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Cps pdf SECRETARIAT GENERAL Direction du Contrôle et de la Prévention des Risques CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES APPEL D'OFFRES OUVERT N DCPR du septembre à heures Relatif à Etude pour la réalisation d ? une application informatique supportant l ? ens

SECRETARIAT GENERAL Direction du Contrôle et de la Prévention des Risques CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES APPEL D'OFFRES OUVERT N DCPR du septembre à heures Relatif à Etude pour la réalisation d ? une application informatique supportant l ? ensemble des processus de suivi des activités relatives aux appareils à vapeur ? CTABLE DES MATIERES PREAMBULE DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CHAPITRE I CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE CONSISTANCE DE L ? ETUDE ARTICLE DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ET SPECIAUX APPLICABLES AU MARCHE ARTICLE DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHE ARTICLE PIECES MISES A LA DISPOSITION DU PRESTATAIRE ARTICLE DELAIS D ? EXCUTION ET DOCUMENTS A FOURNIR PAR LE PRESTATAIRE ARTICLE DELAI DE VALIDATION DES DOCUMENTS PAR LE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE COMITE DE SUIVI ARTICLE ELECTION DU DOMICILE DU PRESTATAIRE ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE SOUS -TRAITANCE ARTICLE NATURE DES PRIX ARTICLE CARACTERE DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DEFINITIF ARTICLE RETENUE DE GARANTIE ARTICLE ASSURANCES - RESPONSABILITE ARTICLE ARRET DE L ? ETUDE ARTICLE DROITS DE TIMBRE ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE ARTICLE RETENUE A LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ETRANGERS NON RESIDENTS AU MAROC ARTICLE MODALITES DE REGLEMENT ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE ARTICLE RESILIATION DU MARCHE ARTICLE LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION ARTICLE PROTECTION DE LA MAIN D ? ?UVRE CONDITIONS DE TRAVAIL IMMIGRATION AU MAROC ARTICLE REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES ARTICLE SECRET PROFESSIONNEL ET PROPRIETE DE DOCUMENTS DU MARCHE ARTICLE EQUIPE AFFECTÉE AU PROJET ARTICLE RESPONSABILITE DU PRESTATAIRE ARTICLE VERSEMENT A TITRE D ? AVANCE AU TITULAIRE DU MARCHE CHAPITRE II TERMES DE REFERENCES ARTICLE DESCRIPTION DES PRESTATIONS ARTICLE EXIGENCES TECHNIQUES ARTICLE PRESTATIONS ATTENDUES ET PAHSES DE L ? ETUDE ARTICLE RECOMMANDATIONS DE LA PLATE-FORME MATERIELLE ARTILCE PLANNING GLOBAL DE REALISATION ARTICLE BORDEREAU DU PRIX GLOBAL BORDEREAU DE LA DECOMPOSITION DU MONTANT GLOBAL CPREAMBULE DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Marché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?re de prix en application des dispositions de l ? alinéa paragraphe de l'article et paragraphe de l'article et alinéa paragraphe de l'article du Décret n - - du joumada I mars relatif aux marchés publics ENTRE Le Ministère de l ? Energie des Mines de l ? Eau et de l ? Environnement Département de l ? Energie et des Mines représenté par Monsieur le Ministre ou son représentant désigné ci-après par le terme ma? tre d ? ouvrage D'UNE PART ET a - M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés b - M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?