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LES FRAIS DE TRANSPORT Module : La comptabilité approfondie ❖ Master Comptabili

LES FRAIS DE TRANSPORT Module : La comptabilité approfondie ❖ Master Comptabilité Contrôle Audit ❖ Master finance d’entreprise et ingénierie financière Présenté par : Encadré par : • MOUTAOUAKIL ISMAIL Pr. ABDELKBIR EL OUIDANI • CHIKY SIHAME • FAKER NAJAT • NOURI IMANE • OUALI YOUSSEF HAMID Année universitaire : 2020/2021 2 S O M M A I R E Remerciement ……………………………………….……….03 Introduction ……………………………………….………….04 Rappel …………………………………………………………05 Chapitre 01 : Transport à la charge de fournisseur ……….…06 A. Transport effectué par ses propres moyens …………….07 B. Transport effectué par un tiers de transporteur ……….08 Chapitre 02 : Transport a la charge du client ………..………..09 A. Transport effectué par le client lui-même …………………10 B. Transport effectué par le fournisseur ……………………...12 Chapitre 03 : Autres types de transport…………………….15 A. Personnels……………………………………………………15 B. Immobilisations ……………………………………………..16 C. International…………………………………………………17 D. Autres types………………………………………………….17 Synthèse ……………………………………………………...18 Bibliographie ………………………………………………...19 3 Remerciement Nous tenons d’abord à exprimer nos sincères sentiments Et remerciements à notre professeur Mr. ELOUIDANI Abdelkbir pour son encadrement, ses conseils Et ses remarques pertinentes Nous profitons l’occasion de remercier également tous ceux qui ont participé de manière direct ou indirecte à L’élaboration de ce rapport. 4 INTRODUCTION Généralement les opérations qui interviennent tout au long de l’exercice pour la réalisation de l’activité principale de l’entreprise se traduisent par des flux réels d’achat et de vente de biens et de services constatés par des factures. Souvent, il se trouve que le lieu de la production des marchandises est différent du lieu de leur vente ou de consommation, c’est pourquoi ces marchandises doivent être transporter de leur lieu d’origine vers leur destination. L’objet de Notre expose sera sur les frais transports qui s’appelle aussi les frais de Prot et leur traitement et l’enregistrement comptable. 5 Axe introductif (Rappel) La facture La facture est l’un des documents essentiels utilisée dans l’activité de l’entreprise, contient des fonctions, et des différentes catégories ainsi que les mentions obligatoires qu’elles doivent comporter puisqu’elles sont un élément de preuve en droit commercial et en droit fiscal. Toutes les opérations de livraison de biens et les prestations de services, doivent être constatées sur la facture. Alors la facture est un document commercial émis par le fournisseur (vendeur), destiné à son client (acheteur), qui indique les détails et les conditions de négociation de l’opération à titre d’exemple les réductions et les majorations ainsi que le montant à payer. Figure 1 les types des majorations et réductions A travers le schéma ci-dessus s'apercevoir que La facture peut comporter trois types de majorations : les emballages, les frais de transport et la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Facture Réductions Réductions commerciales Rabais Remises Ristourenes Réductions Financiére Escompte financier ou escompte de réglement Majorations Emballages Transport T.V.A 6 Frais de transport Les frais de transport sont des frais supportés, soit par le fournisseur soit par le client, ils constituent un élément du prix de la marchandise. A travers cet exposé on va savoir cette notion et après on va faire des applications corrigées. Les frais de transports peuvent être comptabilisés dans des comptes appropriés s’ils figurent sur la facture. Parfois, les frais de port sont inclus dans le prix des marchandises. Les frais de transport comprennent le montant des charges de port ou transports engagés par l’entreprise, à l’occasion des achats, des ventes, ainsi que déplacements de son personnel. Le plan comptable général marocain prévoit pour les frais de port un compte principal qui entre dans la catégorie des autres charges externes « 614 2 Transport », ce compte est divisé en sous compte suivant le type de transport : 61 421 : transports du personnel 61 425 : transports sur achats 61 426 : transports sur ventes 61 428 : autres transports Chapitre 01 : Transport à la charge de fournisseur Dans ces conditions, les modalités de transport n'ont pas d'importance : le transport peut avoir été effectué par le vendeur ou par un sous-traitant. Si le transport est réalisé par le vendeur avec ses propres moyens, il est enregistré dans sa comptabilité en charges par nature : Amortissement du matériel de transport, carburant, entretien, salaires des chauffeurs...etc. Dans le cas contraire, il est enregistré au débit du compte 61426 "Transports sur ventes" pour le montant hors taxes avec récupération de la TVA déductible. Dans ce cas, il existe deux situations soit le transport assuré par les moyens de fournisseur, soit par un tiers transporteur : A. Transport effectué par ses propres moyens (franco de port) : La vente de marchandise ou de produit est dite franco de port lorsque les frais de transport sont à la charge du fournisseur qui assure le transport par ses propres moyens. Dans ce cas les frais de port ne figurent pas dans la facture et ne sont pas comptabilisé. Les marchandises sont livrées gratuitement. 7 Exemple : Le 30/05/N, OUHAMOU livre à son client BAHADOU des marchandises à crédit d’un montant 3550DH HT dont 500DH frais de port, La TVA 20% (Facture n°OU-295). La facture relative à cette livraison se présente ainsi : La facture n° OU-295 Montant brut : 3550 TVA 20% : +710 Net à payer TTC : 4 260 Règlement : à crédit Chez le client BAHADOU : Chez le fournisseur OUHAMOU : 6111 34552 4411 30/05/N Achat de M/ses Etat tva récup/charge Fournisseur Facture N°OU-295 3 550 710 4 260 3421 7111 4455 30/05/N Clients Vente de M/ses Etat TVA facturée Facture N°OU-295 4 260 3 550 710 8 B. Transport effectué par un tiers de transporteur : Dans cette situation les frais de port constituent une charge pour le fournisseur. Dans sa comptabilité il doit passer les écritures suivantes : en débutant le compte « 61426 Transport sur vente » et « 34552 État TVA Récupérable » en revanche pour respecter le principe de la partie double en créditant un compte de trésorerie. Exemple : Le 01/01/N sté SIGMA adresse a son client SAMIR la facture N°40 correspond à l’achat de marchandise, le 05/01/N Sté SIGMA confie la mission de transport à AGADIR TRANSPORT et pour cela ce dernier déclenche la facture N°50 relative aux frais d’expédition. La facture N°40 La facture n°50 : TRAVAIL A FAIRE : Enregistrer ces opérations dans le journal de fournisseur et de client ? Chez le client : Marchandises : Remise 10% 30 000 -3 000 Net commercial Escompte 2% 27 000 -540 Net financier 26 460 TVA 20% 5 292 Net à payer TTC 31 752 Transport 2 000 TVA 14% 280 Net à payer TTC 2 280 6111 34552 7386 5141 01/01/N Achats de M/ses Etat TVA récup/charges Escompte obtenu Banque Facture N°40 27 000 5 292 540 31 752 9 Chez le fournisseur : 61426 34552 5141 05/01/N Transport sur ventes Etat TVA récup/charges Banque Facture N°50 2 000 280 2 280 Chapitre 02 : Transport a la charge du client A. Transport effectué par le client lui-même : La modalité du transport lorsque le port est à la charge de l’acheteur relève une caractéristique de l’autonomie de décision qui peut converger vers deux volets : 1. Transport effectué par ses propres moyens Dans cette situation le client effectue le service par ses propres moyens, et la facture ne mentionne pas les frais de transport, la vente des marchandises est dû en dehors de la comptabilisation de ses frais de port car le fournisseur n’est pas concerné, le client enregistre seulement dans sa comptabilité l’achat de marchandise. Exemple : ALAOUI NEGOCE reçoit de son fournisseur SAMIR le 01/01/N la facture N°40 : Facture N°55 Marchandise Remise 10% 70 000 -7 000 Net commercial Escompte 2% 63 000 -1 260 Net financier TVA 20% 61 740 12 348 Net à payer 74 088 5141 6386 7111 4455 01/01/N Banque Escompte accordé Vente de M/ses Etat TVA facturée Facture N°40 31 752 540 27 000 5 292 10 Chez le fournisseur 5141 6386 7111 4455 01/01/N Banque Escompte accordé Ventes des m/ses Etat tva facturée FACTURE N°55 74 088 1 260 63 000 12 348 Chez le client 6111 34552 5141 7386 01/01/N Achat de M/ses TVA récup/charges Banque Escompte obtenu FACTURE N°55 63 000 12 348 74 088 1 260 2. Le transport effectué par un tiers transporteur Qualifié aussi TRANSPORT DÛ, à ce stade le client lui-même assure le port et confie la mission d’expédition à un prestataire qu’il rémunère lui-même, le fournisseur de marchandise dans ce cas-là n’est pas concerné par les frais de port, le client reçoit la facture « doit » de la part du prestataire contenant les frais de transport, et le redevable comptabilise ces frais dans le compte « 61425 TRANSPORT SUR ACHATS ». Le traitement comptable se fait comme suit : 61 425 34 552 4411 Date Transport sur achats TVA récup Fournisseur Libellée X Y Z 11 Exemple Le 01/01/N ALAOUI NEGOCE reçoit de son client SAMIR la facture n°40 correspond à l’achat de marchandise, le 05/01/N ALAOUI NEGOCE confie la mission de transport à AGADIR EXPRESS et pour cela ce dernier déclenche la facture n°50 relative aux frais d’expédition. Facture uploads/Finance/ 02-frais-de-transport-rapport.pdf