Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cps cq caid mbarek ROYAUME DU MAROC MINISTERE DES HABOUS ET DES AFFAIRES ISLAMIQUES DIRECTION DES MOSQUEES DIVISION DES ETUDES ET DES MARCHES SERVICE DES ETUDES DES PROJETS DE CONSTRUCTION CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES APPEL D ? OFFRES N SMTF DM BG L

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DES HABOUS ET DES AFFAIRES ISLAMIQUES DIRECTION DES MOSQUEES DIVISION DES ETUDES ET DES MARCHES SERVICE DES ETUDES DES PROJETS DE CONSTRUCTION CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES APPEL D ? OFFRES N SMTF DM BG LA RECEPTION DES FONDS DE FOUILLES ET LE CONTRÔLE DE QUALITÉ DES TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DE LA MOSQUEE CAID MBAREK ET SES DEPENDANCES A TIZNIT EN LOT UNIQUE Marché passé par appel d ? o ?res ouvert N SMTF DM BG en séance publique Sur o ?res de prix en vertu de l ? alinéa ? de l ? article ? et l ? alinéa ? de l ? article du décret n ?? - du Joumada I Mars relatif Aux marchés publics CPREAMBULE DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CHAPITRE I CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE CONSISTANCE DES PRESTATIONS ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ET SPECIAUX APPLICABLES AU MARCHE ARTICLE VALIDITE ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHE ARTICLE PIECES MISES A LA DISPOSITION DE LABORATOIRE ARTICLE ELECTION DU DOMICILE DE LABORATOIRE ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE SOUS -TRAITANCE ARTICLE DELAI D ? EXECUTION ARTICLE NATURE DES PRIX ARTICLE CARACTERE DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DEFINITIF ARTICLE RETENUE DE GARANTIE ARTICLE ASSURANCES ?? RESPONSABILITE ARTICLE RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES PERSONNELS ARTICLE MESURES DE SECURITE ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE MODALITES DE REGLEMENT ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE RETENUE A LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ETRANGERS NON RESIDENTS AU MAROC ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE ARTICLE RESILIATION DU MARCHE ARTICLE CADENCES DES ESSAIS ARTICLE LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION ARTICLE REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE DELAI DE VALIDATION DES DOCUMENTS PAR LE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CHARGES PARTICULIERES ARTICLE ENREGISTREMENT DU MARCHE CHAPITRE II DESCRIPTION DES OUVRAGES ET MODE DE REGLEMENT CHAPITRE III BORDEREAU DES PRIX ?? DETAIL ESTIMATIF PREAMBULE DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CMarché passé par appel d ? o ?res ouvert N SMTF DM BG en séance publique sur o ?res de prix en application de l ? alinéa paragraphe de l ? article ? et l ? alinéa ? de l ? article du décret n ?? - du Joumada I Mars relatif Aux marchés publics ENTRE LES SOUSSIGNES Monsieur le Ministre des Habous et des A ?aires Islamiques représenté par Monsieur ABDELAZIZ DEROUICHE LE DIRECTEUR DES MOSQUEES et désigné ci-après par le ma? tre d ? ouvrage D ? UNE PART Et - Cas d ? une personne morale La société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Représentée par M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?