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Cours ias 16 pdf IAS Immobilisations corporelles IAS IMMOBILISATIONS CORPORELLES I CONTENU DE LA NORME - Objet L ? objectif de la norme IAS est de prescrire le traitement comptable des immobilisations corporelles Elles concernant la comptabilisation des i

IAS Immobilisations corporelles IAS IMMOBILISATIONS CORPORELLES I CONTENU DE LA NORME - Objet L ? objectif de la norme IAS est de prescrire le traitement comptable des immobilisations corporelles Elles concernant la comptabilisation des immobilisations corporelles en précisant la date de comptabilisation des actifs la détermination de leur valeur comptable ainsi que la comptabilisation des dotations aux amortissements et des pertes de valeur correspondantes - Champ d ? application La norme IAS ne s ? applique pas aux ?? Immobilisations corporelles classées comme détenues en vue de la vente selon IFRS Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées ?? Actifs biologiques en rapport avec l ? activité agricole et qui sont couverts par la norme IAS Agriculture ?? Droits miniers et aux réserves minérales telles que le pétrole le gaz naturel et les ressources similaires non renouvelables qui sont couverts par l ? IFRS Exploration et évaluation des ressources minérales Toutefois la norme s ? applique aux immobilisations corporelles utilisées pour développer ou maintenir les actifs biologiques et droits miniers réserves minérales et les ressources similaires non renouvelables D ? autres normes peuvent imposer la reconnaissance d ? un élément d ? actif sur la base d ? une approche di ?érente de celle prévue par la norme IAS Par exemple la norme IAS Contrats de location impose à une entité d ? évaluer la comptabilisation d ? une immobilisation corporelle louée sur la base du transfert des risques et des avantages Toutefois dans de pareils cas d ? autres aspects de traitement comptable de ces actifs incluant l ? amortissement sont déterminés par référence aux dispositions de la norme IAS Une entité doit appliquer la norme IAS aux immeubles en cours de construction ou de développement en vue d ? une utilisation ultérieure en tant qu ? immeubles de placement mais qui ne répondent pas encore à la dé ?nition d ? un immeuble de placement telle que prévue par la norme IAS Toutefois une fois la construction ou le développement complété l ? actif devient immeuble de placement et l ? entité est tenue d ? appliquer la norme IAS Immeubles de placement Pour le NCT en plus des éléments cités par la norme IAS comme étant en dehors de son champ d ? application la NCT relative aux Immobilisations Corporelles précise aussi que les éléments suivants se situent aussi en dehors de son champ d ? application Mohamed HACHICHA Notes de cours ?? Normes et di ?cultés comptables CIAS Immobilisations corporelles ?? Les Immobilisations ?nancières ?? Les immobilisations Incorporelles ?? Les immobilisations acquises lors d ? un regroupement et ?? Les immobilisations acquises sous contrat de location - Dé ?nition des immobilisations corporelles Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels ?? qui sont détenus par une entité soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens ou de services soit pour être loués à des tiers à des ?ns administratives et ?? dont on s ? attend à ce