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See discussions, stats, and author profiles for this publication at: https://www.researchgate.net/publication/344455035 Référentiel comptable des banques participatives au Maroc : Déﬁs et perspectives Accounting standards for participatory banks in Morocco: Challenges and perspectives Article · September 2020 DOI: 10.5281/zenodo.4021500 CITATIONS 0 READS 240 2 authors, including: Mustapha Abniaz Université Hassan 1er 2 PUBLICATIONS 0 CITATIONS SEE PROFILE All content following this page was uploaded by Mustapha Abniaz on 02 October 2020. The user has requested enhancement of the downloaded file. ISSN: 2658-8455 Volume 1, Issue 2 (September, 2020), pp. 177-191. www.ijafame.org Référentiel comptable des banques participatives au Maroc : Défis et perspectives Accounting standards for participatory banks in Morocco: Challenges and perspectives Mustapha Abniaz, (Doctorant) Ecole Nationale de Commerce et de Gestion (ENCG) Université Hassan I de Settat, Maroc Hassan Sassi, (Enseignant-chercheur) Ecole Nationale de Commerce et de Gestion (ENCG) Université Hassan I de Settat, Maroc Adresse de correspondance : Ecole nationale de commerce et de gestion de Settat Km 3, route de Casa BP 658 – SETTAT Université Hassan premier Maroc (Settat) Déclaration de divulgation : Les auteurs n'ont pas connaissance de quelconque financement qui pourrait affecter l'objectivité de cette étude. Conflit d’intérêts : Les auteurs ne signalent aucun conflit d'intérêts Citer cet article : Abniaz, M., & Sassi, H. (2020). Référentiel comptable des banques participatives au Maroc : Défis et perspectives. International Journal of Accounting, Finance, Auditing, Management and Economics, 1(2), 177- 191. https://doi.org/10.5281/zenodo.4021500 DOI: 10.5281/zenodo.4021500 Published online: 15 September 2020 Copyright © 2020 – IJAFAME Mustapha Abniaz & Hassan Sassi. Référentiel comptable des banques participatives au Maroc : Défis et perspectives 178 www.ijafame.org Référentiel comptable des banques participatives au Maroc : Défis et perspectives Résumé : Malgré l’ensemble des dispositions mises en place par le pouvoir marocain pour garantir une implantation bien réussie des banques participatives, le cadre comptable destiné aux établissements bancaires participatifs marocaines reste jusqu’à maintenant non identifié ou appréhendé. Pour cela, notre article a pour objectif de connaître et d’analyser le référentiel comptable susceptible de répondre aux exigences et aux demandes des utilisateurs internes et/ou externes de l’information financière. Notre problématique vise à répondre à la question suivante : « quel est le référentiel comptable jugé approprié aux banques participatives marocaines ? ». A cet effet, nous allons essayer tout d’abord de se référer aux travaux de recherches antérieures réalisés dans le domaine de la comptabilité islamique et ensuite nous allons mener une analyse qualitative des trois normes comptables susceptibles d’être utilisées et mises en application par les banques participatives marocaines. Mots clés : Normes, Comptabilité, AAOIFI, Banques participatives, Maroc JEL Classification : M41. Type de la recherche : recherche empirique Abstract : Despite all the progress made by the Moroccan government to ensure the successful establishment of participative banks, the accounting framework of these institutions is still unidentified and not properly understoodTherefor our article aims to identify and analyze the accounting framework likely to meet the requirements and demands of internal and/or external users of financial information. Our problematic aims to answer the following question : "what is the most appropriate accounting framework for Moroccan participative banks? ». In this regard, we will first try to draw on previous research work carried out in the field of Islamic accounting, and then we will conduct a qualitative analysis of the three accounting standards likely to be used and applied by Moroccan participative banks. Keywords : Standards, Accounting, AAOIFI, Participative Banks, Morocco JEL Classification : M41. Paper type : Empirical research. ISSN: 2658-8455 Volume 1, Issue 2 (September, 2020), pp. 177-191. www.ijafame.org 179 1. Introduction La nécessité d'élaborer des normes comptables adéquates et appropriées à la nature des transactions financières islamiques a été considérée par certains experts comme une étape importante pour améliorer la fiabilité, la cohérence, la clarté et la crédibilité de l'information financière par les institutions financières islamiques, ce qui renforcerait aussi la confiance des investisseurs dans la finance islamique. Par conséquent, des efforts intensifs ont été faits par la Banque islamique de développement (BID) pour établir une entité formelle pour traiter les questions relatives aux opérations comptables des institutions financières islamiques. Cela a conduit à la création de l'organisation de comptabilité et d'audit des institutions financières islamiques (AAOIFI1) en 1991 au Bahreïn, en tant qu’une organisation internationale indépendante non lucrative. L'objectif de cette organisation est de préparer et de développer la comptabilité, l'audit, la gouvernance et les normes éthiques relatives aux activités des institutions financières islamiques, en tenant compte des normes et pratiques internationales en la matière, et la nécessité de se conformer aux règles de la charia. La mise en place des normes comptables, comme serait prévu un phénomène nouveau, ainsi qu’elles reçoivent une attention considérable de la part des professionnels tels que des universitaires, les expérimentés dans le domaine de la comptabilité, les auditeurs et les préparateurs d'états financiers dans les banques. Par conséquent, la mise en œuvre des normes comptables AAOIFI par les banques participatives au Maroc devient un défi majeur, dans cette perspective notre recherche s’inscrite. A ce propos une question centrale pertinente s’impose : quel est le référentiel comptable jugé approprié aux banques participatives marocaines ? Notre étude inscrite dans une démarche qualitative exploratoire, par conséquent l’objectif est d'explorer et d'évaluer la préférence des normes comptables (PCEC, AAOIFI, et IFRS), adaptables pour les banques participatives au Maroc. Pour répondre à ces questions, nous adoptons le plan suivant : La section suivante constitue la revue de la littérature de notre article en mettant en exergue le concept de la comptabilité islamique, sa définition, historique, ses principes, ses objectifs, ensuite nous abordons la règlementation comptable des banques participatives au Maroc. La section 3 nous décrirons la méthodologie adoptée dans notre étude. La section 4 nous présenterons les résultats obtenus et discussion et Enfin, section 5 les perspectives de la recherche que nous avons tirée, en mettent l'accent sur les implications et les alternatives appropriées pour le cas du Maroc en matière de comptabilité des banques participatives. 2. Revue de la littérature sur la comptabilité appliquée à la finance islamique et développement des hypothèses 2.1. Revue de la littérature sur la comptabilité appliquée à la finance islamique La comptabilité islamique peut être définie comme étant un «processus comptable» qui fournit des informations appropriées aux parties prenantes d'une entité, afin de leur permettre d’assurer son fonctionnement de façon continue dans les limites de la charia islamique, et la réalisation de ses objectifs socio-économiques. La nature de l'information comptable fournie par les banques islamiques est différente de celles fournies par les banques conventionnelles pour deux raisons principales : 1AAOIFI : The Accounting and Auditing Standards for Islamic Financial Institutions Mustapha Abniaz & Hassan Sassi. Référentiel comptable des banques participatives au Maroc : Défis et perspectives 180 www.ijafame.org La nature des opérations est totalement différente par rapport aux banques conventionnelles, les transactions et les opérations des banques islamiques doivent être conformes aux préceptes de la chari’ah. Khan, (1994). Quant à Abdel-Magid (1981), suggère sur les problèmes de comptabilité des institutions financières islamiques. Le même auteur explique comment les principes de la charia sont appliqués à travers une série de transactions bancaires conformes à la charia, et conclut en affirmant la nécessité de traitements comptables spécifiques pour ces transactions. Il affirme que la comptabilité islamique doit être différente de la comptabilité classique, mais en même temps, il reconnaît que les forces politiques et économiques peuvent limiter les objectifs des normes comptables et de reporting de la firme. Karim (1990), affirme la nécessité d'un cadre conceptuel spécifique et plus adéquate pour la comptabilité islamique. Les banques islamiques offrent des transactions conformes à la charia devraient élaborer leurs propres politiques et pratiques comptables, et ils ont aussi besoin de conseils sur la conformité chariatique de ces opérations, si leurs transactions effectivement respectées les principes de la Charia. Les banques utilisent en interne des conseillers religieux (individuels consultants de la charia ou un conseil plus formel Sharia-tique pour élaborer et traiter les opérations de conception des contrats et de fournir des décisions religieuses appropriées pour assurer la conformité avec les principes de la Charia. Cependant, avec le désir croissant de la part du secteur financier islamique d'élargir et de faire appel au marché mondial, un organisme normatif privé a été mis en place (basé à Bahreïn en 1991). Cet organisme, à l'origine connu sous le nom de l'organisation de comptabilité financière pour les banques islamiques et institutions financières (FAOIBFI), est devenu plus tard l'organisation de comptabilité et d'audit des institutions financières islamiques (AAOIFI). Son comité était composé de banquiers, des comptables, des universitaires, des chercheurs de la charia et les membres des organismes de réglementation. 2.1.1. The Accounting and Auditing Standards for Islamic Financial Institutions : AAOIFI La création de l’AAOIFI a été précédée par un effort technique et administratif intense comme illustré par la feuille de route produite par la Banque islamique de développement lors de sa réunion à Istanbul (Turquie) en 1987. Lors de cette réunion, il a été décidé de mettre en place divers comités pour étudier les meilleures façons d’établir les normes comptables destinées uploads/Finance/ 38-articletext-93-4-10-20200910.pdf