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« ACTIF NET COMPTABLE » Banque , Finance et assurance Préparé par : ELKAMOUNY

« ACTIF NET COMPTABLE » Banque , Finance et assurance Préparé par : ELKAMOUNY Hanane FATHI Sara TIMOUMI Zakaria Demandée par : Mme BOUMAHDI Loubna 2019-2020 “ Plan : o Introduction o Définition et principe de l’ANC o Intérêt de l’ANC o L’ANC Poste par poste o Méthode de calcul de l’ANC o Passage de l’ANC à l’ANCC o Exemple d’application o Conclusion o Bibliographie L’évaluation des entreprises n’est pas un problème simple à résoudre, car de nombreux acteurs de la vie économique : épargnants, banquiers, traiteurs, dirigeants, administrateur fiscal, chercheur et experts, …, s’intéressent, chacun dans un but particulier, pour des besoins d’information spécifique sur la valeur de l’entreprise . Afin d'évaluer le patrimoine d'une société, il est possible de recourir à plusieurs méthodes. Dans, le cas présent il s’agira pour nous de nous pencher sur une approche basée sur la valeur déterminée par le bilan. Cependant la méthode patrimoniale privilégie le patrimoine détenu par l’entreprise au moment d’évaluation Elle consiste à étudier systématiquement la valeur de chacun des actifs et des passifs inscrits au bilan d’une entreprise. En effet, les valeurs comptables sont souvent éloignées des valeurs « réelles » pour des raisons comptables, fiscales ou historiques…Pour déterminer une valeur réelle et actuelle de l’actif .à cette perspective ,nous présentons la première méthode patrimoniale qui repose sur le concept de la valeur du marché ,il s’agit de L’actif net comptable . INTRODUCTION Definition et Principe: Rappelons que le patrimoine de l'entreprise est composé comptablement des immobilisations (frais d'établissement, brevets, licences, terrain, machine, etc.), des stocks, des créances, et des disponibilités. Les dettes correspondent à ses engagements envers ses créanciers (dettes financières, dettes fournisseurs, dettes envers l'état et les organismes sociaux, etc.…). L’actif net comptable est une méthode qui donne une image approximative de la valeur de l’entreprise ,elle est déterminée au départ du bilan de l’entreprise ,c’est-à-dire sur la base de la valeur comptable des éléments de la patrimoine . Est une méthode de valorisation qui permet de déterminer à une date « t » la valeur comptable d'une enterprise en se basant sur la valeur réelle de son patrimoine minoré de la valeur réelle de ses dettes. C'est une méthode de valorisation qui se base sur la performance passée d'une enterprise au contraire de la méthode discountecash-flow (DCF), qui elle se base sur sa performance future.  La principale critique de l'actif net comptable est qu'il prend en compte la valeur comptable historique du patrimoine de l'entreprise, ce qui ne permet pas d'apprécier la juste valeur de cette dernière. Il est donc intéressant de procéder à quelques retraitements d'ordre économique. INTERET DE L’ACTIF NET COMPTABLE L’actif net comptable sert principalement à évaluer une entreprise à maturité c’est-à-dire qui génère des revenus assez constants d’une année sur l’autre et qui ne dispose pas de perspectives de croissance significatives ,il permet ensuite de calculer la valeur unitaire d’un titre (action ou part sociale) appelée valeur mathématique . Cette méthode favorise une approche patrimoniale de l’entreprise vaut ce qu’elle possède ) .Elle ne prend pas en compte sa rentabilité future qui peut être calculée avec la méthode des discours de Cash-flow . Les postes de l’ACTIF NET COMPTABLE A partir de l’actif : Avec ; 1-Les actifs réels : Actifs totaux (actifs corporels + actifs incorporels + actifs financiers) – actifs fictifs (frais d’établissement + frais de recherche et de développement) 2- les provisions pour riqsues : Les provisions pour risque et charge sont inscrites au passif du bilan et sont destinées à enregistrer des dettes probables, dont le montant ou l’échéance ne sont pas connus de façon précise. La réalisation de ces risques est incertaine, cela constitue donc des dettes probables qui pèsent sur la société. Le risque doit exister à la date de clôture de l’exercice comptable. Il doit résulter d’un évènement antérieur créant un engagement vis-à-vis de tiers. La provision peut être dû à une décision interne de l’entreprise : *Restructuration, *Licenciement, *Déménagement *Ou à une décision externe de l’entreprise : *Décision de justice, *Perte sur contrat à long terme, *Perte de change, *Dépenses de gros entretiens et grandes révisions… *Les provisions pour risques et charges peuvent être : *Les provisions pour pensions, *Les provisions pour litiges, *Les provisions de charges étalées sur plusieurs exercices… 3-Les écarts de conversions actifs : L'écart de conversion actif correspond à une diminution de créance ou à une augmentation de dette suite à une variation du cours de change (à la fin de l'exercice comptable) de la devise dans laquelle a été comptabilisé cette créance ou cette dette (au cours de l'exercice comptable) Pour se prémunir contre le risque de change, les entreprises disposent de plusieurs types de couvertures : Contrat de change à terme : ce produit permet à une entreprise d’acheter ou de vendre à une date ultérieure une devise à un prix stipulé aujourd’hui. Contrat d’option à terme : assez voisin du contrat à terme, le contrat d’option définit une période de règlement en l’étalant dans le temps. Option sur devises : cette formule donne à une entreprise la possibilité d’acheter ou de vendre une devise à une date ultérieure, sans l’y contraindre. Si le cours au comptant est plus favorable que le taux d’exercice de l’option, elle peut y renoncer. Contrat à prime zéro : il permet de fixer une plage de taux de change dans laquelle l’entreprise peut vendre ou acheter une devise. Elle dispose ainsi d’un niveau de protection prédéterminé. Assurance : afin de protéger les entreprises contre les variations de change, un organisme comme la Compagnie Française d'Assurance pour le Commerce Extérieur (COFACE) propose des contrats destinés aux exportateurs. Ils couvrent 100 % de la perte de change constatée par rapport au cours à terme garanti aux échéances de paiement. Cette garantie joue pendant toute la durée de vie de l’opération commerciale A partir du passif : Avec ; 1-Les capitaux propres : Les capitaux propres, très proches des fonds propres, sont, en comptabilité, les ressources (passif) d'une société qui appartiennent à ses actionnaires, par opposition aux dettes vis-à-vis des fournisseurs ou des banques par exemple. Ils se composent du capital social, des réserves et du report à nouveau (correspondant aux bénéfices qui n'ont pas été redistribués en dividende), et du résultat net de l'exercice fiscal. 2-Les écarts de conversion passif : L'écart de conversion passif correspond à une augmentation de créance ou à une diminution de dette suite à une variation du cours de change (à la fin d'exercice comptable) de la devise dans laquelle a été comptabilisé cette créance ou cette dette (au cours de l'exercice comptable). METHODE DE CALCUL Selon la méthode de l'actif net comptable, la valeur de l'entreprise peut être déterminée comme suit : o Valorisation de l'entreprise par la méthode ANC = Actifs réels - dettes réelles Où o ANC = capitaux propres - actif fictif Avec : o Actifs réels = Total de l'actif – actif fictif ; o Dettes réelles = Total des dettes - dettes fictives ; o Actifs fictifs = frais d'établissement, frais de recherche et développement, charges à répartir, primes de remboursement des obligations, etc. Passage de l’actif net comptable à l’actif net comptable corrigé Pour obtenir une vision affinée de la valeur patrimoniale d’une entreprise, les investisseurs utilisent la notion d’Actif Net Comptable Corrigé (ANCC). L’objectif de l’ANCC est de ré-estimer certains postes d’actifs à leur valeur réelle, de reclasser certaines provisions passées pour risques et charges, et de tenir compte de la fiscalité (active ou passive), afin d'obtenir une valeur patrimoniale ajustée. En effet, la présentation bilancielle (aux « coûts historiques ») ne permet pas d'apprécier une entreprise à sa valeur réelle : La valeur effective de certains biens est parfois différente de celle inscrite au bilan (coûts historiques). Certaines provisions pour risques et charges (provisions réglementées, etc.) peuvent être reclassées dans les capitaux propres et les provisions fiscalement déduites du résultat fiscal d'exercices antérieurs portées en majoration de l'actif net. La prise en compte de la fiscalité différée (créances ou dettes d'impôt potentielles) doit être considérée, car elle influe sur la richesse finale d’une entreprise. ANCC =Actif net comptable (ANC) + plus-values (ou - moins-values) sur éléments d'actif + réserves occultes (provisions non justifiées) + fiscalité différée actif - fiscalité différée passif Etude de cas : Prenons l'exemple d'un investisseur qui souhaite reprendre une société. Il opte pour les méthodes ANC et ANCC pour déterminer sa valeur. Il dispose pour cela des éléments suivants: (1) Actif fictif : 10 000 (2) Provision non justifiée : 10 000 Créances d'impôt éventuelles : 2 000 Dettes d'impôt éventuelles : 1 000 Après réestimation de la valeur des postes de l'actif sur le marché, il s'avère que: -la valeur du marché des immobilisations corporelles a augmenté de 30% par rapport à leur valeur comptable ; -la valeur du marché des stocks (matières premières) a chuté de 15% par rapport à leur valeur comptable. La valeur de l'entreprise selon les deux méthodes est présentée dans le tableau suivant : *Méthode ANC = (615 000 uploads/Finance/ actif-net-comptable.pdf