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Cps travaux rp2016 APPEL D ? OFFRES N BR MARCHE N BR OBJET DU MARCHE Travaux d ? aménagement et de renforcement de la RP du PK au PK Province Al Haouz C T AIT HKIM et C T ZERKTENE EN LOT UNIQUE CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CMARCHE N BR Programme de

APPEL D ? OFFRES N BR MARCHE N BR OBJET DU MARCHE Travaux d ? aménagement et de renforcement de la RP du PK au PK Province Al Haouz C T AIT HKIM et C T ZERKTENE EN LOT UNIQUE CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CMARCHE N BR Programme de Réduction des Disparités Territoriales et Sociales dans le MondeRural PRDTS Objet Travaux d ? aménagement et de renforcement de la RP du PK au PK Province Al Haouz C T AIT HKIM et C T ZERKTENE Marchépassé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?re des prix séance publique en application de l ? AL de l ? article et l ? AL de l ? article du décret n - - du joumada er mars ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle ENTRE LES SOUSSIGNES La Région de MARRAKECH-SAFI représenté par Monsieur le Président de la Région de MarrakechSa ? désigné ci-après par le terme Ma? tre d ? Ouvrage D ? une part Et PERSONNE MORALE M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés Au capital social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Taxe professionnelle n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? I F N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ICE N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile au ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Compte bancaire RIB positions ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ouvert auprès de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné ci-après par ?? L ? entrepreneur ? CIL AETE ARRETE ET CONVENU CEQUI SUIT D ? AUTRE PART Cas de personne physique M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?