuer l ? étude du contenu des diverses infractions et sanctions qui sont applicables à ces infractions Il présente également les particularités de la répression Le DPS va envisager l ? infraction isolément il va présenter l ? infraction elle-même mais surtout ce qui la singularise par rapport aux autres Il envisage de façon synthétique toutes els questions tenantes à une infraction Il va procéder à une quali ?cation des faits il donne une étiquette précise Il s ? intéresse à la répression de ces comportements Les peines posées dans le CP sont des maximas Loi Lopsi II adopté mardi février qui prévoit pour certaines infractions des minimas En matière de prescription la prescription de l ? action publique c ? est l ? idée selon laquelle il y a un certain délai pour le procureur agisse en justice Même chose pour la prescription d ? une peine on a un certain délai pour faire exécuter la peine Ces règles de prescription sont fondées sur le droit à l ? oubli Cette prescription n ? est pas nécessairement la même pour chaque infraction Pour certaines infractions sexuelles le point de départ de la prescription est le jour de la majorité si la victime était mineure Le DPS présente un intérêt sociologique et historique pcq il va en fait renvoyer l ? image d ? une société donnée à un instant T A l ? heure actuelle tendance répressive des pouvoirs publics Le DPG lui reste stable il ne change pas En fait un peu avant on s ? est dit qu ? il y a avait un désordre immense au sein de la matière pénale Il fallait faire un nouveau Code pour gagner en cohérence c ? est ce que l ? on a fait en sauf que depuis nouveau mvt législatif et on peut considérer qu ? ajd le Code de est un peu tombé en désuétude II Le DPS au sein du domaine spécial Le DPG et le DPS ont la même source cad le CP Le DPG