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1/21 Année universitaire 2015-2016 Licence II, Semestre 2 DROIT DES AFFAIRES __

1/21 Année universitaire 2015-2016 Licence II, Semestre 2 DROIT DES AFFAIRES ___________________________________________________________________________ Cours de M. Vincent EGEA, Professeur, Université d’Aix Marseille Travaux dirigés de Mlle Raluca PAPADIMA, Doctorante, Universités de Paris 2 et Bucarest ___________________________________________________________________________ TD 1 : L’objet du droit des affaires Structure des séances de TD en Droit des affaires No. Date Sujet 1 25/03 L’objet du droit des affaires Exposés : NON Devoir écrit : NON 2 01/04 Les sources du droit des affaires Exposés : OUI Devoir écrit : NON 3 08/04 Les acteurs et les destinataires du droit des affaires Exposés : OUI Devoir écrit : NON 4 15/04 Le régime juridique des actes de commerce (I) Exposés : NON Devoir écrit (obligatoire) 5 22/04 Le régime juridique des actes de commerce (II) Exposés : NON Devoir écrit (obligatoire) 28/04 Galop d’essai (portant sur les TDs 1 à 5) 6 13/05 L’esprit du droit des affaires Exposés : OUI Devoir écrit (facultatif) 7 20/05 Le droit de la consommation Exposés : OUI Devoir écrit (facultatif) 8 27/05 L’actualité du droit des affaires Exposés : OUI Devoir écrit : NON 2/21 Méthodologie des séances de TD en Droit des affaires  Objectif : L’objectif des séances de TD est de vous préparer pour l’examen qui consistera en un commentaire d’arrêt dirigé (3-4 questions) et un cas pratique.  Déroulement : Les TDs se dérouleront sous la forme d’une discussion entre l’enseignant et les étudiants portant sur les documents figurant dans la fiche de TD. Vous êtes encouragés à participer de manière aussi active que possible. Lisez entièrement les fiches de TD et soyez, à chaque séance, préparés pour un dialogue et pour une éventuelle interrogation. Vous n’êtes pas obligés à imprimer les fiches de TD et vous avez droit à amener avec vous en TD tout outil électronique vous permettant de visualiser les fiches.  Note en TD : La note en TD sera la note obtenue au galop d’essai plus ou moins 2 points, en fonction de la participation de chaque étudiant au TD. La participation sera évaluée au cas par cas, en tenant compte : (a) du nombre des présences et absences aux TDs, (b) du nombre et qualité des interventions pendant les TDs, (c) de la note obtenue pour l’exposé, (d) du nombre et qualité des devoirs écrits obligatoires et facultatifs rendus et (e) des notes obtenues aux interrogations surprise ou annoncées.  Droit anglo-saxon : Sur la note calculée comme expliqué au paragraphe précédent (galop +/- 2 points), les étudiants peuvent bénéficier de 1-2 points supplémentaires au titre de bonus pour leur participation au cours d’Introduction au droit anglo-saxon des contrats et des affaires, assuré par Mlle Papadima. Pour obtenir 1 point bonus, il est nécessaire de participer à au moins 5 sur 8 cours. Pour obtenir 2 points bonus, il est nécessaire de participer à au moins 7 sur 8 cours et d’avoir une participation active lors des cours. La participation à ce cours est entièrement facultative et n’aura aucun impact négatif sur la note en TD.  Activités obligatoires : Chaque étudiant doit obligatoirement (a) présenter un exposé, en équipe avec un autre étudiant (séance 2, 3, 6, 7 ou 8), (b) rendre un devoir consistant en un commentaire d’arrêt dirigé (séance 4) et (c) rendre un devoir consistant en un cas pratique (séance 5). Des devoirs facultatifs seront également proposés. Les étudiants sont invités à rendre autant de devoirs facultatifs qu’ils désirent.  Règles concernant les devoirs écrits (obligatoires et facultatifs) : Les devoirs écrits doivent être rendus au début de la séance de TD pour laquelle ils sont prévus, en personne ou par un collègue (en cas d’absence à la séance en question). Vous ne pouvez pas les rendre ni avant, ni après la séance de TD pour laquelle ils sont prévus car ils seront discutés lors de cette séance. Il vous est interdit d’envoyer vos devoirs par email. Les devoirs doivent obligatoirement être tapés à l’ordinateur, avec utilisation des accents français, et ensuite imprimés. Avant de les imprimer, il vous est fortement conseillé d’utiliser la fonction Word de vérification du vocabulaire et de la grammaire.  Exposés : Il y aura 2 ou 3 exposés par séance, lors les séances de TD 2, 3, 6, 7 et 8. Les étudiants vont pouvoir réserver un exposé lors du TD 1. A défaut de présence lors du TD 1, un exposé ainsi qu’un co-équipier seront répartis de manière aléatoire.  Contact : L’adresse email de Mlle Papadima est raluca.papadima@yahoo.com. L’utilisation de l’email est réservée aux communications importantes et/ou urgentes. Le reste des communications auront lieu exclusivement en personne, lors des séances de TD. 3/21 Méthodologie de l’exposé pour les séances de TD en Droit des affaires I. Généralités  Chaque exposé sera présenté par une équipe de 2 étudiants et aura une durée de 15 minutes. Une répartition inégale du temps de parole entre les deux étudiants de l’équipe est possible, à condition que chaque parle pendant au moins 5 minutes. Le temps de parole ne sera pas prolongé si des questions sont posées pendant l’exposé, par le professeur ou par le public.  Un exposé n’est pas une improvisation à l’oral. Par conséquent pour réussir son exposé, il faut bien le préparer à l’écrit.  Un exposé est un exercice interactif. Il faut donc être prêt à répondre aux questions qui seront posées, pendant ou après l’exposé. Cela nécessite une connaissance approfondie du sujet. Il faut anticiper les questions qui pourront être posées et préparer des réponses (« spontanéité travaillée »). Les tâches seront partagées, mais tous les membres de l’équipe doivent être en mesure de répondre aux questions sur tous les aspects de l’exposé.  La présentation d’un sujet par un exposé est strictement encadrée par le temps qui vous est donné : il faut absolument répéter votre exposé à l’avance, savoir se coordonner dans votre équipe et respecter le temps qui vous est imparti. Tout dépassement sera pénalisé.  Il faut que toutes les étapes de préparation et de présentation soient menées en équipe. Un exposé dans lequel chaque membre de l’équipe ne connait que sa partie ne sera jamais un exposé réussi, par manque de cohérence et de coordination entre les membres de l’équipe. Vous devez toujours décider en équipe et chaque membre de l’équipe doit savoir ce que son collègue va présenter. Vous devez clairement établir la répartition des rôles. II. Préparation 1. La documentation  Un exposé réussi nécessite des recherches approfondies sur le sujet qui vous est donné, dans les traités et manuels, dans les bases de données auxquelles vous avez accès à travers Domino et dans l’actualité (Google). Consultez également la fiche de TD ainsi que le support de cours dans son intégralité. Dans la mesure où ils contiennent des documents se rapportant au sujet de votre exposé, il est nécessaire de les intégrer dans votre présentation.  Prenez soin à noter toutes les sources que vous utilisez, il est toujours possible qu’on vous demande vos sources bibliographiques.  Faites le tri des informations qui ont été recensées. Vous devez choisir seulement les lignes principales et les éléments les plus importants. Il ne faut donc jamais essayer de tout dire sur un sujet, puisqu’il est impossible et vous allez finir par ne respecter votre temps de parole et perdre l’attention de l’auditoire par la quantité trop grande d’informations et le débit verbal trop rapide. 2. Le plan  Il ne vous est pas demandé d’avoir un plan en deux parties / deux sous-parties comme pour une dissertation, mais il est impératif d’avoir un plan, qui peut être aussi détaillé que vous le voulez (y compris tout votre exposé).  Le plan est à rendre au professeur avant de commencer votre présentation. Pensez donc à imprimer plusieurs copies. 4/21  Si vous le voulez, vous pouvez également rendre à vos collègues une copie de votre plan ou un résumé de votre exposé. Vous pouvez également écrire votre plan sur le tableau, pour que vos collègues aient toujours sous les yeux les idées les plus importantes. Les présentations PowerPoint ne sont toutefois pas admises.  Le plan classique d’un exposé comprendra : o Une introduction – vous présentez qui vous êtes, le sujet en général, et quels sont les concepts principaux que chacun d’entre vous présentera. o Les développements – les idées principales qui s’organisent en plusieurs parties. o Une conclusion – elle reviendra sur l’aspect de synthèse qui vous parait le plus important de votre exposé. 3. Préparation de l’intervention  Vous pouvez utiliser des notes écrites pendant votre présentation, mais il ne faut pas que l’exposé se transforme dans une séance de lecture de ce qui est écrit dans vos notes. Il vous est donc interdit de lire pendant l’exposé.  Vos notes écrites sont faites pour vous aider, non pas pour capter toute votre attention. N’oubliez jamais de garder le contact avec votre auditoire ! Il sera donc conseillé d’écrire seulement des idées, des chiffres qui sont plus difficiles à uploads/S4/ td-droitdesaffaires-1 1 .pdf