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Cps irfc CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES APPEL D ? OFFRES N ? ? RELATIF À L ? ACHAT DU MATERIEL POUR LE CENTRE NATIONAL DES SPORTS MOULAY RACHID EN DEUX LOTS LOT MATERIEL ET MOBILIER POUR ADMINISTRATION HOTEL REFECTOIRE ET SALLE DE CONFERENCES LOT MATE

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES APPEL D ? OFFRES N ? ? RELATIF À L ? ACHAT DU MATERIEL POUR LE CENTRE NATIONAL DES SPORTS MOULAY RACHID EN DEUX LOTS LOT MATERIEL ET MOBILIER POUR ADMINISTRATION HOTEL REFECTOIRE ET SALLE DE CONFERENCES LOT MATERIEL DE BUANDERIE ET ADOUCISSEMENT D'EAU Entre Le Ministère de la Culture de la Jeunesse et des Sports Département de la Jeunesse et des Sports D ? une part Et Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en qualité de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Capital social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Adresse du siège social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Registre de Commerce n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Patente n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - CNSS ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Compte Bancaire n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Ouvert à la banque ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? D ? autre part CII a été décidé et arrêté ce qui suit ARTICLE OBJET Le présent appel d ? o ?res a pour objet l ? achat du matériel pour le Centre National des Sports MOULAY RACHID en deux lots LOT MATERIEL ET MOBILIER POUR ADMINISTRATION HOTEL REFECTOIRE ET SALLE DE CONFERENCES LOT MATERIEL DE BUANDERIE ET ADOUCISSEMENT D'EAU ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les documents constitutifs du marché sont ceux énumérés ci-après L'acte d'engagement Le présent Cahier des Prescriptions Spéciales Le bordereau des prix-détail estimatif Le CCAG-T En cas de contradiction ou de di ?érence entre les pièces constitutives du marché ces pièces prévalant dans l'ordre ou elles sont énumérées ci-dessus ARTICLE LIEU DE LIVRAISON La livraison objet du présent marché sera e ?ectuée au magasin du complexe sportif du prince Moulay Abdallah à Rabat ARTICLE DELAI D ? EXECUTION - PENALITE - FRAIS - Le délai d ? exécution est