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Cours fiscalite mehdi ellouz 2019

MASTERE EXPERTISE COMPTABLE PREMIERE ANNEE SUPPORT DE COURS FISCALITE DIRECTE IRPP IS RS Enseignant MEHDI ELLOUZ Expert Comptable membre de l ? OECT Année Universitaire ?? Mise à jour LF CPREMIERE ANNEE MASTER EXPERTISE COMPTABLE Aout Enseignant Mehdi ELLOUZ Sommaire COURS FISCALITE DIRECTE TITRE L ? IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES IRPP P Chapitre Champ d ? application de l'Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques IRPP P SECTION Personnes imposables SECTION Personnes exonérées Chapitre Règles générales d ? assujettissement à l ? impôt sur le revenu P SECTION Annualité de l ? impôt sur le revenu SECTION Modalités d ? imposition SECTION Schéma général de détermination du revenu net global imposable SECTION Les déductions communes et autres avntages ?scaux Chapitre regimes d ? imposition des di ?erentes categories de revenus P SECTION Béné ?ces Industriels Et Commerciaux BIC SECTION Les Béné ?ces Non Commerciaux B N C SECTION Les béné ?ces de l ? exploitation agricole et de pêche SECTION Les traitements salaires indemnités pensions et rentes viagères SECTION Les revenus fonciers SECTION Les revenus des valeurs mobilières SECTION Les revenus de capitaux mobiliers SECTION Les autres revenus Chapitre Liquidation annuelle de de l ? IRPP et L'impôt sur les plus-values des particuliers P Section - L ? impôt sur la plus-value immobilière Section - L ? impôt sur la plus-value mobilière Section - Liquidation annuelle de l ? IRPP CPREMIERE ANNEE MASTER EXPERTISE COMPTABLE Aout Enseignant Mehdi ELLOUZ COURS FISCALITE DIRECTE TITRE L ? IMPOT SUR LES SOCIETES IS Et Retenues A La Source P Chapitre L'impôt sur les sociétés P Section - Champ d ? application de l ? impôt sur les sociétés Section - Territorialité de l'impôt sur les sociétés Chapitre Tableau de passage du résultat comptable au résultat ?scal P Section ?? Les réintégrations Section ?? les déductions Section Déduction des amortissements di ?érés et dé ?cits reportés Section Déduction des béné ?ces ou revenus exceptionnels non imposables Section Résultat ?scal avant déduction des béné ?ces provenant de l ? exploitation Section Béné ?ces servant de base pour la détermination de la quote-part des béné ?ces provenant de l ? exploitation déductible Section Béné ?ce ?scal après déduction des béné ?ces au titre de l ? exploitation Chapitre Les retenues à la source P Chapitre Liquidation annuelle de l ? IS P Section Les retenues à la source Section Les acomptes provisionnels pour les personnes morales Section Les avances Section Régularisation et paiement de l ? impôt Section Autres contributions Chapitre Régimes ?scaux Particuliers P Section Régime ?scal d'intégration des résultats régime abrogé Section Régime ?scal des sociétés de personnes et assimilés Section Transactions intra-groupe Section Dé ?nition et régime ?scal des opérations de ?nancement au moyen des instruments de ?nance islamique Section Régime ?scal des entreprises de promotion immobilière Section Régime ?scal des opérations sur le capital révaluation et autres opérations spéci ?ques Section Régime ?scal des organismes de placement collectif Section Règles particulières applicables pour des établissements de crédit Section Règles