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Cps SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DE LA GEOLOGIE CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CPS APPEL D ? OFFRES OUVERT N DG Du Juillet à heures RELATIF A LA REALISATION D ? UNE CARTE GEOCHIMIQUE MULTI- ELEMENTAIRES A L ? ECHELLE EME DANS LA REGION DE FES -MEKNES

SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DE LA GEOLOGIE CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CPS APPEL D ? OFFRES OUVERT N DG Du Juillet à heures RELATIF A LA REALISATION D ? UNE CARTE GEOCHIMIQUE MULTI- ELEMENTAIRES A L ? ECHELLE EME DANS LA REGION DE FES -MEKNES CORRESPONDANT A LA FEUILLE TOPOGRAPHIQUE REGULIERE DE HASSI EL AHMAR POUR LE COMPTE DU MINISTERE DE L'ENERGIE DES MINES ET DE L ? ENVIRONNEMENT- DEPARTEMENT DE L ? ENERGIE ET DES MINES CPREAMBULE DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CHAPITRE PREMIER CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE CONSISTANCE DES PRESTATIONS DE SERVICES ARTICLE DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ET SPECIAUX APPLICABLES AU MARCHE ARTICLE VALIDITE ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHE ARTICLE PIECES MISES A LA DISPOSITION DU TITULAIRE ARTICLE SUIVI ET CONTRÔLE DE L ? EXECUTION DES PRESTATIONS ARTICLE ELECTION DU DOMICILE DU TITULAIRE ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE SOUS -TRAITANCE ARTICLE DELAI D ? EXECUTION ARTICLE NATURE DES PRIX ARTICLE CARACTERE DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DEFINITIF ARTICLE RETENUE ET DELAI DE GARANTIE ARTICLE ASSURANCES ?? RESPONSABILITES ARTICLE MESURES DE SECURITE ARTICLE CONDITIONS DE RECEPTION ARTICLE MODALITES DE REGLEMENT ARTICLE RETENUE A LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ETRANGERS NON RESIDENTS AU MAROC ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE ARRETS DE L ? EXECUTION DU MARCHE ARTICLE RESILIATION DU MARCHE ARTICLE REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES ARTICLE LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION ARTICLE PROTECTION DE LA MAIN D ? ?UVRE CONDITIONS DE TRAVAIL IMMIGRATION AU MAROC ARTICLE PROPRIETE DES INFORMATIONS ET DES DOCUMENTS SECRET PROFESSIONNEL ARTICLE MOYENS A METTRE EN ?UVRE PAR LE TITULAIRE ARTICLE RESPONSABILITE DU TITULAIRE ARTICLE LE REGIME FISCAL ET DOUANIER ARTICLE FORCE MAJEURE ARTICLE VERSEMENTS A TITRE D ? AVANCE AU TITULAIRE DU MARCHE CHAPITRE II CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ARTICLE PRESTATIONS A REALISER ARTICLE - PRÉSENTATION DES RAPPORTS DOCUMENTS ET PRODUITS ARTICLE APPROBATION DES RAPPORTS ET DOCUMENTS ARTICLE LANGUE ARTICLE BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF Appel d ? O ?res n DG CPREAMBULE DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Marché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?re du prix en application des dispositions de l ? alinéa paragraphe de l'article et paragraphe de l'article et alinéa paragraphe de l'article du Décret n - - du joumada I mars relatif aux marchés publics tel qu ? il a été modi ?é et complété ENTRE Le Ministère de l ? Energie des Mines et de l ? Environnement Département de l ? Energie et des Mines représenté par Monsieur le Ministre ou son représentant désigné ci-après par le terme Maitre d ? ouvrage ? D ? UNE PART ET a - M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?