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INTRODUCTION CARACTERISTIQUE ESSENTIEL DU DROIT 1- OMNIPRESENCE DU DROIT à Le d

INTRODUCTION CARACTERISTIQUE ESSENTIEL DU DROIT 1- OMNIPRESENCE DU DROIT à Le droit est partout = pareil qu’étudier, les règles régissent des relations avec une personnes mais aussi avec les choses. Le droit s’applique à tout un tas de modalité. Une infraction : sanctionner par une peine = droit pénal. Droit pénal : Le droit pénal réprime les comportements portant atteinte aux intérêts de la société, il définit les sanctions si des interdictions posées ont été franchies. Une peine est affligée à ceux qui commettent des infractions. Ex : excès de vitesse, homicide. Payé est un contrat : papier mais aussi oral. Près de 25 à 30 lois régissent notre quotidien ; Ex : loi de consommation. 2- COMPLEXITÉ DU DROIT Au-delà du fait que le droit est partout, le droit est aussi une notion complexe. à Il existe de nombreuse règle juridique, c’est pour cela qu’il faudrait déterminer LA règle de droit : ce spécialise dans une spécialité. EX : A-B dans une voiture, A percute B qui meurt. Réac 1 : Homicide volontaire : 30 ans de prison. Réac 2 : Substance, route contre sens : homicide involontaire : pas de prison. Réac 3 : Route verglacer, perte du contrôle du véhicule. 3- ÉVOLUTION DU DROIT Chaque année on rajoute des lois. EX : Notion de famille Þen 25 ans cela à beaucoup changer. Évolution de la société a changé le droit à Pacs, monoparentalité, définitions du mariage, étendu les modalités de divorce. 4- NÉCESSITÉ DU DROIT à Sans ça : anarchie à loi du plus fort. Fonction du droit et d'assurer la sécurité pour permettre le bon fonctionnement de la société. Apparait quand l’homme doit vivre en groupe. Le droit permet de dépasser une relation violente entre les hommes c’est-à-dire la loi du plus fort. Il permet de faire respecter l’ordre, la justice et de développer le progrès. En droit pénal : Le droit s'impose à tous dans une société donnée dont les ressortissants sont tenus de le respecter. Si certaines règles de droit ne sont pas respectées, le risque encouru est d'être sanctionné, puni par la société. 5- LA SCIENCE DU DROIT à Une discipline qui ne consiste pas simplement à étudier les règles juridiques. C'est aussi comprendre ses modalités, son fonctionnement, sa structure juridique de l'État. Le droit à un vocabulaire spécifique, raisonnement particulier à connaître pour comprendre le droit français. Le droit en tant que science caractérise plusieurs notions. Le droit est aussi une science : c'est la connaissance des règles de droit dans leur diversité. La science juridique est la science des méthodes, des outils qui permettent de connaître et de créer des règles. PARTIE I : LE DROIT OBJECTIF Le droit recouvre l'ensemble des règles de conduite qui dans un groupe social gouvernent les relations entre les individus, et s'impose, au besoin par la contrainte étatique, par la contrainte de l'État. Le droit s’il n'est pas respecté ils appliquent une sanction. CHAPITRE I : L’IDENTIFICATION DE LA REGLE DE DROIT Dans une société les relations entre individus régissent les règles de droit mais pas que cela. Dire bonjour : règle de bienséance. à règle de courtoisie, de cérémonial, … Ce sont des règles extra-juridique, et leur violation n’est pas sanctionner sur le plan judiciaire. Le droit ne sanctionne pas la violation de ces règles parce qu’elle n’a pas de conséquences graves. Règle religieuse : Suivre les commandements causés par la religion. Ce n'est pas une obligation d'avoir une religion. Se rapproche parfois de la morale, et du droit ("tu ne tueras point"). Les commandements religieux sont plus ou moins intégré dans les codes. Certains pays vont même construire leur système juridique sur la base de ces commandements (divorce, mariage, …). SECTION 1 : LES CARACTERE DE LA REGLE DE DROIT I - Caractère général est abstrait de la règle de droit EX : ART 1240 (responsabilité civile) du Code civil prévoit que tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. Constat : Cette Article ne vise pas qu'un seul cas il s'adresse à tout le monde et à personne en particulier. Celui qui a posé cette règle, a anticipé que dans certaines situations le litige serait réglé de manière indéterminée. BUT : Pourquoi général ou abstraite ? Permet que le droit soit le même pour tous. à ARTICLE 6 de la DDHC 1789 prévoit que la loi doit être la même pour tous. EX : ART 8 de la constitution prévoit : "Le président de la république nomme le premier ministre." Pour autant cet article est général et abstrait, parce qu'on vise une fonction et non pas une personne nominative. Ce qui implique que toute personne devenant président nomme son premier ministre quelque soit la personne. Caractère impersonnel permet l'application constant du droit, garantit la sécurité juridique. Deuxième remarque : 1- "Il existe une certaine règle juridique qui vise des personnes" —> 2- On constate par dépit l'évolution du droit qu'il y a de plus en plus de règles juridiques créant des sous-catégories. EX : Un bien contre une somme d’argent. à Aujourd’hui en fonction de la vente, il y a d'autres contrats. La vente d'un brevet est différente d'une vente d'une voiture ou de l’immobilier. L’Inflation nominative adopte de nouvelles lois. EX : acte terroriste on adopter une loi (nouvelle). II - Le caractère normatif La règle de droit suppose l’existence d’une contrainte (sanction en cas de non-respect). C’est ce qui différencie des autres systèmes normatifs qui ne présente pas de sanction juridique ou judiciaire. Le but du droit et de réguler les rapports sociaux. à Assure une certaine sécurité. Sécurité : le droit doit être très précis. 1996 lois imposent : lois fondamentales à respirer. à Manière de se comporter. Les lois mémorielles : des lois qui définissent des évènements historiques. Lois de 2001 : reconnaissant le génocide des armées. 2005 : reconnaisse l’esclavage. Est-ce que ces lois sont normative ? = NON, car elles viennent juste reconnaitre l’existence d’une situation passer. Certaines de ces lois (lois gayssot) pose l’interdiction de niée les évènements. III – L’existence d’une sanction (Le caractère coércit) Par principe la règle de droit est obligatoire, Ex : rouler à 150 km = interdit car limitation est de 130. Envisager : - Ce sont les autorités publiques qui ont le droit de sanctionner, il y a que l’état qui détient ce pouvoir. Max WEBER : "L’état détient le monopole de la contrainte légitime". L’état détient un pouvoir : la souveraineté = établir un système de justice, l’état est le seul à sanctionner de la mémoire qui le souhaite avec ou sans force. Dans la mesure où ce n’est pas aux individus d’établir les sanction Þ anarchie. - Le fait qu’il existe plusieurs type/forme de sanction : • L’obligation d’exécuter à la charge d’une personne, saisir un tiers qui vas donner ce caractère obligatoire à obliger une autre personne cette obligation. • La réparation : dommage est intérêt : somme d’argent. • La peine : lorsqu’une personne à commis une infraction pénal. Ex : homicide volontaire : peine de prison + amende. Dans la définition de la règle de droit, il suffit que cette sanction existe, tous les jours sont commis des vols, tous les vols ne font l’objet d’une sanction car le risque de se voir sanctionner contraint l’idée, c’est aussi dans nos valeur éthique et moral nous a appris à ne pas violer la règle de droit, c’est aussi la peur du gendarme car on sait que l’on risque quelques choses. L’existence même de cette sanction suffit juste à respecter la règle de droit. Conclusion : Est-ce que le droit est indifférent (influencer par la morale) de la morale ? OUI, certains nombres de règles juridique visant à obtenir une certaine justice, or dire que le droit est juste supposé de se fonder sur une certaine moralité. Ex : l’interdiction de tuer est une interdiction poser par les grandes religions. Mais il arrive que la règle de droit ne soit pas totalement juste. Ex : locataire ne payant pas son loyer, le risque qu’il encoure est l’expulsion or un locataire qui ne ne paye pas son loyer c’est souvent parce qu’il ne peut pas donc le risque est qu’il finisse dehors, c’est donc l’inverse de charité différent de la religion. Le droit vise l’équité c’est-à-dire la protection des intérêts du propriétaire de l’appartement. Autrement dit les règles de droit peuvent parfois être des règles de justices comportant une certaine moralité mais pas seulement. SECTION 2 : LES FONDEMENTS DE LA REGLE DE DROIT Le droit assure la pérennité d’une bonne entente. Qu’est ce qui vas justifier de poser une règle de droit ? I – Les doctrines de droit naturel Affirme qu’il existe un idéal de justice que le législateur (celui qui crée la loi) doit intégrer, que l’on doit absolument respecter. Ces théories partent de 2 postures : - Le droit doit découler de la nature, de l’ordre des choses, uploads/S4/introduction-au-droit 3 .pdf