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Ce Bulletin est un formulaire – Téléchargez-le et complétez-le directement sur votre ordinateur ITB – Institut Technique de Banque - CYCLE DIPLOMANT Inscription en formation continue. Session 2021 – 2022 – Outre-Mer Présentiel / Distanciel * Inscription Etablissement (Hors CPF) 1. APPRENANT Code interne de l’ESBanque : Coordonnées personnelles (les coordonnées doivent être à jour : celles-ci permettent les communications entre l’ESBanque et l’apprenant) Mme M. * Nom d’usage (à remplir si différent du nom de famille) : * NOM et PRÉNOM figurant sur les pièces d’identité en cours de validité et qui apparaitront sur les documents administratifs de l’ESBanque (dont le diplôme) Nom de famille (nom attribué à la naissance) : Prénom : Né(e) le : À : Pays de naissance : Nationalité : Adresse personnelle : CP : Ville : Pays : Tél. : E-mail : @ Coordonnées professionnelles Nom de l’établissement : Tél. : E-mail : @ Fonction exercée : Date d’entrée : Si « Autre », préciser : Formation initiale Formation professionnelle Niveau de formation initiale : Spécialité : Diplôme le plus élevé : Année : Responsable de la facturation ENTITE A FACTURER Numéro de SIRET (14 chiffres) : Raison sociale : Adresse : CP : Ville : Pays : Le contact facturation Nom et Prénom : Tél. : E-mail : @ 4. I Signataire de la convention 2. CLIENT Responsable du suivi pédagogique Nom de l’établissement : Nom et Prénom : Fonction : Adresse : CP : Ville : Tél. : E-mail : @ Ce Bulletin est un formulaire – Téléchargez-le et complétez-le directement sur votre ordinateur Nom et prénom du signataire de la convention (si différent du responsable du suivi pédagogique) : Fonction : Adresse : CP : Ville : Tél. : E-mail : @ Convention globale (1 convention pour l’ensemble des apprenants inscrits au diplôme) ☐ Oui ☐ Non NSCRIPTI 3. INSCRIPTION BLOC 1 / BLOC 2 / BLOC 3 / BLOC 4 *L’organisation des journées de formation, en mixant présentiel et distanciel, s’effectuera sous réserve d’un effectif suffisant localement, par groupe, et de l’évolution favorable de la crise sanitaire. **Hors module préparatoire et journées de préparation aux examens CENTRE DE COURS SOUHAITE : 1 er choix : 2 ème choix : 4. MODALITES DE LA FORMATION - Sanction de la formation : cf. guide de la formation continue - Modalités de déroulement de la formation : cf. guide de la formation continue - Nature de la formation : Formation telle que définie aux articles L.6313-1 et s. du Code du Travail Modalités de facturation N° de bon de commande / d’engagement : ☐ Bon de commande à venir ☐ Pas de bon de commande Plateforme de dématérialisation factures : ☐ Oui ☐ Non Nom de la plateforme : Centre de coût / code entité / code service : Envoi des factures par mail : ☐ Oui ☐ Non Email : @ SI SUBROGATION : Numéro de SIRET (14 chiffres) : Raison sociale OPCO : Référence dossier : Tél. : E-mail : @ Inscription au cycle de formation À cocher Prix Cycle de formation Bloc 1 / Bloc 2 / Bloc 3 / Bloc 4 + toutes les options - 55 jours ☐ 15 785 € Cycle de formation Bloc 1 / Bloc 2 / Bloc 3 / Bloc 4 - 40 jours ☐ 11 480 € Inscription aux options À cocher Prix Module préparatoire : Les clés de l'ITB - 1 jour ☐ 287 € Module préparatoire: Piloter l'activité bancaire dans un contexte de transformations économiques, sociétales et technologiques - Bloc 1 - 3 jours ☐ 861 € Module préparatoire : Accompagner et évaluer les compétences individuelles au sein de l'organisation au sein d'une unité bancaire - Bloc 2 - 1 jour ☐ 287 € Journées de préparation aux examens écrit - Bloc 1 - 2 jours ☐ 574 € Journées de préparation aux examens écrit - Bloc 2 - 2 jours ☐ 574 € Journées de préparation aux examens écrit - Bloc 3 - 2 jours ☐ 574 € Journées de préparation aux examens écrit - Bloc 4 - 2 jours ☐ 574 € Journées de préparation aux examens oral - 2 jours ☐ 574 € Inscription aux blocs de compétences À cocher Prix BLOC 1 – Piloter l'activité bancaire dans un contexte de transformations économiques, sociétales et technologiques - 13 jours* ☐ 3731 € BLOC 2 – Accompagner et évaluer les compétences individuelles au sein de l'organisation au sein d'une unité bancaire - 7 jours* ☐ 2009 € BLOC 3 - Développer la qualité au sein de l’organisation bancaire – 10 jours** ☐ 2870 € BLOC 4 - Mobiliser une équipe et valoriser la performance collective d’une unité bancaire – 10 jours** ☐ 2870 € Date de radiation : J – 10 avant la 1ère journée de formation Ce Bulletin est un formulaire – Téléchargez-le et complétez-le directement sur votre ordinateur 5. PREREQUIS MATERIEL Il est demandé aux apprenants de venir aux cours munis de matériel permettant l’accès aux ressources pédagogiques numériques. Pour le confort d’utilisation, les ordinateurs portables et tablettes sont préconisés par rapport aux smartphones. 6. PARTIE RESERVEE A L’ESBANQUE Date d’arrivée en délégation Numéro DO Numéro FI Numéro de groupe Signature et cachet du responsable du suivi pédagogique Signature et cachet du responsable de la facturation Signature de l’apprenant obligatoire Date : Date : Date : CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE APPLICABLES AUX FORMATIONS DIPLÔMANTES (HORS ALTERNANCE) Les présentes CGV sont applicables dans leur intégralité - sauf stipulation particulière convenue d’un commun accord entre les parties – à toutes les formations diplômantes (hors alternance) réalisées sur le Territoire français. Toute inscription à une formation diplômante de l’ECOLE SUPERIEURE DE LA BANQUE, ci-après l’ESBanque, siège administratif 5 esplanade Charles de Gaulle, TSA 85000, 92739 NANTERRE Cedex, téléphone 0141025500, www.esbanque.fr, Association loi 1901, n° OF 11756030575, SIRET 88087198300024, TVA intracommunautaire FR 50880871983, APE 8559A, implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes CGV. 1- CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DE LA FORMATION La formation envisagée entre dans l’une des catégories prévues par les dispositions des articles L.6313-1 et suivants du Code du travail s’agissant d’une action d’adaptation et de développement des compétences. La formation envisagée est assurée par les moyens propres de l’ESBanque ou avec le concours d’autres dispensateurs de formation dûment habilités au préalable par l’ESBanque. Le programme de l’action de formation, la durée et le(s) lieu(x) de réalisation, les effectifs inscrits par le Client, les moyens pédagogiques et techniques mis en œuvre, les modalités de contrôle des connaissances ainsi que, le cas échéant, la nature de la sanction de l’action de formation dispensée sont définis dans la convention de formation signée par les parties ou tout autre document remis au Client par l’ESBanque. Lorsque le Client déclare avoir inscrit son (ses) collaborateur(s) à la formation (sanctionnée par la délivrance d’une certification) hors temps de travail ou que cette formation a lieu à l'initiative du salarié avec l'accord du Client, une convention tripartite de formation est conclue entre l’ESBanque, le client et le collaborateur concerné conformément aux articles L.6353-2 et R.6353-2 du Code du travail. 2- MODALITÉS FINANCIÈRES 2.1 Prix Les prix s’entendent nets, l’ensemble des actions de formation diplômantes de l’ESBanque n’étant pas soumises à TVA conformément aux dispositions de l’article 261.4.4°a) du Code général des impôts. Seuls les prestations d’ingénierie pédagogique et/ou de conseil, les ventes de supports pédagogiques et le passage de l’examen seul effectués en dehors de toute action de formation restent soumises à la TVA. A défaut de stipulation contraire visée dans le bulletin d’inscription et/ou la convention de formation, les prix comprennent l’ensemble des frais annexes tels que, le cas échéant, la remise de la documentation pédagogique, l’accès à la e- Les informations recueillies ci-dessus sont nécessaires à l'inscription de l'Apprenant ainsi qu’à la délivrance de son diplôme. Elles font l'objet d'un traitement informatisé destiné à l’ESBanque ainsi qu’à l’établissement bancaire concerné et pourront être communiquées à tout tiers financeur de la formation concerné. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données ci-dessus collectées vous concernant, que vous pouvez exercer à tout moment et gratuitement auprès de l’ESBanque par courriel à l’adresse rgpd@esbanque.fr. Ce Bulletin est un formulaire – Téléchargez-le et complétez-le directement sur votre ordinateur BRP, la mise à disposition des salles ainsi que les frais de déplacement des animateurs. 2.2 Paiement Les frais d’inscription relatifs à chaque formation diplômante sont facturés par l’ESBanque en début de cycle. Les paiements s’effectuent comptant et sans possibilité d’escompte, au plus tard le quarante cinquième jour suivant la date d’émission de la facture. En cas de non paiement à cette date, les sommes dues font courir intérêt à compter de la date d’échéance à un taux égal à trois (3) fois le taux de l’intérêt légal en vigueur conformément aux stipulations de l’article L.441-6 du Code de commerce. Le Client s’engage à notifier à l’ESBanque toute éventuelle délégation de paiement auprès d’un tiers-financeur lors de la transmission du(es) bulletin(s) d’inscription. A défaut, l’ESBanque se uploads/Finance/ 2021-2022-bi-hors-cpf-formulaire-itbm-outre-merbanque.pdf