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L’identité dans la constitution en Afrique noire francophone WELLA Mazamesso 1

L’identité dans la constitution en Afrique noire francophone WELLA Mazamesso 1 pp. : 165-184 Annales de l’Université de Parakou, Série "Droit et Science Politique", Vol.2, n°2(2019) 1 Annales de l’Université de Parakou Série "Droit et Science Politique" ISSN : 1840-9512 UP Volume 2, numéro 2, (2019) Revue Scientifique publiée par l’Université de Parakou L’identité dans la constitution en Afrique noire francophone WELLA Mazamesso 1 pp. : 165-184 Annales de l’Université de Parakou, Série "Droit et Science Politique", Vol.2, n°2(2019) 2 I- COMITE DE LECTURE  Président d’honneur : Théodore HOLO, Professeur titulaire, Université d’Abomey Calavi, Ancien Président de la Cour Constitutionnelle du Bénin.  Président : Noël GBAGUIDI; Agrégé de Droit Privé; Professeur Titulaire; Titulaire de la Chaire UNESCO des Droits de la Personne et de la Démocratie à l’Université d’Abomey Calavi (BENIN).  Membres : - Diouf NDIAW; Agrégé de Droit Privé; Professeur Titulaire à l’Université Cheikh Anta Diop Dakar (SENEGAL); Membre de la Cour Constitutionnelle du Sénégal. - Dorothé SOSSA; Agrégé de Droit Privé; Professeur Titulaire à l’Université d’Abomey Calavi (BENIN); Secrétaire Permanent OHADA. - Melège DJEDJRO; Agrégé de Droit Public; Professeur Titulaire; Doyen honoraire de la Faculté de Droit de l’Université de Cocodi à Abidjan (CÔTE D’IVOIRE). - Adama KPODAR; Agrégé de Droit Public; Professeur Titulaire; Vice-Président de l’Université de Kara (TOGO). - François ANOUKAHA; Agrégé de Droit Privé; Professeur Titulaire; Doyen Honoraire; Université de Yaoundé2 SOA (CAMEROUN). - Mba OWONO; Agrégé de Droit Privé; Professeur Titulaire à Université Omar BONGO de Libreville (GABON). - Akouété SANTOS; Agrégé de Droit Privé; Doyen honoraire de la Faculté de Droit de l’Université de Lomé (TOGO). - Barnabé GBAGO; Agrégé en histoire du Droit et des Institutions ; Doyen de la Faculté de Droit et de Sciences Politique de l’Université d’Abomey Calavi (BENIN). - Victor TOPANOU; Maître de Conférences en Science Politique ; Chef de Département honoraire de la Faculté de Droit et de Sciences Politique de l’Université d’Abomey Calavi (BENIN) ; ancien Ministre. - Ibrahim SALAMI ; Agrégé de Droit Public, Professeur Titulaire ; Vice Doyen honoraire de la Faculté de Droit et de Sciences Politique de l’Université d’Abomey Calavi (BENIN). - Joël AÏVO ; Agrégé de Droit Public ; Doyen honoraire de la Faculté de Droit et de Sciences Politique de l’Université d’Abomey Calavi (BENIN). - Jacques MESTRE; Agrégé de Droit Privé; Professeur des Universités; France. - Silvette GUILLEMARD ; Professeur Titulaire; Université Laval (CANADA). II- COMITE DE PUBLICATION  Directeur de Publication : Moktar ADAMOU ; Maître de Conférences Agrégé de Droit Privé.  Secrétaire de Publication : Oswald KPENGLA ; Assistant.  Membres : - Emmanuel AHLINVI ; Maître de Conférences Agrégé de Science Politique. - Roch ADIDO ; Maître Assistant. - Irène C. BAÏ ; Assistante. III- COMITE D’EDITION  Président : Prosper GANDAHO ; Professeur Titulaire, Recteur de l’Université de Parakou.  Vice-Président : Holden O. FATIGBA ; Maître de Conférences Agrégé ; Vice-Recteur chargé de la Recherche Universitaire.  Membres : - Ibrahim ALKOIRET TRAORE, Professeur Titulaire, Vice-Recteur Chargé des Affaires Académiques. - Ansèque C. GOMEZ ; Maître de Conférences, Vice-Recteur Chargé de la Coopération Interuniversitaire, du Partenariat et de l’Insertion Professionnelle. - Diane GANDONOU ; Assistante.  Comité d’impression - Erick V. AZANDO, Maître de Conférences. - Sosthène AHOTONDJI ; Assistant. - Ahmed B. KIMBA. - Kayodé G. R. CHABI. - Wilfried ETEKA. Annales de l’Université de Parakou, Série "Droit et Science Politique" L’identité dans la constitution en Afrique noire francophone WELLA Mazamesso 1 pp. : 165-184 Annales de l’Université de Parakou, Série "Droit et Science Politique", Vol.2, n°2(2019) 163 NOTE A L’ATTENTION DES AUTEURS La série "Droit et Science Politique" des Annales de l’Université de Parakou s’adresse tant aux lecteurs de la communauté RESAO, CAMES qu’à un public international plus large. Elle ne publie que des manuscrits originaux n’ayant pas fait l’objet de publication précédente sous quelque forme que ce soit (revue papier ou revue électronique). Les manuscrits déjà publiés sous forme de working paper peuvent être acceptés sous certaines conditions (voir avec la rédaction). La présentation des manuscrits doit satisfaire les intérêts et besoins de toute l’audience que la revue et ses auteurs veulent atteindre. Tous les manuscrits doivent être soumis aux exigences d’excellence internationale, la rédaction doit demander aux auteurs soumettant des articles de bien vouloir se tenir strictement à un nombre minimal de règles de présentation de leurs manuscrits. Tous les manuscrits doivent être soumis en version écrite (en interligne un quinze pour le texte, sans espace pour les notes de bas de page) et obligatoirement envoyés en format Word par courriel à l’adresse sous indiquée. Les auteurs veilleront à ce que leur manuscrit ne dépasse pas 30 pages. Le manuscrit doit indiquer le titre de l’article, le nom de l’auteur, le titre et la position professionnelle principale de l’auteur. Il doit être accompagné d’une lettre/courriel indiquant l’adresse électronique et, pour l’envoi des tirés-à-part, l’adresse postale de l’auteur. L’article doit être précédé d’un bref résumé en français (150 mots environ) et d’une table des matières structurée conformément au système numérique. La numérotation de la table des matières et du texte inclut l’introduction et la conclusion de l’article. Il n’est pas demandé de numérotation des paragraphes du texte. La citation se fait de préférence suivant le style juridique traditionnel, c’est-à-dire en bas de page. Les citations dans le texte doivent être faites entre guillemets en romain en langue française et entre guillemets en italique en langue étrangère. Les indications suivantes sont obligatoires : – pour les monographies et traités : auteur (initiale du prénom et nom), titre (en italique), lieu et année de publication, page. L’indication additionnelle de la maison d’édition est optionnelle, mais si elle est donnée, elle doit être donnée de façon systématique ; – pour les œuvres collectives et livres édités : l’auteur et le titre (entre guillemets) de la contribution à laquelle il est fait référence, les auteurs ou les éditeurs de l’œuvre ou du livre et le titre de l’œuvre ou du livre suivant le mode indiqué pour les monographies ; – pour les articles de revue : auteur (initiale du prénom et nom), titre de la contribution (entre guillemets), nom de la revue (en italique), volume (si possible et usuel), année de parution (plus, si besoin en est, numéro ou date du cahier), page ; – pour les textes de loi : titre, numéro, date suivant le style le plus détaillé usuel dans le pays de référence et source de publication (à l’exception des textes qui sont généralement connus tels le code civil ou le code de commerce), la revue s’adressant également à un public non spécialisé et étranger ; – pour les arrêts de jurisprudence et les décisions administratives : suivre les recommandations de citation données par les institutions en question (par exemple : Cour de justice des Communautés européennes (= CJCE) : date, n° de l’affaire, nom des parties, recueil, année, partie, page), à défaut le style de citation le plus détaillé généralement suivi dans le pays d’origine ; – pour les comptes rendus de livre : nom et prénom de l’auteur du livre, titre et éventuellement sous-titre, lieu de publication et maison d’édition, année de parution, nombre de pages. Tous les manuscrits, même ceux qui ont été acceptés pour la publication, seront renvoyés à l’auteur avec demande de complément s’ils ne répondent pas aux critères de présentation sus-indiqués, la rédaction ne disposant pas de moyens pour apporter les compléments nécessaires. Les manuscrits reçus ne sont généralement acceptés pour la publication qu’après avis favorable d’au moins un expert externe (procédure de pré-lecture obligatoire). Les textes retenus seront publiés dans la version papier et dans la version électronique des annales. Les manuscrits doivent être adressés en version papier au Secrétariat de la rédaction des annales des sciences juridique et politique de la Faculté de droit et de science politique et en version électronique directement par courriel à annalesupsjpa@gmail.com. Annales de l’Université de Parakou, Série "Droit et Science Politique" L’identité dans la constitution en Afrique noire francophone WELLA Mazamesso 1 pp. : 165-184 Annales de l’Université de Parakou, Série "Droit et Science Politique", Vol.2, n°2(2019) 164 SOMMAIRE Nouvel éclairage sur l’exécution forcée en nature 1-15 Messan agbo FOLLY La formalisation de l’entreprenant en droit OHADA 16-35 Kossi Albert Francis THOO La filiation de l’enfant conçu par l’assistance médicale à la procréation 36-54 en droit positif béninois Baï Irène Aimée KOOVI La qualité officielle des gouvernants devant la Cour Pénale 55-69 Internationale AKEREKORO Hilaire Le contentieux juridictionnel de la commande publique. L’exemple des 70-82 marchés publics dans la jurisprudence de la Chambre Administrative de la Cour Suprême du Bénin AKEREKORO Hilaire Les vicissitudes du double degré de juridiction dans le contentieux 83-100 administratif : cas du Togo LAWSON H. N’Sinto Les actes unilatéraux des Etats et des Organisations internationales 101-115 LAWSON Dopé Ginette L’évolution de l’articulation entre le titre foncier et le droit de propriété foncière en droit béninois DJOGBENOU Joseph 116-134 Famille et droit pénal au Bénin ADAMOU Moktar 135-164 L’identité dans la constitution en Afrique noire francophone WELLA Mazamesso 165-184 Annales de uploads/S4/ tap-wella-mazamesso-l-x27-identite-dans-la-constitution-en-afrique-noire-francophone.pdf